Traduction de «indice de similitude » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

indice de similitude [ indice de similarité ]
similarity index

indice de similitude des exportations
export similarity index

similitude des buts exprimés [ similitude de finalité | recherche de similitudes ]
trail of purpose

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.

similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services
similarity between the mark and the sign and the goods or services

en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure
because of its identity with or similarity to the earlier trade mark

similitude
prediction | similitudes | propotype performance | similitude

en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent
because of the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks

Trouble mental, sans autre indication
Mental disorder, not otherwise specified

Lèvre, sans indication si inférieure ou supérieure:face:muqueuse | orale | frein | muqueuse
Lip, not specified whether upper or lower:buccal aspect | frenulum | mucosa | oral aspect

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(iii) dans le cas de l’étude sur la communauté d’invertébrés benthiques, la densité totale des invertébrés benthiques, l’indice de régularité, la richesse des taxons et l’indice de similitude et, si des sédiments peuvent être prélevés à l’endroit où s’effectue l’étude, la teneur en carbone organique total des sédiments et la distribution granulométrique de ceux-ci;
(iii) in the case of a benthic invertebrate community survey, the total benthic invertebrate density, the evenness index, the taxa richness and the similarity index and, if the survey is conducted in an area where it is possible to sample sediment, the total organic carbon content of sediment and the particle size distribution of sediment; and

Le 23 juin 2016, un groupe de travail constitué afin de fournir des indications supplémentaires sur la méthodologie du deuxième processus d'examen de la similitude des chaînes, notamment sur l’interprétation de recommandations contraires, a préconisé qu'en cas de similitude portant à confusion avec d’autres chaînes en majuscules, mais pas en minuscules, la priorité soit donnée à la chaîne en minuscules.
On 23rd June 2016, a working group established to provide further guidance on the methodology of second string similarity review process, including the interpretation of split recommendations, recommended that in case of confusing similarity with other strings in upper case, but not in lower case, priority should be given to the lower case string.

Lorsque le présent rapport a été établi, le conseil de l'ICANN avait chargé le personnel de l'ICANN et l'Organisation de soutien aux politiques des codes de pays (ccNSO) de revoir à nouveau la procédure accélérée afin de fournir des indications en cas de similitude avec des chaînes en majuscules, mais pas avec des chaînes en minuscules.
At the time of drafting this report, the ICANN Board has instructed the ICANN staff and ccNSO to further review the Fast Track process to provide guidance in cases of similarity against strings in upper-case, but not in lower-case strings.

Le Tribunal a interprété erronément cette disposition et la jurisprudence constante relative à la similitude de signes et le risque de confusion, en ce qu’il a déduit une similitude de signes et un risque de confusion des marques en conflit de la concordance d’éléments de signe qui, d’une part, correspondent à une indication matérielle purement descriptive de la nature des produits (à savoir, l’indication de la couleur «bleu marine» pour les produits désignés par les marques en conflit) et que, d’autre part, le public pertinent, en raison de l’absence de caractère distinctif intrinsèque, considère comme ne renvoyant pas à l’origine commerciale du produit d’une entreprise déterminée par distinction avec les produits d’autres entreprises.
By deducing the similarity between the signs and the likelihood of confusion between the marks at issue from the similarity of elements of the signs — which correspond to a plainly descriptive indication for the condition of the goods (namely ‘navy blue’ as the colour indication for the goods utilised by the marks at issue) and, due to lack of inherent distinctive character, are not considered by the relevant public to be an indication of the commercial origin of the goods from a particular undertaking as distinguished from goods of other undertakings — the General Court misinterpreted that rule and the settled case-law on the determination of the similarity between the signs and the likelihood of confusion.

Pour des raisons de sécurité juridique et de cohérence, il est donc précisé que dans les cas relevant à la fois de la double identité, visée à l'article 5, paragraphe 1, point a), et de la similitude, visée à l'article 5, paragraphe 1, point b), seule compte la fonction d'indication de l'origine.
In the interest of legal certainty and consistency, it is clarified that in cases of both double identity under Article 5(1)(a) and similarity under Article 5(1)(b) it is only the origin function which matters.

Pour des raisons de sécurité juridique et de cohérence, il est donc précisé que dans les cas relevant à la fois de la double identité, visée à l'article 9, paragraphe 1, point a), et de la similitude, visée à l'article 9, paragraphe 1, point b), seule compte la fonction d'indication de l'origine.
In the interest of legal certainty and consistency, it is clarified that in cases of both double identity under Article 9(1)(a) and similarity under Article 9(1)(b) it is only the origin function which matters.

«1) Il convient d'interpréter l'article 13, paragraphe 1, du règlement (CEE) n 2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, en ce sens qu'une appellation d'origine enregistrée conformément à ce règlement doit être protégée contre une autre dénomination au motif que cette dernière est une évocation de l'appellation d'origine au sens de l'article 13, paragraphe 1, sous b), du règlement, lorsque: 1) il existe un degré substantiel de similitude phonétique entre la dénomination et l'appellation d'origine, et que 2) la dénomination et l'appellation d'origine sont utilisées dans un secteur très similaire; c'est le cas en ce qui concerne l'appellation d'origine enregistrée 'Gorgonzola' et la dénomination 'Cambozola', utilisée pour un autre fromage persillé à pâte molle.
(1) Article 13(1) of Council Regulation (EEC) No 2081/92 of 14 July 1992 on the protection of geographical indications and designations of origin for agricultural products and foodstuffs must be interpreted as meaning that a designation of origin registered pursuant to that regulation is to be protected against another name on the basis that that name is an evocation of the designation of origin within the meaning of Article 13(1)(b) of the regulation where (i) there is a substantial degree of phonetic similarity between the name and the designation of origin and (ii) the name and the designation of origin are used in a very similar sector of the market; that is the case with the registered designation of origin 'Gorgonzola' and the name 'Cambozola' used for another soft blue cheese.