Vertaling van "inclure la modernisation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

aide à la modernisation [ prime à la modernisation ]
modernisation aid [ modernisation grant | modernization aid ]

modernisation de l'exploitation agricole [ développement de l'exploitation | modernisation de l'exploitation | modernisation des structures agricoles ]
farm modernisation [ farm development | farm modernization | modernisation of agricultural structures | modernisation of farming ]

modernisation industrielle
modernisation of industry [ modernization of industry ]

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

Modernisation de l'administration et de la politique du personnel | Modernisation de l'administration et du personnel | MAP 2000 [Abbr.]
Modernisation of Administration and Personnel for 2000 | Modernisation of Administration and Personnel Policy | MAP [Abbr.] | MAP 2000 [Abbr.]

DG Modernisation administrative | Direction générale chargée de la modernisation administrative | DGMA [Abbr.]
Directorate-General for Administrative Modernisation | DGAM [Abbr.]

dispenser d'inclure
to allow the omission | to authorise the omission

Entente auxiliaire Canada-Nouveau-Brunswick sur la modernisation de l'usine de la Consolidated-Bathurst Inc. à Bathurst, Nouveau-Brunswick [ Entente auxiliaire Canada-Nouveau-Brunswick sur la modernisation de l'usine de la Consolidated-Bathurst Incorporée à Bathurst, Nouveau-Brunswick ]
Canada-New Brunswick Subsidiary Agreement on Modernization of the Consolidated-Bathurst Inc. Facility at Bathurst, New Brunswick [ Canada-New Brunswick Subsidiary Agreement on Modernization of the Consolidated-Bathurst Incorporated Facility at Bathurst, New Brunswick ]

Programme de modernisation des systèmes de chauffage qui s'applique à la région de l'Atlantique [ Programme de modernisation des systèmes de chauffage ]
Atlantic Capital Retrofit Program [ Atlantic Capital Retrofit ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La modification a élargi la mesure de façon à y inclure une clause de modernisation des infrastructures rurales couvrant les routes locales, les ponts, les passerelles, l'approvisionnement en eau et les conduites de gaz et d'égouttage.
The modification extended the measure to include provision for the upgrading of rural infrastructure covering local roads, bridges, footbridges, water supply as well as gas and sewage pipelines.

*moderniser et simplifier les régimes actuels de taxation des véhicules, et notamment d'inclure de nouveaux paramètres dans l'assiette des taxes sur les voitures particulières, afin de lier partiellement, voire totalement, ces dernières aux émissions de CO2; et
*modernise and simplify the existing vehicle taxation systems, and in particular to include new parameters in the tax bases of passenger car related taxes, in order to make them partially, or totally, CO2 based.

- Dans le cadre de l’objectif de simplification des mesures visant à moderniser les règles applicables aux aides d’État, la Commission propose d’envisager d'inclure les grandes entreprises dans le système d'exemption par catégories et a entrepris de réviser les conditions applicables aux exemptions par catégorie dans le secteur forestier[11].
- As part of the simplification objective of the state aid modernisation package, the Commission proposes to consider including large companies in the block exemption system and is revising the conditions for block exemptions in the forestry sector; [11]

8 (1) Dans le calcul du montant d’une subvention au développement pour l’implantation, l’agrandissement ou la modernisation d’un établissement, on peut inclure dans le coût d’immobilisation approuvé les dépenses d’établissement versées par le requérant à des autorités publiques, provinciales, municipales ou autres, à titre de contributions pour des services municipaux ou autres nécessaires à l’établissement ou du fait de celui-ci, si le Ministre est d’avis que ces contributions ont été versées d’une façon raisonnable et à bon escient; toutefois, ces contributions ne doivent pas être incluses dans une proportion supérieure à 20% du coût d’immobilisation approuvé, déduction faite de toutes les subventions fédérales, provinciales et municipales et de toute autre aide financière fournie ou à être fournie en l’occurrence ou que le requérant peut normalement obtenir du fait de l’implantation, de l’agrandissement ou de la modernisation de l’établissement.
8 (1) In calculating the amount of any development incentive for the establishment, expansion or modernization of any facility, there may be included in the approved capital costs of establishing, expanding or modernizing the facility any capital expenditures made by the applicant to provincial, municipal or other public authorities for the provision of services or utilities required for or in connection with the facility, if the Minister is of the opinion that the expenditures were reasonably and responsibly made, but no such expenditures shall be so included in excess of 20% of the total amount of the approved capital costs of establishing, expanding or modernizing the facility, after deducting from those approved capital costs all federal, provincial and municipal grants or other financial assistance made or to be made in connection therewith or for which the applicant would ordinarily have been eligible by reason of the establishment, expansion or modernization of the facility.

élargit les catégories couvertes par les règles pour y inclure les infrastructures locales et à haut débit, les infrastructures énergétiques, sportives, récréatives et de recherche, les pôles d’innovation, les projets de développement régional, les activités dans les domaines de la culture, du patrimoine et de la conservation (tel que la modernisation d’un théâtre), les œuvres audiovisuelles et les réparations après les catastrophes naturelles.
broadens categories covered by the rules to include local and broadband infrastructure, research, energy, sport and recreational infrastructure, innovation clusters, regional development projects, cultural, heritage and conservation activities (such as the upgrading of a theatre) and audiovisual works and repairs after natural disasters.

Le projet de loi S-209 modernise la définition de « combat concerté » afin d'inclure les combats avec les poings, les mains ou les pieds. De plus, il étend la liste d'exceptions à l'infraction afin d'y inclure les sports de combat amateurs visés par le programme du Comité international olympique ou du Comité international paralympique, les autres sports amateurs désignés ou approuvés par la province, ainsi que les matchs de boxe ou d'arts martiaux mixtes tenus sous l'autorité de la commission athlétique de la province ou d'un organisme semblable.
Bill S-209 updates the definition of " prize fight" to include an encounter with fists, hands or feet; and it expands the list of exemptions to the offence to include amateur combative sports that are on the program of the International Olympic Committee or the International Paralympic Committee, and other amateur sports as designated or approved by the province, as well as boxing contests and mixed martial arts contests held under the authority of a provincial athletic board, commission or similar body.

Le seul moyen à notre disposition serait soit un comité de modernisation du genre que nous avions auparavant pour étudier non seulement la modernisation des règles de la Chambre, mais qui pourrait aussi inclure un examen des rémunérations, soit recréer une commission.
The only mechanisms to do that then would be to have either a modernization committee of the kind we had before that could look at not only modernization of a House rule, but perhaps include that as its mandate, or to re-create a commission again next time notwithstanding.

Je suis disposée à donner mon appui de principe au projet de loi, mais je préviens le gouvernement que notre appui dépendra de l'examen des questions suivantes à l'étape de l'étude en comité: que la protection de la collection des archives et de la bibliothèque soit la grande priorité lors de l'examen du financement et du mandat; qu'aucun des employés actuels ne perde son emploi en raison de la fusion; que le remplacement du toit de l'édifice situé au 395 Wellington ne constitue que la première étape des travaux de modernisation et de remplacement; que les plans de modernisation et de remplacement soient soumis au comité pendant l'étude du projet de loi; et que la possibilité à long terme d'inclure la Bibliothèque du Parlement dans une institution de recherche et d'archivage réelle et complète concernant l'histoire du pays soit envisagée.
What I am prepared to do today is support the bill in principle, but I give the government warning that the following things need to be dealt with at committee for our support to continue: that the protection of the collection of the archives and library be the first priority in funding and mandate discussions; that no current employees will lose their jobs due to the merger; that the replacement of the roof of the building at 395 Wellington will be only the first step in upgrading and replacing the new institution; that the plans to upgrade and replace be presented to the committee during the bill's study; and that the long term possibility of also including the Library of Parliament in a real, full archival research and repository institution for the history of the country be considered.

« le projet de loi C-23, Loi visant à moderniser le régime d'avantages et d'obligations dans les Lois du Canada, ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit de nouveau renvoyé au Comité permanent de la justice et des droits de la personne afin que le Comité étudie la possibilité d'ajouter une définition du mariage à tous les articles pertinents du projet de loi qui aura pour effet d'inclure la définition dans chaque loi visée par ce dernier de manière à donner à la définition une valeur et un effet juridiques significatifs».
" Bill C-23, An Act to modernize the Statutes of Canada in relation to benefits and obligations, be not now read a third time but be referred back to the Standing Committee on Justice and Human Rights for the purpose of examining the feasibility of adding a definition of marriage to all relevant clauses of the Bill so as to have the effect of adding the definition to each Act being amended by the Bill such that the definition will carry significant legal force and effect" .