Traduction de «inclure une conclusion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]
audit conclusions [ auditor's conclusions ]

conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur
audit conclusions

fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions
basis for conclusions | background information and basis for conclusions

fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]
basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]

dispenser d'inclure
to allow the omission | to authorise the omission

inclure dans les comptes consolidés
to include in consolidated accounts

inclure dans une classification
subsume

conclusion de droit | conclusion juridique
conclusion of law

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutefois, étant donné que la rectification ou le retrait d'un acte administratif peuvent entrer en conflit avec la protection de la confiance légitime et le principe de sécurité juridique, l'administration de l'Union devrait évaluer avec soin et de manière impartiale les effets de la rectification ou du retrait sur d'autres parties et inclure les conclusions d'une telle évaluation dans la motivation de l'acte de rectification ou de retrait.
However, considering that any rectification or withdrawal of an administrative act may conflict with the protection of legitimate expectations and the principle of legal certainty, the Union’s administration should carefully and impartially assess the effects of the rectification or withdrawal on other parties and include the conclusions of such an assessment in the reasons of the rectifying or withdrawing act.

Par conséquent, il conviendrait de modifier l’annexe de la décision 2008/294/CE en fonction des conclusions du rapport 48 de la CEPT afin d’inclure ces technologies dans l’annexe et de permettre leur utilisation à bord des aéronefs.
Therefore, the Annex to Decision 2008/294/EC should be amended, based on the results of the CEPT Report 48, to include these technologies and allow their use on board aircraft.

Ce résumé doit inclure les conclusions du (des) demandeur(s).
This summary shall include the conclusions made by the applicant(s).

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004D0634 - EN - 2004/634/CE: Décision du Conseil du 30 mars 2004 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique intensifiant et élargissant le champ d'application de l'accord de coopération douanière et d'assistance mutuelle en matière douanière afin d'y inclure la coopération relative à la sécurité des conteneurs et aux questions connexes - DÉCISION DU CONSEIL // (2004/634/CE) - ACCORD
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004D0634 - EN - 2004/634/EC: Council Decision of 30 March 2004 concerning the conclusion of the Agreement between the European Community and the United States of America on intensifying and broadening the Agreement on customs cooperation and mutual assistance in customs matters to include cooperation on container security and related matters - COUNCIL DECISION // (2004/634/EC) - AGREEMENT

2004/634/CE: Décision du Conseil du 30 mars 2004 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique intensifiant et élargissant le champ d'application de l'accord de coopération douanière et d'assistance mutuelle en matière douanière afin d'y inclure la coopération relative à la sécurité des conteneurs et aux questions connexes
2004/634/EC: Council Decision of 30 March 2004 concerning the conclusion of the Agreement between the European Community and the United States of America on intensifying and broadening the Agreement on customs cooperation and mutual assistance in customs matters to include cooperation on container security and related matters

En fonction des conclusions de l'étude, de futures actions pourraient inclure la promotion à travers l'Europe de meilleures conditions de fonctionnement pour les entreprises fournissant des services sociaux et environnementaux, des conclusions politiques, voire des instruments juridiques (par exemple, une recommandation ou une réglementation volontaire).
Subject to the outcome of the study, further action may comprise EU-wide promotion of better conditions for enterprises delivering social and environmental services, policy conclusions or even legal instruments (e.g. a Recommendation or voluntary Regulation).

[6] Alors que les conclusions de Thessalonique ont mis l'accent sur les «principaux projets de RD», la Commission estime qu'il convient d'élargir l'effort consacré à la connaissance afin d'y inclure l'aide à l'innovation et aux entreprises innovantes.
[6] While the Thessaloniki conclusions focused on "major RD projects", the Commission believes the focus on knowledge to be broadened to encompass support for innovation and innovative companies.

En conclusion provisoire de cette analyse, il est prévu d'inclure la proposition de réduction de 175 postes dans l'avant-projet de budget 2002.
As an interim outcome of this analysis, it is planned to incorporate the suggested reduction of 175 posts in the Preliminary Draft Budget 2002.

Cette nouvelle notification doit confirmer que la violation alléguée a été corrigée ou inclure une conclusion motivée expliquant pourquoi aucune correction n'a été faite .
That notification shall confirm that the alleged infringement has been corrected or include a reasoned submission as to why no correction has been made.