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Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Qui répond du dommage
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Traduction de «indiquer qu’ils répondent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


répondant admissible [ répondant autorisé ]

eligible guarantor


Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs

Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. McGuinness : Le sondage a indiqué que les répondants préféraient la protection des zones fragiles au moyen d'une réglementation plutôt que l'interdiction pure et simple du chalutage.

Mr. McGuinness: The poll indicated that respondents supported regulations for conserving sensitive areas as opposed to an outright ban.


Le président: Cela s'apparente-t-il au certificat de conformité que les dirigeants de société doivent présenter pour indiquer qu'ils répondent aux règlements environnementaux et autres?

The Chairman: Is it like the certificate of compliance which officers of corporations make with respect to meeting environmental regulations and a variety of other things?


Le fait qu'elle ait gagné trois années sur cinq le prix du vérificateur général nous indique qu'elle répond à toutes les attentes du vérificateur général et que ce dernier n'a plus rien à lui enseigner.

The fact that it has won the Auditor General's award three years out of five indicates that it is fully compliant and really doesn't have much more to learn from the Auditor General.


Si c'était le cas, je pense que la teneur en aurait été rendue publique tout d'abord par Belgrade et par le président Milosevic lui-même pour montrer sa bonne foi à la communauté internationale et indiquer qu'il répond très directement aux conditions et principes établis par la communauté internationale.

If there were, I think the contents would have been released first and foremost by Belgrade and by President Milosevic himself to demonstrate good faith to the international community and that he's responding very directly to the conditions and principles that have been set out by the international community.


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tout le matériel électrique proposé à la vente dans l’UE doit porter le marquage de conformité CE pour indiquer qu’il répond aux exigences de sécurité essentielles de la législation européenne.

all electrical equipment on sale in the EU must bear the CE conformity marking to show it meets all the essential safety requirements of EU legislation.


tous les ascenseurs et les composants de sécurité proposés à la vente dans l’UE doivent porter le marquage de conformité CE pour indiquer qu’ils répondent aux principales exigences de sécurité de la législation européenne.

all lifts and safety components on sale in the EU must bear the CE conformity marking to show that they meet all the essential safety requirements of EU legislation.


S'il est indiqué qu'une propriété donnée ne s'applique pas (parce que les données disponibles montrent que la substance ou le mélange ne répond pas aux critères de classification) ou si des informations sur une propriété donnée ne sont pas disponibles, il y a lieu d'en indiquer les raisons.

If it is stated that a particular property does not apply (because the available data shows that the substance or mixture does not meet the criteria for classification) or if information on a particular property is not available, the reasons shall be indicated.


1. Les établissements qui relèvent du champ d’application du présent règlement et ont déjà été agréés conformément à la directive 90/167/CEE peuvent poursuivre leurs activités sous réserve de la soumission, au plus tard le [Office des publications, veuillez insérer la date en comptant 18 mois depuis la date d’entrée en vigueur du présent règlement], d’une déclaration à l’autorité compétente pour le lieu d’implantation de leurs installations, sous la forme déterminée par celle-ci, indiquant qu’ils répondent aux conditions d’agrément spécifiées à l’article 13, paragraphe 1.

1. Establishments falling under the scope of this Regulation which have already been approved in accordance with Directive 90/167/EEC may continue their activities subject to the submission, by [Office of Publications, please insert date counting 18 months from the date of entry into force of this Regulation], of a declaration to the relevant competent authority in whose area their facilities are located, in a form decided upon by this competent authority, that they meet the requirements for approval referred to in Article 13(1).


Les substances suivantes, sauf si elles répondent aux critères de classification comme substances dangereuses conformément à la directive 67/548/CEE et à condition qu'elles ne contiennent pas de constituants répondant aux critères susmentionnés en concentrations supérieures à la plus faible des limites de concentration applicables fixées dans la directive 1999/45/CE ou aux limites de concentration fixées à l'annexe I de la directive 67/548/CEE, à moins que des données expérimentales concluantes n'indiquent que ces constituants ne sont ...[+++]

The following substances unless they meet the criteria for classification as dangerous according to Directive 67/548/EEC and provided that they do not contain constituents meeting the criteria as dangerous in accordance with Directive 67/548/EEC present in concentrations above the lowest of the applicable concentration limits set out in Directive 1999/45/EC or concentration limits set out in Annex I to Directive 67/548/EEC, unless conclusive scientific experimental data show that these constituents are not available throughout the lifecycle of the substance and those data have been ascertained to be adequate and reliable:


Chacune doit obtenir un certificat d'aptitude valide délivré par une autorité de certification indépendante et indiquant qu'elle répond à toutes les exigences de la réglementation.

Rigs must hold a valid certificate of fitness, issued by an independent certifying authority, indicating that the rig meets all requirements set forth by the regulations.




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indiquer qu’ils répondent ->

Date index: 2022-08-18
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