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Authentification d'entité unique
Concept de l'entité entreprise
Diagramme du modèle entité-association
Diagramme entité-association
E-R
Entité administrative
Entité auditée
Entité faisant l'objet de l'audit
Entité faisant l'objet de la vérification
Entité organisationnelle
Entité relation
Entité révisée
Entité vérifiée
Entité à auditer
Entité à réviser
Entité à vérifier
Entité-association
Instance
Instance d'entité
Modèle entité relation
Modèle entité-association
Modèle entité-relation
Occurrence
Occurrence d'entité
Occurrence d'entité spatiale
Postulat de la personnalité de l'entité
Principe de l'entité distincte
Principe de la personnalité comptable
Schéma conceptuel du modèle entité-association
Schéma du modèle entité-association
Schéma entité-association
Service
Texte
UA
UO
Unité administrative
Unité d'administration
Unité d'organisation
Unité organisationnelle
Unité structurelle

Traduction de «indication des entités » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser

audit entity | auditee


diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association

conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model


entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]

audit entity [ auditee ]


modèle entité relation [ entité relation | modèle entité-relation | modèle entité-association ]

entity relationship model [ ERM | entity relationship data model | entity-relationship model ]


authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique

data origin entity authentification/data recipient authentification | single entity authentification


E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association

entity/relationship | entity-relationship | entity-relationship model


postulat de la personnalité de l'entité [ principe de la personnalité comptable | principe de l'entité distincte | concept de l'entité entreprise ]

entity concept [ entity assumption | separate entity assumption | concept of the accounting entity | economic entity assumption ]


occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale

entity occurrence | occurrence | entity instance | instance


postulat de la personnalité de l'entité | principe de l'entité distincte | principe de la personnalité comptable | concept de l'entité entreprise

entity concept | concept of the accounting entity | economic entity assumption | separate entity assumption


unité administrative (1) | unité organisationnelle (2) | unité d'administration (3) | unité d'organisation (4) | unité structurelle (5) | entité administrative (6) | entité organisationnelle (7) | service (8) [ UA (9) | UO (10) ]

administrative unit (1) | organisational unit (2) [ AU (3) | OU (4) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Lorsqu'aucune entité de REL compétente n'est mentionnée dans le formulaire de plainte électronique, la plate-forme de RLL propose au défendeur une liste indicative des entités de REL afin de faciliter l'identification de l'entité de REL compétente.

1. The ODR platform shall display to the respondent party an indicative list of ADR entities, where no competent ADR entity is identified in the electronic complaint form, to facilitate the identification of the competent ADR entity.


Pour réduire les charges administratives pesant sur les agents payeurs, il convient d'établir une liste indicative des entités et constructions juridiques établies dans les pays tiers et juridictions concernés par cette mesure.

In order to reduce the administrative burden on paying agents, an indicative list of entities and legal arrangements in the third countries and jurisdictions concerned by this measure should be drawn up.


- en garantissant que les entités ou les personnes contribuant à leur établissement (les «contributeurs») sont soumises à une obligation d’agrément préalable et à une surveillance continue adaptée au type d’indice de référence concerné (par exemple, indices de référence de matières premières ou indices de référence de taux d’intérêt);

- ensuring that contributors to benchmark are subject to prior authorisation and on-going supervision depending on the type of benchmark (e.g. commodity or interest-rate benchmarks);


76.2 Si une entité s’occupant de fonds mutuels, au sens du paragraphe 490(1), ou un fonds d’investissement à capital fixe, au sens de ce paragraphe, devient une filiale d’une société du fait que celle-ci place dans l’entité ou le fonds l’actif d’une caisse qu’elle a constituée conformément aux exigences de l’article 451, la société peut permettre à l’entité ou au fonds de détenir de ses actions ou des actions ou titres de participation d’une entité qui la contrôle si l’act ...[+++]

76.2 If a mutual fund entity, as defined in subsection 490(1), or a closed-end fund, as defined in that subsection, becomes a subsidiary of a company by reason of the company investing, in the entity or fund, assets of a fund maintained by the company as required by paragraph 451(b), the company may permit the entity or fund to hold shares of the company, or shares or ownership interests of an entity that controls the company, as long as the assets of the mutual fund entity or closed-end fund reflect the securities upon which a generally recognized market index is based and the weighting of those securities in that index.


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Lorsqu'une entité ou une construction juridique n'appartient à aucune des catégories figurant sur la liste indicative visée à l'annexe II ou lorsqu'elle relève de cette annexe mais déclare être effectivement imposée, l'opérateur économique établit si elle est effectivement imposée sur la base de faits généralement reconnus ou sur la base de documents officiels présentés par l'entité ou la construction juridique ou mis à disposition en application des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle conformément à la directive 2005/60/CE.

Where an entity or a legal arrangement does not belong to any of the categories referred to in the indicative list of Annex II or where it is covered by that annex but claims to be subject to effective taxation, the economic operator shall establish whether it is subject to effective taxation on the basis of facts that are generally acknowledged or on the basis of official documents presented by the entity or legal arrangement or available through customer due diligence me ...[+++]


ni aux transactions fondées sur un indice clair, transparent et accessible, lorsque les entités de référence sous-jacentes sont identiques à celles qui composent un indice d’entités largement négocié ou sont d’autres valeurs mobilières négociables autres que des positions de titrisation.

transactions based on a clear, transparent and accessible index, where the underlying reference entities are identical to those that make up an index of entities that is widely traded, or are other tradable securities other than securitisation positions; or


La définition d'«agent payeur à la réception» proposée inclut toutes les entités et constructions juridiques (trusts, fondations, etc.) dont les revenus ne sont pas imposés en vertu des règles générales régissant la fiscalité directe dans l'État membre dans lequel elles sont résidentes/établies (une liste indicative de ces entités et structures juridiques figurera à l'annexe III de la directive).

The suggested definition of "paying agent upon receipt" includes all entities and legal arrangements (trust foundations etc) which are not taxed on their income under the general rules for direct taxation in their Member State of residence/establishment (an indicative list of those entities and legal arrangements will form Annex III of the Directive).


[Texte] Question n 26 M. Greg Thompson: En ce qui concerne l’Agence de promotion économique du Canada atlantique, quelle est la ventilation détaillée des projets financés dans le cadre du Fonds d’innovation de l’Atlantique, du Programme de développement des entreprises, du Partenariat pour l'investissement au Canada atlantique, du Fonds d’investissement stratégique dans les collectivités et du Programme Entrepreneurship et perfectionnement des compétences en affaires, du 1 octobre 2000 au 25 octobre 2004, avec indication: a) du nom, de l’adr ...[+++]

[Text] Question No. 26 Mr. Greg Thompson: With regard to the Atlantic Canada Opportunities Agency, what is the detailed breakdown of the projects it has funded for the Atlantic Innovation Fund Program, the Business Development Program, the Atlantic Trade and Investment Partnership Program, the Strategic Community Investment Fund Program, and the Entrepreneurship and Business Skills Development Partnership Program, from October 1, 2000, to October 25, 2004, including: (a) the name, address and type of the recipient business, post-secondary institution, research institute or community; (b) a complete description of each project; (c) the ...[+++]


4. Sans préjudice du paragraphe 2, le détenteur d'une réception d'une entité technique ou d'un composant octroyée conformément à l'article 4 est tenu d'apposer, sur chaque entité technique ou composant construit conformément au type réceptionné, sa marque de fabrique ou de commerce, l'indication du type et, si la directive particulière en dispose ainsi, la marque de réception visée à l'article 8.

4. Without prejudice to paragraph 2, the holder of a type-approval for a separate technical unit or component that has been granted under Article 4 shall be obliged to affix to each such separate technical unit or component manufactured in conformity with the approved type, his factory or trade mark, a statement of the type and, if the separate directive so requires, the type-approval mark referred to in Article 8.


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