Vertaling van "inclure des modalités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement
terms of payment | payment terms

Agent des modalités [ Agente des modalités ]
Terms and Conditions Officer

Modalités générales d'occupation des locaux du Conseil du Trésor [ Modalités générales d'occupation du Conseil du Trésor ]
General Terms and Conditions of Occupancy of the Treasury Board

inclure dans une classification
subsume

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les modalités de la coopération peuvent inclure les modalités de la fusion des liens de communication externes, de l'infrastructure informatique, des procédures d'accès aux comptes d'utilisateur et des mécanismes de gestion des comptes PK du registre de l'Union avec ceux d'autres registres PK au sein d'un système consolidé de registres européens, géré par l'administrateur central.
The terms of cooperation may include the modalities of the consolidation of the external communication links, the information technology infrastructure, user account access procedures, and the mechanisms for managing KP accounts of the Union registry with those of other KP registries into a consolidated system of European registries, maintained by the central administrator.

Le juge à qui est destiné le rapport autorise l'envoi des renseignements saisis à l'autorité étrangère qui en fait la demande et il a le droit d'y inclure des modalités visant à protéger les intérêts d'un tiers ou de personnes qui prétendent avoir un intérêt dans les documents saisis ou produits.
The judge to whom that report is made authorizes the transmittal of the seized information to the foreign requesting agency and may include terms and conditions in that order that safeguard the interests of third parties or persons claiming an interest in the material or documents seized.

Une simplification supplémentaire pourrait inclure des modalités de mise en œuvre plus souples pour les conventions de subvention, afin d’éviter la nécessité d’apporter des modifications à un stade ultérieur.
Further simplification might include more flexible implementation modalities for grant agreements to avoid the need for amendments at a later stage.

D'abord, eu égard à l'accord sur l'environnement, le conseil soutient la position de l'Association canadienne du droit de l'environnement, selon laquelle il faudrait modifier l'exception consentie dans le GATT concernant les mesures nécessaires à adopter pour protéger la vie ou la santé des humains, des animaux et des plantes, de façon à y inclure des modalités pour l'atteinte d'objectifs en matière d'environnement ou de santé.
First, with respect to the agreement on environmental protection, the council supports the position put forward by the Canadian Environmental Law Association that the GATT exception for measures necessary to protect human, animal, or plant life or health should be amended to expand the scope to include measures relating to environmental or health objectives.

Numéro un: autoriser les promoteurs de régimes à inclure des modalités telles l'inscription automatique, où il faut demander l'exclusion plutôt que la participation.
Number one: Permit plan sponsors to include provisions such as automatic enrolment, so-called opt-out rather than opt-in rules.

c)les conditions applicables à la fabrication de sous-produits animaux ou de produits dérivés dans des établissements ou usines de pays tiers, ces conditions pouvant inclure les modalités de contrôle de ces établissements ou usines par l’autorité compétente concernée et pouvant exempter certains types d’établissements ou d’usines manipulant des sous-produits animaux ou des produits dérivés de l’agrément ou de l’enregistrement visés à l’article 41, paragraphe 3, deuxième alinéa, point b); et
(c)conditions for the manufacture of animal by-products or derived products in establishments or plants in third countries; such conditions may include the arrangements for controls of such establishments or plants by the competent authority concerned and may exempt certain types of establishments or plants handling animal by-products or derived products from approval or registration as referred to in point (b) of the second subparagraph of Article 41(3); and

les conditions applicables à la fabrication de sous-produits animaux ou de produits dérivés dans des établissements ou usines de pays tiers, ces conditions pouvant inclure les modalités de contrôle de ces établissements ou usines par l’autorité compétente concernée et pouvant exempter certains types d’établissements ou d’usines manipulant des sous-produits animaux ou des produits dérivés de l’agrément ou de l’enregistrement visés à l’article 41, paragraphe 3, deuxième alinéa, point b); et
conditions for the manufacture of animal by-products or derived products in establishments or plants in third countries; such conditions may include the arrangements for controls of such establishments or plants by the competent authority concerned and may exempt certain types of establishments or plants handling animal by-products or derived products from approval or registration as referred to in point (b) of the second subparagraph of Article 41(3); and

Toute autorisation accordée ou modifiée doit inclure les modalités prévues pour la protection de l'air, des eaux et du sol, visées par la présente directive.
All permits granted and modified permits must include details of the arrangements made for air, water and land protection as referred to in this Directive.

Je suppose qu'en fin de compte les deux gouvernements pourraient modifier le traité pour y inclure des modalités différentes, mais ils ne l'ont jamais fait.
I suppose at the end of the day the two governments could amend the treaty and write into the amendment a different approach, but they have never done that.

En fait, le projet de loi C-78 protège encore davantage les membres du régime en exigeant la constitution d'un régime supplémentaire afin d'inclure des modalités de pension supérieures au niveau maximum de l'impôt sur le revenu et en exigeant également que les ministres du Conseil du Trésor puissent s'assurer que les prestations du nouveau régime sont égales à celles de l'ancien.
In fact, Bill C-78 provides further protection for plan members by requiring the establishment of a supplementary plan to include arrangements for pensions above the income tax maximum, and that Treasury Board ministers be satisfied that the benefits are equal between the old and the new plans.