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Divers
Fonds du revenu non imposable divers - Finances
Gaz-électricité-réseaux divers
Mise en vigueur collective des prix imposés
Pratiques collectives de prix imposés
Prix imposés collectifs
Produits divers
Recettes diverses
Rendre divers services aux clients
Rendre divers services à la clientèle
Respect d'un prix de revente collectif
Revenus divers
Répondre aux demandes de la clientèle
Réseaux divers
VRD
Voirie et réseaux divers
Voiries et réseaux divers

Vertaling van "imposés par divers " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


divers | produits divers | recettes diverses | revenus divers

miscellaneous income | OTHER income | OTHER item | sundry


fonds du revenu non imposable divers - Finances

finance miscellaneous non taxable revenue fund


gaz-électricité-réseaux divers | réseaux divers

statutory services


voirie et réseaux divers | voiries et réseaux divers | VRD [Abbr.]

roads and services


assister les clients en leur rendant de petits services | rendre divers services aux clients | rendre divers services à la clientèle | répondre aux demandes de la clientèle

run errands | run errands for customers | provide guest support services | run errands on behalf of customers


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poid ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


mise en vigueur collective des prix imposés [ pratiques collectives de prix imposés | prix imposés collectifs | respect d'un prix de revente collectif ]

collective resale price maintenance


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la Colombie-Britannique au titre des redevances [ Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la C.-B. au titre des redevances ]

Adjusted taxable income for the current year for British Columbia Royalty Tax Rebate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
* La protection des citoyens contre des risques aussi divers que les catastrophes naturelles ainsi que les crises sanitaires et environnementales est un domaine où l'Union peut apporter une valeur ajoutée lorsque l'action isolée d'un État membre ne peut constituer une réponse efficace à des risques ayant des conséquences transnationales ou lorsque l'ampleur de la crise en question impose une solidarité européenne:

* The protection of citizens against risks as diverse as natural disasters, health and environmental crises is one area where the Union can provide added value where individual action by a Member State cannot provide an effective response to risks that have transnational consequences or where the scale of the crisis concerned calls for European solidarity:


28. prend acte de l'importance du marché des opérations de pension et des prêts de titres; invite la Commission à adopter, d'ici le début de 2013, des mesures visant à accroître la transparence, en particulier à l'égard des clients, qui pourraient consister notamment à attribuer des identifiants aux garanties et à notifier aux autorités de réglementation la réutilisation des garanties sous une forme agrégée, ainsi qu'à permettre aux autorités de réglementation d'imposer des décotes ou des marges minimales recommandées pour les marché ...[+++]

28. Takes note of the importance of the repo and securities lending market; invites the Commission to adopt measures, by the beginning of 2013, to increase transparency, particularly for clients, which could include a collateral identifier and collateral re-use to be reported to regulators on an aggregated basis, as well as allowing regulators to impose recommended minimum haircuts or margin levels for the collateralised financing markets, but without standardising them; acknowledges in this context the importance of clearly determi ...[+++]


28. prend acte de l'importance du marché des opérations de pension et des prêts de titres; invite la Commission à adopter, d'ici le début de 2013, des mesures visant à accroître la transparence, en particulier à l'égard des clients, qui pourraient consister notamment à attribuer des identifiants aux garanties et à notifier aux autorités de réglementation la réutilisation des garanties sous une forme agrégée, ainsi qu'à permettre aux autorités de réglementation d'imposer des décotes ou des marges minimales recommandées pour les marché ...[+++]

28. Takes note of the importance of the repo and securities lending market; invites the Commission to adopt measures, by the beginning of 2013, to increase transparency, particularly for clients, which could include a collateral identifier and collateral re-use to be reported to regulators on an aggregated basis, as well as allowing regulators to impose recommended minimum haircuts or margin levels for the collateralised financing markets, but without standardising them; acknowledges in this context the importance of clearly determi ...[+++]


Ce cadre fiscal communautaire comporte un ensemble complet de règles pour le calcul des résultats fiscaux individuels de chaque société ou succursale, la consolidation de ces résultats (profits et pertes) pour les membres du groupe ainsi que la répartition de l'assiette imposable consolidée, lorsqu'elle est positive, entre les divers États membres concernés.

This EU tax framework comprises a full set of rules to consolidate the individual fiscal results of each company or branch, to consolidate those results (profits and losses) when there are other group members and to apportion the consolidated tax base to all relevant Member States if it is positive.


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Les coûts de RDT dans tous ces domaines tendent à augmenter sensiblement et une collaboration au niveau de l'UE s'impose pour permettre à une «masse critique» de fournisseurs de RDT divers de relever les défis d'échelle et de pluridisciplinarité selon un bon rapport coût-efficacité ainsi que pour résoudre les difficultés politiques, technologiques et socio-économiques posées, par exemple, par «le véhicule propre et sûr» de demain, l'interopérabilité et l'intermodalité, surtout dans le transpor ...[+++]

RTD costs in all these fields are rising substantially, and collaborative activity at EU-level is essential to enable a ‘critical mass’ of diverse RTD providers to address the scale and multi-disciplinary challenges in a cost-effective way, as well as meeting the political, technological and socio-economic challenges of issues such as the ‘clean and safe vehicle’ of the future, interoperability and intermodality with particular reference to waterborne and rail transport, affordability, safety, capacity, security and environmental impacts in an enlarged Union.


79. se félicite que la Commission ait annoncé qu'elle présenterait cette année encore une directive-cadre concernant le prélèvement de taxes d'infrastructure pour tous les modes de transport, qui prendra en compte les coûts externes de l'utilisation des divers modes de transport; estime qu'une imputation équitable des coûts externes pour tous les modes de transport constitue un facteur central dans la mise en place d'une politique de transport durable, et ce dans l'intérêt tant d'une concurrence équitable entre les divers modes de tr ...[+++]

79. Welcomes the announcement by the Commission that this year it will be presenting a proposal for a framework directive on the levying of infrastructure charges for all modes of transport, taking into account the external costs relating to the use of each mode of transport; regards the fair allocation of external costs for each mode of transport as a key element of a sustainable transport policy, both from the point of view of fair competition between the individual modes of transport, and from the point of view of effective environmental protection; expressly welcomes, in this connection, the possibility proposed by the Commission o ...[+++]


2. En particulier, lorsqu'un opérateur est soumis à des obligations de non-discrimination, les autorités réglementaires nationales peuvent lui imposer de publier une offre de référence, qui soit suffisamment détaillée pour garantir que les entreprises ne sont pas tenues de payer pour des ressources qui ne sont pas nécessaires pour le service demandé, comprenant une description des offres pertinentes réparties en divers éléments selon les ...[+++]

2. In particular where an operator has obligations of non-discrimination, national regulatory authorities may require that operator to publish a reference offer, which shall be sufficiently unbundled to ensure that undertakings are not required to pay for facilities which are not necessary for the service requested, giving a description of the relevant offerings broken down into components according to market needs, and the associated terms and conditions including prices.


1. Si la Commission a connaissance d'un risque grave, découlant de certains produits, pour la santé et la sécurité des consommateurs dans divers États membres, elle peut, après avoir consulté les États membres et, si des questions scientifiques qui relèvent du domaine de compétence d'un comité scientifique communautaire se posent, le comité scientifique compétent pour le risque concerné, arrêter, à la lumière des résultats de ces consultations, une décision, conformément à la procédure prévue à l'article 15, paragraphe 2, qui impose aux États membres l ...[+++]

1. If the Commission becomes aware of a serious risk from certain products to the health and safety of consumers in various Member States, it may, after consulting the Member States, and, if scientific questions arise which fall within the competence of a Community Scientific Committee, the Scientific Committee competent to deal with the risk concerned, adopt a decision in the light of the result of those consultations, in accordance with the procedure laid down in Article 15(2), requiring Member States to take measures from among those listed in Article 8(1)(b) to (f) if, at one and the same time:


Puisqu'il ne s'agit que d'un axe - les vibrations - il est également nécessaire de tenir compte de l'accord fragile, difficilement obtenu, entre les divers impératifs nationaux, en n'imposant pas de nouvelles contraintes excessives aux secteurs et industries concernés.

Since this report only concerns the issue of vibrations, we must also take into account the delicate and hard-won agreement between the various national requirements, and we must not impose further excessive restrictions on the sectors and industries concerned.


Une action complémentaire sur le plan communautaire s'impose dans trois domaines pour construire un meilleur partenariat entre les divers niveaux:

A complementary response at EU level is needed in three areas to build a better partnership across the various levels:




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imposés par divers ->

Date index: 2025-06-29
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