Vertaling van "imprévues et pouvait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

hospitalisation imprévue
Unexpected hospital admission

éventualité | dépense imprévue | faux frais divers | imprévu
contingency

client sans réservation | cliente sans réservation | sans réservation | SR | client imprévu | cliente imprévue | passant | passante
walk-in | walk-in guest | chance guest

événement imprévu en vol [ évènement imprévu en vol ]
in-flight contingency

événement imprévu [ événement fortuit | évènement imprévu | évènement fortuit ]
accidental case

convention pour dépenses imprévues [ convention relative à des dépenses imprévues ]
contingency agreement

obsolescence imprévue
unforeseen obsolescence

dépenses accessoires | dépenses annexes | dépenses imprévues | faux-frais | frais accessoires | frais divers
ancillary expenditure | ancillary expenses | incidental and unforseen expenses | incidental expenses | incidentials | miscellaneous expenses | unforeseeable expenses | unforeseen expenditure

autorisation pour imprévus | habilitation à pourvoir aux dépenses imprévues | pouvoirs discrétionnaires
contingency authority | contingency authorization

habilitation à pourvoir aux dépenses imprévues | pouvoirs discrétionnaires
contingency authority

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cependant, après un examen plus approfondi et des consultations, nous avons découvert que l'amendement pouvait entraîner plusieurs conséquences problématiques et imprévues.
However, upon further examination and consultation, it has been revealed that this amendment may create several problematic and unintended consequences.

S’il est répondu à la question 6 en ce sens que des problèmes techniques qui peuvent être comptés parmi les défaillances imprévues pouvant affecter la sécurité du vol constituent des circonstances extraordinaires susceptibles de donner lieu à la prise en compte d’un recours à l’article 5, paragraphe 3, du règlement, si elles découlent d’un évènement qui n’est pas inhérent à l’exercice de l’activité du transporteur aérien et si elles échappent à la maîtrise effective de celui-ci, cela signifie-t-il qu’un problème technique survenu spontanément, qui n’est pas imputable à un entretien défectueux et qui n’a pas non plus été décelé lors d’un entretien régulier (lesdits checks A-D et le Daily Control précité sous les faits) peut constituer ou non une circonstance extraordinaire — à supposer qu’il ne pouvait pas être décelé durant ces révisions régulières — puisqu’aucun évènement visé au point 26 ne peut être identifié et qu’il n’est dès lors pas non plus possible de déterminer si celui-ci est inhérent à l’exercice de l’activité de transport aérien et s’il échappe dès lors à la maîtrise du transporteur aérien?
If question 6 is answered to the effect that technical problems which are considered to be unexpected flight safety shortcomings constitute extraordinary circumstances which may justify invoking Article 5(3) of the Regulation if they arise from an event which is not inherent in the exercise of the activities of the airline and is beyond the actual control of the latter, does that then mean that a technical problem which arose spontaneously and is not attributable to poor maintenance and was moreover not detected during routine maintenance checks (the said A-D Checks and the Daily Control .) can or cannot constitute an extraordinary circumstance — on the assumption that it could not be detected during the regular maintenance operations — because then no event as referred to in paragraph 26 can be identified and it is therefore also not possible to determine whether such an event is inherent in the exercise of the activities of the airline and is thus beyond the control of the air carrier?

Dans son évaluation, la Commission a constaté que l’augmentation des coûts de production était due à des circonstances extraordinaires imprévues et pouvait donc être acceptée.
The assessment of the Commission found that the increase in production costs was due to unforeseen extraordinary circumstances, and could thus be accepted.

Le 23 février 2007, l’Allemagne a porté à la connaissance de la Commission qu’il avait récemment été découvert que le tolylfluanide pouvait avoir un effet imprévu sur l’eau de boisson.
On 23 February 2007 Germany informed the Commission that it has recently been discovered that tolylfluanid can have an unexpected effect on drinking water.

La question que les membres du comité chargé du Budget des dépenses supplémentaire (A) avaient à l'esprit était de savoir si l'utilisation qui avait été réservée à ces fonds pouvait être considérée urgente ou imprévue.
The question in the minds of members of the committee during the consideration of Supplementary Estimates (A) was whether the purpose for which those monies were spent could possibly be considered unforeseen or urgent.

De plus, le gouvernement pouvait fixer des montants de prestations de retraite garantis et absorber toute hausse imprévue des coûts en augmentant les taux d'imposition.
In addition, the government could set guaranteed pension benefits and cover any unexpectedly high costs by raising government taxation rates.

Toutefois, les modifications de 1992 ont eu des conséquences imprévues : elles ont limité l’application des lois provinciales sur la santé et la sécurité au travail dans la zone extracôtière si le sujet traité par les lois provinciales pouvait être visé par les règlements sur la santé et la sécurité au travail pris en vertu de celle des deux lois sur les accords qui s’appliquait.
However, the 1992 amendments resulted in an unforeseen consequence: they limited the application of provincial occupational health and safety legislation in the offshore area if the subject matter addressed by the provincial legislation could be addressed by occupational health or safety regulations made under the applicable Accord Act.