Traduction de «inclure des véhicules » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

circulaire MSC/Circ. 385 du 8 janvier 1985 contenant les dispositions à inclure dans le manuel d'assujettissement de la cargaison destiné à être conservé à bord des navires
MSC/Circ. 385 of 8 January 1985 containing the provisions to be included in a cargo securing manual to be carried on board ships

inclure dans les comptes consolidés
to include in consolidated accounts

dispenser d'inclure
to allow the omission | to authorise the omission

dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules
bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician

Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule à moteur à deux ou trois roues
Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with two- or three-wheeled motor vehicle

Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule lourd ou un autobus
Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with heavy transport vehicle or bus

Calcul des montants à inclure dans le revenu au moment du désenregistrement d'un REER ou d'un FERR du conjoint
Calculation of Amounts to be Included in Income on Deregistration of Spousal RRSP or RRIF

Calcul des montants provenant d'un REER ou d'un FERR au profit du conjoint à inclure dans le revenu de 19__
Calculating Amounts from a Spousal RRSP or RRIF to include in income for 19__

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En ce qui concerne la climatisation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, votre rapporteur déplore l'absence de rapport relatif au réexamen de la directive 2006/40/CE concernant les émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteurs (MAC) dont la publication était prévue pour juillet 2011 et invite la Commission à considérer une révision de cette directive pour y inclure les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
As regards air-conditioning systems in vehicles of more than 3.5 tonnes, the rapporteur laments the absence of a report on the review of Directive 2006/40/EC relating to emissions from air-conditioning systems in motor vehicles (MAC), which was due to be published in July 2011, and calls on the Commission to consider amending the directive to cover vehicles with a mass of more than 3.5 tonnes.

Auparavant, cependant, il est urgent de déterminer scientifiquement si l'installation de limiteurs de vitesse est de nature à éviter des quantités significatives d'émissions de CO2 et, le cas échéant, d'élargir le champ d'application de la directive 92/6/CEE du Conseil relative à l'installation et à l'utilisation, dans l'Union, de limiteurs de vitesse sur certaines catégories de véhicules à moteur en vue d'inclure les véhicules utilitaires légers relevant du présent règlement, dans le cadre d'un système volontaire, assorti de mesures d'incitation correspondantes.
Firstly, however, urgent measures should be taken to investigate scientifically whether significant quantities of CO2 emissions can be saved by the installation of speed limiters and if so whether it is possible to extend the scope of Council Directive 92/6/EEC on the installation and use of speed limitation devices for certain categories of motor vehicles in the Union, in the framework of a voluntary scheme with incentives, with the aim of including light commercial vehicles covered in this Regulation.

Il convient dès lors d'étudier la possibilité d'élargir le champ d'application de la directive 92/6/CEE du Conseil relative à l'installation et à l'utilisation, dans la Communauté, de limiteurs de vitesse sur certaines catégories de véhicules à moteur en vue d'inclure les véhicules utilitaires légers relevant du présent règlement.
It is therefore appropriate to investigate the feasibility of extending the scope of Council Directive 92/6/EEC on the installation and use of speed limitation devices for certain categories of motor vehicles in the Community, with the aim of including light commercial vehicles covered in this Regulation.

Il convient dès lors d'élargir le champ d'application de la directive 92/6/CEE du Conseil relative à l'installation et à l'utilisation, dans la Communauté, de limiteurs de vitesse sur certaines catégories de véhicules à moteur en vue d'inclure les véhicules utilitaires légers relevant du présent règlement.
It is therefore appropriate to extend the scope of Council Directive 92/6/EEC on the installation and use of speed limitation devices for certain categories of motor vehicles in the Community, with the aim of including light commercial vehicles covered in this Regulation.

Ces dispositions devraient inclure, sans s’y limiter, des exigences relatives à l’intégrité structurelle des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes procurant au conducteur visibilité et information sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule, aux pneumatiques et aux systèmes de sécurité avancés et à divers autres éléments.
Those provisions should include, but not be limited to, requirements relating to vehicle structural integrity, systems to aid the driver’s control of the vehicle, systems to provide the driver with visibility and information on the state of the vehicle and the surrounding area, vehicle lighting systems, vehicle occupant protection systems, the vehicle exterior and accessories, vehicle masses and dimensions, vehicle tyres and advanced vehicle systems and various other items.

En particulier, la Commission devrait être habilitée à établir les procédures, essais et prescriptions spécifiques pour l’homologation des véhicules à moteur, de leurs composants et de leurs entités techniques distinctes; à définir plus précisément les caractéristiques qu’un pneumatique doit posséder pour être qualifié de «pneumatique à usage spécial», «pneumatique professionnel tout-terrain», «pneumatique renforcé», pneumatique «extra load», «pneumatique neige», «pneumatique de secours à usage temporaire de type T», ou «pneumatique traction»; à établir des exigences de sécurité spécifiques pour les véhicules conçus pour le transport routier de produits dangereux dans les États membres ou entre eux; à exempter certains véhicules ou classes de véhicules de catégories M, M, N et N de l’obligation d’être équipés de systèmes avancés de freinage d’urgence et/ou de systèmes de détection de dérive de la trajectoire; à modifier les valeurs limites concernant la résistance au roulement et le bruit de roulement des pneumatiques à la suite de changements dans les procédures d’essais, sans abaisser le niveau de protection de l’environnement; à établir des règles concernant la procédure de détermination des niveaux de bruit des pneumatiques; à réduire la période durant laquelle les pneumatiques ne satisfaisant pas aux exigences introduites par le présent règlement et ses mesures d’application peuvent continuer d’être vendus, et à modifier l’annexe IV en vue d’y inclure les règlements de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (règlements CEE-ONU) qui revêtent un caractère contraignant en vertu de la décision 97/836/CE du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l’adhésion de la Communauté européenne à l’accord de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et le ...
In particular, the Commission should be empowered to establish the specific procedures, tests and requirements for the type-approval of motor vehicles, components and separate technical units; to define more precisely the characteristics a tyre must fulfil to be defined as ‘special use tyre’, ‘off-road professional tyre’, ‘reinforced tyre’, ‘extra load tyre’, ‘snow tyre’, ‘T-type temporary-use spare tyre’ or ‘traction tyre’; to set out specific safety requirements for vehicles intended for the transport of dangerous goods by road within or between Member States; to exempt certain vehicles or classes of vehicles of categories M, M, N and N from the obligation to install advanced emergency braking systems and/or lane departure warning systems; to amend the limit values on rolling resistance and rolling noise for tyres as a result of changes in test procedures without lowering the level of protection of the environment; to establish rules on the procedure for the determination of noise levels of tyres; to shorten the sell-off period for tyres not complying with the requirements set out in this Regulation and its implementing measures; and to amend Annex IV to include the Regulations of the United Nations Economic Commission for Europe (UNECE Regulations) which are mandatory under Council Decision 97/836/EC of 27 November 1997 with a view to accession by the European Community to the Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions .

Le présent règlement n'affecte pas le droit des États membres d'inclure les émissions dans l'assiette du calcul des impôts prélevés sur les véhicules.
This Regulation should not affect the Member States’ right to include emissions in the basis for calculating taxes levied on vehicles.

1. Dans l'attente des modifications qu'il sera nécessaire d'apporter à la présente directive afin d'y inclure des véhicules qui ne relèvent pas encore de son champ d'application ou afin de compléter les dispositions administratives et techniques relatives à la réception par type de véhicules d'une autre catégorie que M1 produits en petites séries et d'établir des prescriptions administratives et techniques harmonisées concernant la procédure de réception individuelle, ainsi que de l'expiration des périodes transitoires prévues à l"article 43 , les États membres continuent d'accorder des réceptions nationales pour ces véhicules, à condition que ces réceptions s'appuient sur les exigences techniques harmonisées établies dans la présente directive.
1. Pending the necessary amendments to this Directive in order to include vehicles not yet covered by this Directive or to complete the administrative and technical provisions regarding type-approval of vehicles other than M1 , produced in small series, and to lay down harmonised administrative and technical provisions regarding the individual approval procedure, and pending expiry of the transitional periods provided for in Article 43 , Member States shall continue to grant national approvals for those vehicles, provided that such approvals are based on the harmonised technical requirements laid down in this Directive.

C'est pourquoi les constructeurs de véhicules et leurs fournisseurs devraient être invités à inclure ces aspects aux tout premiers stades de la conception de nouveaux véhicules, de façon à faciliter le traitement des véhicules hors d'usage.
Therefore vehicle manufacturers and their suppliers should be requested to include those aspects at the earliest stages of the development of new vehicles, in order to facilitate the treatment of vehicles at the time when they reach the end of their life.

La directive 2003/44/CE [32], qui modifie l'ancienne directive 94/25/CE [33] sur les bateaux de plaisance, élargit son champ d'application pour inclure les véhicules nautiques à moteur, et ajoute à ses exigences en matière de conception et de construction des normes environnementales relatives aux valeurs limites d'émissions sonores et de gaz d'échappement pour les bateaux de plaisance.
Directive 2003/44/EC [32], which amends the previous recreational craft Directive 94/25/EC [33], extends its scope to include personal watercraft and complements its design and construction requirements with environmental standards regarding exhaust and noise emission limit values for recreational craft.