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Connaissance des inconvénients
Erreur résultant d'un mauvais lancer
Erreur résultant d'un mauvais relais
Erreur résultant d'un mauvais tir
Inconvénient anormal de voisinage
Inconvénient anormal du voisinage
Inconvénient de voisinage
Inconvénient du voisinage
Inconvénient normal de voisinage
Inconvénient normal du voisinage
Inconvénients résultant des chantiers voisins
Mouvement de coupe relatif
Mouvement de coupe résultant
Mouvement de travail
Mouvement de travail du tranchant
Mouvement relatif
Mouvement relatif du tranchant
Mouvement résultant
Mouvement résultant du tranchant
Perte résultant de l'aliénation d'un bien
Perte résultant de la cession d'un bien
Perte résultant de la disposition d'un bien
Préclusion résultant d'une déclaration de mandataire
Prépondérance des inconvénients

Traduction de «inconvénients résultant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inconvénients résultant des chantiers voisins

inconvenience caused by work in the immediate vicinity


inconvénient normal de voisinage | inconvénient normal du voisinage

normal neighbourhood annoyance | normal neighborhood annoyance


inconvénient anormal de voisinage | inconvénient anormal du voisinage

abnormal neighbourhood annoyance | abnormal neighborhood annoyance


inconvénient de voisinage | inconvénient du voisinage

neighbourhood annoyance | neighborhood annoyance


mouvement de coupe relatif | mouvement de coupe résultant | mouvement de travail | mouvement de travail du tranchant | mouvement relatif | mouvement relatif du tranchant | mouvement résultant | mouvement résultant du tranchant

resultant cutting movement


erreur résultant d'un mauvais lancer [ erreur résultant d'un mauvais tir | erreur résultant d'un mauvais relais ]

throwing error


perte résultant de la disposition d'un bien [ perte résultant de la cession d'un bien | perte résultant de l'aliénation d'un bien ]

loss from the disposition of property


prépondérance des inconvénients

balance of convenience


irrecevabilité résultant d'une déclaration de mandataire [ préclusion résultant d'une déclaration de mandataire ]

estoppel by representation


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La création de l'EASA afin de surmonter les inconvénients résultants de la méthode intergouvernementale sur laquelle repose actuellement le système des Autorités conjointes de l'aviation constitue un bon exemple en la matière.

The creation of EASA to overcome the drawbacks of the existing inter-governmental approach of the Joint Aviation Authorities is a good example.


173. Le directeur peut, sur demande de l’organisation, soustraire celle-ci, aux conditions qu’il estime indiquées, à toute obligation prévue par la présente partie s’il a de bonnes raisons de croire que les inconvénients pour l’organisation qui découlent du respect de l’obligation l’emportent sur les avantages qui en résultent pour les membres ou, dans le cas de l’organisation ayant recours à la sollicitation, sur les avantages qui en résultent pour le public.

173. On the application of a corporation, the Director may exempt the corporation, on any terms that the Director thinks fit, from any requirement in this Part if the Director reasonably believes that the detriment that may be caused to the corporation by the requirement outweighs its benefit to the members or, in the case of a soliciting corporation, the public.


173. Le directeur peut, sur demande de l’organisation, soustraire celle-ci, aux conditions qu’il estime indiquées, à toute obligation prévue par la présente partie s’il a de bonnes raisons de croire que les inconvénients pour l’organisation qui découlent du respect de l’obligation l’emportent sur les avantages qui en résultent pour les membres ou, dans le cas de l’organisation ayant recours à la sollicitation, sur les avantages qui en résultent pour le public.

173. On the application of a corporation, the Director may exempt the corporation, on any terms that the Director thinks fit, from any requirement in this Part if the Director reasonably believes that the detriment that may be caused to the corporation by the requirement outweighs its benefit to the members or, in the case of a soliciting corporation, the public.


réduire les coûts globaux des services de navigation aérienne et accroître leur efficacité, notamment en diminuant ou en modulant les redevances liées aux équipements embarqués qui accroissent les capacités, ou en compensant les inconvénients résultant du choix d’itinéraires moins encombrés.

reduce the overall costs of air navigation services and increase their efficiency, in particular by decreasing or modulating charges according to airborne equipment that increases capacity or offsetting the inconvenience of choosing less congested routings.


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Le Bloc québécois est loin d'être insensible aux inconvénients logistiques et économiques qui résultent des conflits de travail, particulièrement dans le domaine ferroviaire.

The Bloc Québécois is well aware of the logistical and economic problems arising from labour conflicts, especially in rail transportation.


Une telle harmonisation devrait permettre d'éliminer, sur le plan des échanges, les inconvénients résultant des divergences entre normes nationales.

Such harmonisation should, for the purposes of trade, eliminate the inconveniences resulting from differences between national standards.


3. Lorsqu’un État membre décide d’appliquer un système d’incitation, notamment des modulations des périodes nocturnes, aux usagers de services de navigation aérienne, il module, après la consultation visée à l’article 15, les redevances dues par eux en vue de refléter les efforts qu’ils ont déployés pour optimiser l’utilisation des services de navigation aérienne, réduire les coûts globaux de ces services et accroître leur efficacité, notamment en diminuant les redevances liées aux équipements embarqués qui accroissent les capacités, ou pour compenser les inconvénients résultant du choix d’itinéraires moins encombrés.

3. When a Member State decides to apply an incentive scheme, including night-time modulations, in respect of users of air navigation services, it shall, following the consultation referred to in Article 15, modulate charges incurred by them in order to reflect efforts made by these users to optimise the use of air navigation services, to reduce the overall costs of these services and to increase their efficiency, in particular by decreasing charges according to airborne equipment that increases capacity or to offsetting the inconvenience of choosing less congested routings.


Le système d'allocation des ressources additionnelles prévoit des avances destinées à pallier les inconvénients résultant de tout retard dans l'obtention des statistiques commerciales consolidées et à garantir que les ressources en question pourront être incluses dans le budget de l'année suivant l'année d'application.

The system for allocating additional resources shall provide for advances to cover any delays in obtaining consolidated trade statistics and to ensure that the resources in question can be included in the budget of the year following the application year.


L’OBNL peut demander à Industrie Canada d’être exemptée de l’obligation de communiquer ses états financiers si elle a de bonnes raisons de croire que cela peut être préjudiciable à ses opérations et que les inconvénients pour l’organisation l’emportent sur les avantages qui en résultent pour les membres ou, dans le cas de l’organisation ayant recours à la sollicitation, sur les avantages qui en résultent pour le public.

An NPC can apply to Industry Canada for an exemption from its obligation to disclose its financial statements, if it believes that the disclosure could be detrimental to its operations, and the possible detriment outweighs the benefits of disclosure to the members, or, in the case of a soliciting corporation, to the public.


L’OBNL peut demander à Industrie Canada d’être exemptée de l’obligation de communiquer ses états financiers si elle a de bonnes raisons de croire que cela peut être préjudiciable à ses opérations et que les inconvénients pour l’organisation l’emportent sur les avantages qui en résultent pour les membres ou, dans le cas de l’organisation ayant recours à la sollicitation, sur les avantages qui en résultent pour le public.

An NPC can apply to Industry Canada for an exemption from its obligation to disclose its financial statements, if it believes that the disclosure could be detrimental to its operations, and the possible detriment outweighs the benefits of disclosure to the members, or, in the case of a soliciting corporation, to the public.


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