Vertaling van "incluse à titre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

corps de Lipschutz [ inclusion A de Cowdry | inclusion herpétique ]
Lipschutz bodies [ Cowdry type A inclusion body | type A inclusion body ]

légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique
legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee

L'inclusion à dessein pour tous
Inclusive Design for All

Demande d'inclusion à la liste d'intervention
Brokerage List Inclusion Request

paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

paiement à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]
temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person

personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]
person providing information | person asked to give information

réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]
temporarily admitted refugee

inclusions alignées | inclusions en chapelet | ligne d'inclusions
line inclusions | stringer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin d’améliorer la coordination, l’efficacité et la visibilité du soutien financier apporté à l’inclusion des Roms au titre du nouvel IAP II, des actions sur mesure continueront à être financées au titre des programmes nationaux pertinents par le biais d’une approche sectorielle et dans le cadre d’une enveloppe globale affectée au titre de l’IAP («instrument pour l’inclusion des Roms»).
To improve coordination, efficiency and visibility of financial support to Roma inclusion under the new IPA II, tailor-made actions will continue to be financed under the relevant national programmes through a sectorial approach and as part of a global IPA envelope ("Roma inclusion facility").

En conséquence, la combinaison de schémas et de modules applicable aux émissions de droits préférentiels de souscription de titres d’emprunt échangeables ou convertibles en actions de l’émetteur, ou aux titres d’emprunt échangeables ou convertibles émis par de petites ou moyennes entreprises ou par des sociétés à faible capitalisation boursière, devrait être incluse dans l’annexe XVIII.
Accordingly, the combination of schedules and building blocks applicable to rights issues of debt securities convertible or exchangeable into issuer’s shares or to convertible or exchangeable debt securities issued by small and medium sized enterprises and companies with reduced market capitalisation should be included in Annex XVIII.

a) est inclus, à titre d’intérêt, dans le calcul du revenu de l’auteur du transfert pour son année d’imposition dans laquelle le transfert survient, sauf dans la mesure où il a été inclus dans le calcul de son revenu, pour l’année d’imposition ou une année d’imposition antérieure;
(a) shall be included as interest in computing the transferor’s income for the transferor’s taxation year in which the transfer occurred, except to the extent that it was otherwise included in computing the transferor’s income for the year or a preceding taxation year; and

Bernier (conseiller juridique principal du comité): Le projet de rapport inclus dans la documentation n'a pas été adopté par le comité mais a été inclus à titre d'information.
Bernier (General Counsel to the Committtee): The draft report included in the material was not adopted by the committee but was included to provide background information.

Huitièmement, en ce qui concerne l'inclusion des centres d'amitié, nous recommandons que le Centre d'amitié autochtone Odawa soit inclus à titre de partenaire à part entière lors des échanges avec l'Ontario Federation of Indian Friendship Centres, l'Association nationale des centres d'amitié et le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, avec une attention particulière aux questions qui touchent les jeunes.
Eighth, in respect of the inclusion of Friendship Centres, we recommend that the Odawa Native Friendship Centre be included as a full and active partner in its dealings with the Ontario Federation of Indian Friendship Centres, the National Association of Friendship Centres and the Standing Senate Committee on Aboriginal Peoples, with special consideration given to youth-related issues.

J'aborderai plus particulièrement deux questions importantes d'ordre épidémiologique. Ainsi, je me demanderai en premier lieu si l'inclusion à titre de donneurs de sang d'hommes qui se sont abstenus d'avoir des rapports sexuels avec d'autres hommes au cours de l'année précédente ferait augmenter le risque de transmission de pathogènes à diffusion hématogène en général et de VIH en particulier, réduisant ainsi la sûreté de l'approvisionnement en sang et, deuxièmement, dans quelle mesure l'inclusion de ces hommes qui, à l'heure actuelle, sont exclus, accroîtrait le nombre de donneurs potentiels et permettrait ainsi de garantir un approvisionnement suffisant en produits sanguins.
The two important epidemiologic issues, among others, that I will discuss briefly today are the following: Will the inclusion as blood donors of MSM who have abstained from sexual contact with other men in the previous year increase the risk of transmission of blood-borne pathogens in general and HIV in particular, and thus reduce the safety of the blood supply, and secondly, to what extent would inclusion of these men who are currently deferred increase the number of potential donors and thus help to ensure the adequacy of the blood supply?

Le budget total à ce jour se chiffre à 266,6 milliards de dollars. De ce montant, 261,6 milliards de dollars sont compris dans le Budget principal des dépenses, 1,9 milliard de dollars est inclus au titre du Budget supplémentaire des dépenses (A) et 3,1 milliards de dollars au titre du Budget supplémentaire des dépenses (B).
Total estimates to date are $266.6 billion, including $261.6 billion in the main estimates, $1.9 billion under supplementary estimates (A), and $3.1 billion under supplementary estimates (B).

Lorsqu’une sous-installation avec référentiel de produit comprend de la chaleur mesurable importée en provenance d’une installation ou d’une autre entité non incluse dans le système de l’Union, le nombre annuel provisoire de quotas d’émission alloués à titre gratuit à la sous-installation avec référentiel de produit concernée, déterminé conformément à l’article 10, paragraphe 2, point a), est diminué de la quantité de chaleur historiquement importée en provenance d’une installation ou d’une autre entité non incluse dans le système de l’Union durant l’année concernée, multipliée par la valeur du référentiel de chaleur relatif à la chaleur mesurable figurant à l’annexe I.
Where a product-benchmark sub-installation encompasses measurable heat imported from an installation or other entity not included in the Union scheme, the preliminary annual number of emission allowances allocated free of charge for the product benchmark sub-installation concerned determined pursuant to Article 10(2)(a) shall be reduced by the amount of heat historically imported from an installation or other entity not included in the Union scheme in the year concerned multiplied by the value of the heat benchmark for measurable heat set out in Annex I.

3. Le cas échéant, une section concise concernant la contribution du FSE à la promotion des aspects pertinents de l'inclusion sociale qui concernent le marché du travail est incluse dans le rapport national des États membres établi au titre de la méthode ouverte de coordination en matière de protection sociale et d'inclusion sociale.
3. Where appropriate, a concise section on the contribution of the ESF to promoting the relevant labour market aspects of social inclusion shall be included in Member States' national reports under the open method of coordination on social protection and social inclusion.

Ainsi, dans le cas des titres à coupons, l’intérêt couru depuis le dernier règlement d’intérêt est inclus et, dans le cas des titres émis avec une décote, les intérêts accumulés depuis l’émission sont inclus.
Thus, in the case of securities with coupons, the interest accrued from the last payment of interest is included and, in the case of securities issued at discount, the interest accumulated since the issue is included.