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Autocommutateur à commande indirecte
Changement indirect d'affectation des sols
Changement indirect d'affectation des terres
Changement indirect d'utilisation des sols
Changement indirect d'utilisation des terres
Charges indirectes
Charges indirectes imputées
Commissaire des impôts indirects
Commissaire à l'accise
Contrôleur de l'accise
Contrôleur des impôts indirects
Contrôleuse de l'accise
Contrôleuse des impôts indirects
Coûts indirects
Coûts indirects imputés
Coûts induits
Frais indirects
Frais indirects imputés
PTOM des Pays-Bas
Pays d'outre-mer du Royaume des Pays-Bas
Rayon indirect
Rayon radioélectrique indirect
Répartiteur de l'accise
Répartiteur des impôts indirects
Répartitrice de l'accise
Répartitrice des impôts indirects
Système à commande indirecte
Système à sélection indirecte
Trajet indirect
Trajet radioélectrique indirect
écart global sur charges indirectes
écart global sur coûts indirects
écart sur charges indirectes
écart sur charges indirectes de fabrication
écart sur coût indirect
écart sur coût indirect de production
écart sur frais généraux de fabrication
écart sur frais indirects
écart sur frais indirects de production
écart total sur charges indirectes
écart total sur coûts indirects
écarts sur charges indirectes
écarts sur coûts indirects

Vertaling van "indirectement les pays " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
écarts sur coûts indirects | écarts sur charges indirectes | écart total sur coûts indirects | écart total sur charges indirectes | écart global sur coûts indirects | écart global sur charges indirectes

overhead variances | overhead total variance | total manufacturing overhead variance | total overhead variance


écart sur charges indirectes de fabrication | écart sur charges indirectes | écart sur coût indirect de production | écart sur coût indirect | écart sur frais indirects de production | écart sur frais indirects | écart sur frais généraux de fabrication

manufacturing overhead variance | overhead variance


écarts sur coûts indirects [ écart global sur coûts indirects | écart total sur coûts indirects | écarts sur charges indirectes | écart global sur charges indirectes | écart total sur charges indirectes ]

overhead variances [ total overhead variance | overhead total variance ]


contrôleur des impôts indirects | contrôleuse des impôts indirects | contrôleur de l'accise | contrôleuse de l'accise | commissaire à l'accise | répartiteur de l'accise | répartitrice de l'accise | répartiteur des impôts indirects | répartitrice des impôts indirects | commissaire des impôts indirects

ruling officer


rayon indirect | rayon radioélectrique indirect | trajet indirect | trajet radioélectrique indirect

indirect way


changement indirect d'affectation des sols [ changement indirect d'affectation des terres | changement indirect d'utilisation des terres | changement indirect d'utilisation des sols ]

indirect land use change


PTOM des Pays-Bas [ Pays d'outre-mer du Royaume des Pays-Bas ]

Netherlands OCT [ Overseas countries of the Kingdom of the Netherlands ]


autocommutateur à commande indirecte | système à commande indirecte | système à sélection indirecte

common-control progressive system | indirect-control system | progressive common-control system


charges indirectes | coûts indirects | coûts induits | frais indirects

indirect costs | overheads


coûts indirects imputés [ charges indirectes imputées | frais indirects imputés ]

applied overhead [ absorbed burden | absorbed overhead | applied burden | manufacturing overhead allocated ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par conséquent, les répercussions éventuelles de l’imposition générale sur le plan de l’équité dépendent, d’une part, de la structure des régimes d’imposition directe et indirecte du pays et, d’autre part, des recettes relatives perçues par chaque type de taxe[22]. Des études fondées sur des données de l’OCDE indiquent que, dans les pays où les recettes fiscales générales financent la plupart des soins de santé, la combinaison de taxes et d’impôts directs et indirects tend à rendre l’imposition générale légèrement progressive[23].

The implication of general taxation on equity therefore depends on both the structure of a country’s direct and indirect tax systems and the relative amounts of revenue raised by each form of tax.[22] Studies using OECD data suggest that, in countries in which general taxation funds most health care, the mix of direct and indirect taxes used renders the overall taxation mildly progressive.[23]


En fait, selon des analystes de l'industrie, les projets de construction navale du gouvernement vont permettre de créer 15 000 emplois directs et indirects au pays, et entraîneront des retombées économiques annuelles de 2 milliards de dollars au cours des 20 prochaines années.

In fact, industry analysts suggest that government ship projects will contribute, both directly and indirectly, to 15,000 jobs across this country and $2 billion in annual economic spinoffs over the next 20 years.


Lorsque l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant des dommages et intérêts à octroyer dépendent de l'existence d'une répercussion ou, le cas échéant, de l'ampleur de cette répercussion, sur l'acheteur indirect, d'un surcoût payé par l'acheteur direct de l'auteur de l'infraction, il convient, dès lors, de prévoir que l'acheteur indirect est considéré comme ayant apporté la preuve qu'un surcoût payé par cet acheteur direct a été répercuté à son niveau dès lors qu'il est en mesure de démontrer, prima facie, que cette répercussion a eu l ...[+++]

It is therefore appropriate to provide that, where the existence of a claim for damages or the amount of damages to be awarded depends on whether or to what degree an overcharge paid by a direct purchaser from the infringer has been passed on to an indirect purchaser, the latter is regarded as having proven that an overcharge paid by that direct purchaser has been passed on to its level where it is able to show prima facie that such passing-on has occurred.


2. L’Union interdit toute exportation, directe ou indirecte, de déchets vers les PTOM, à l’exception des exportations de déchets non dangereux destinés à des opérations de valorisation, tandis que, simultanément, les autorités des PTOM interdisent l’importation, directe ou indirecte, sur leur territoire de ces mêmes déchets en provenance de l’Union ou de tout autre pays tiers, sans préjudice des engagements internationaux spécifiques souscrits ou à souscrire à l’avenir dans ces domaines dans les enceintes internationales compétentes.

2. The Union shall prohibit all direct or indirect export of waste to the OCTs, with the exception of exports of non-hazardous waste destined for recovery operations while at the same time the OCTs authorities shall prohibit the direct or indirect import into their territory of such waste from the Union or any third country, without prejudice to specific international undertakings concerning these areas that have been made, or may be made in future, in the competent international fora.


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- Les retombées positives des programmes de recherche scientifique et d’investissement dans des technologies appropriées bénéficieront également indirectement aux pays partenaires.

- The positive spill-over effects of scientific research programmes and investments in appropriate technologies will also indirectly benefit partner countries.


Dans les cas où il est allégué qu’un système d’abattement d’impôts indirects ou un système de ristourne comporte une subvention en raison d’un abattement ou d’une ristourne excessifs au titre d’impôts indirects ou d’impositions à l’importation perçus sur des intrants consommés dans la production du produit exporté, la Commission doit normalement d’abord déterminer si les pouvoirs publics du pays exportateur ont mis en place et appliquent un système ou une procédure permettant de vérifier quels intrants sont consommés dans la productio ...[+++]

Where it is alleged that an indirect tax rebate scheme, or a drawback scheme, conveys a subsidy by reason of over-rebate or excess drawback of indirect taxes or import charges on inputs consumed in the production of the exported product, the Commission must normally first determine whether the government of the exporting country has in place and applies a system or procedure to confirm which inputs are consumed in the production of the exported product and in what amounts.


Les projets financés pour subvenir aux besoins des réfugiés aidaient aussi indirectement les pays d'accueil à accorder une meilleure protection, leurs propres infrastructures et capacités institutionnelles étant généralement insuffisantes pour trouver une réponse efficace à ces problèmes.

Projects funded to address refugee needs also assisted indirectly the host country in providing better protection, their own infrastructure and institutional capacity often being inadequate to deal effectively with the demands placed upon them.


Aujourd'hui, nous avons des armes plus complexes, et aussi plus de dangers qui menacent directement et indirectement notre pays et le monde entier que nous n'en ayons jamais vu depuis 100 ans.

Today we have more complicated weapons, more threats, both direct and indirect to our country and to the world, than we have ever seen in the last 100 years.


Chaque dix ans, nous avons, nous, parlementaires, à nous pencher sur la reconduction, pour une autre décennie, de cette mesure peu coûteuse qui se veut une forme d'aide indirecte aux pays en développement.

Every 10 years, parliamentarians are asked to consider another ten-year extension for a measure that costs little and provides a form of indirect aid to developing countries.


Tous les accords européens prévoient en effet le rapprochement des législations douanières, de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité indirecte des pays concernés (Hongrie, Pologne, Tchécoslovaquie, Roumanie, Bulgarie) vers les législations européennes et les règles communautaires.

All the European agreements include provisions on aligning customs regulations, company and indirect taxation in the countries concerned (Hungary, Poland, Czechoslovakia, Romania, Bulgaria) with European legislation and Community regulations.




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indirectement les pays ->

Date index: 2023-11-26
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