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Antenne en réseau
Antenne réseau
Antenne-réseau
Différence temporaire imposable
Différence temporelle imposable
Dystrophie de
Ensemble d'antennes
Fuchs
Granuleuse
Grillagée en réseau
Implantation des antennes
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
Maculaire
Matière imposable
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Mise en vigueur collective des prix imposés
Pratiques collectives de prix imposés
Prix imposés collectifs
Produit imposable
Respect d'un prix de revente collectif
Réseau
Réseau d'antennes
Réseau d'antennes directionnelles
Réseau d'antennes directives
Réseau de radiocommunication privée
Réseau de radiocommunication professionnelle
Réseau de radiocommunications privées
Réseau de radiocommunications professionnelles
Réseau mobile privé
Réseau mobile professionnel
Réseau privé de radiocommunication
Réseau professionnel de radiocommunication
Réseau radio mobile privé
Réseau radio mobile professionnel
Réseau radio privé
Réseau radio professionnel
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur
écart temporaire imposable

Traduction de «imposés au réseau » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifica ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


écart temporaire imposable | différence temporelle imposable | différence temporaire imposable

taxable temporary difference


mise en vigueur collective des prix imposés [ pratiques collectives de prix imposés | prix imposés collectifs | respect d'un prix de revente collectif ]

collective resale price maintenance


antenne en réseau | antenne réseau | antenne-réseau | ensemble d'antennes | implantation des antennes | réseau | réseau d'antennes | réseau d'antennes directionnelles | réseau d'antennes directives

antenna array | array | array antenna


Dystrophie de (la):cornée:épithéliale | granuleuse | grillagée en réseau | maculaire | Fuchs

Dystrophy:corneal:epithelial | granular | lattice | macular | Fuchs


matière imposable | produit imposable

dutiable product | taxable product


réseau de radiocommunications professionnelles | réseau de radiocommunication professionnelle | réseau de radiocommunications privées | réseau de radiocommunication privée | réseau professionnel de radiocommunication | réseau privé de radiocommunication | réseau radio mobile professionnel | réseau radio mobile privé | réseau radio professionnel | réseau radio privé | réseau mobile professionnel | réseau mobile privé

specialized mobile radio network | SMR network | private mobile radio network | PMR network | trunked mobile radio network | TMR network


Calcul de l'attribution par une fiducie de ses gains en capital imposables nets et de ses gains en capital imposables admissibles

Calculation of a Trust Designation of its Net Taxable Capital Gains and Eligible Taxable Capital Gains


Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la Colombie-Britannique au titre des redevances [ Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la C.-B. au titre des redevances ]

Adjusted taxable income for the current year for British Columbia Royalty Tax Rebate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Bon nombre d'études montrent que l'ensemble typique de taxes et de droits routiers couvre environ 60 p. 100 des coûts imposés au réseau routier.

A lot of the studies have shown that the typical road basket of taxes and fees covers about 60% of the costs imposed on the road system.


On y fait allusion dans un de nos rapports intitulés Climate Crisis: Energy Solutions for B.C. L'ensemble typique de taxes et de droits routiers couvre environ 60 p. 100 des coûts imposés au réseau routier.

This is referenced in one of our reports called Climate Crisis: Energy Solutions for B.C.. The typical road basket of taxes and fees covers about 60% of the costs imposed on the road system.


1. Le gestionnaire de réseau de transport est habilité à prendre les mesures nécessaires et à imposer aux utilisateurs de réseau les exigences contractuelles qui s’imposent, y compris des garanties financières, pour atténuer les défauts de paiement à l’égard de tout paiement dû au titre des redevances visées aux articles 29 et 30.

1. The transmission system operator shall be entitled to take necessary measures and impose relevant contractual requirements, including financial security safeguards, on network users to mitigate their default in payment regarding any payment due for the charges referred to in Article 29 and 30.


Lorsqu’elles imposent des tarifs d’accès orientés vers les coûts, les ARN peuvent continuer à appliquer, au-delà du 31 décembre 2016, la méthode de calcul des coûts qu’elles utilisaient à la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, pour autant que cette méthode corresponde aux objectifs de la méthode de calcul des coûts recommandée énoncée aux considérants 25 à 28 et qu’elle respecte les critères suivants: i) si le réseau modélisé n’est pas un réseau NGA, la méthode devrait refléter l’évolution progressive d’un réseau e ...[+++]

When imposing cost-oriented access prices, NRAs may continue to apply beyond 31 December 2016 the costing methodology that they use at the time of entry into force of this Recommendation, if it meets the objectives of the recommended costing methodology as set out in recitals 25 to 28 and satisfies the following criteria: (i) if not modelling an NGA network, it should reflect a gradual shift from a copper network to an NGA network; (ii) it should apply an asset valuation method that takes into account that certain civil infrastructure assets would not be replicated in the competitive process; (iii) it should be accompanied by documented projections of copp ...[+++]


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9. Si un accord ne peut être trouvé sur des questions de grande importance pour le réseau, le comité de gestion du réseau saisit la Commission afin qu’elle prenne les mesures qui s’imposent. La Commission informe le comité du ciel unique.

9. Where agreement cannot be reached on issues of major network significance, the Network Management Board shall refer the case to the Commission for further action. The Commission shall inform the Single Sky Committee.


Pourtant, TQS détient une licence d'une télévision généraliste qui impose au réseau de donner de l'information.

However, TQS has a general interest television broadcasting licence, which requires the network to broadcast the news.


Nous comprenons que le gouvernement a en fait réduit le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien dans trois budgets consécutifs, mais il reste toujours des coûts excessifs, notamment l'allocation des aéroports et le supplément carburant, qui impose un fardeau insoutenable au réseau de transport aérien du Canada et particulièrement aux entreprises, comme les entreprises touristiques, qui dépendent de ce réseau.

While we appreciate the fact that the government has indeed reduced the air travellers security charge in three consecutive budgets, excessive costs still remain, including the airport rent and the fuel surcharge, which place an unsustainable burden on Canada's air transportation system and especially on the businesses, like tourism, that rely on it.


Le cadre législatif qui impose l’ETCS sur les nouveaux équipements de signalisation des lignes et des matériels roulant du réseau à grande vitesse et fixera des obligations similaires pour les projets prioritaires du réseau conventionnel n’est pas à lui seul capable d’assurer d’ici dix à douze ans la constitution d’un véritable réseau sur lequel des trains équipés du seul système ETCS pourrait circuler.

The legislative framework which requires ETCS to be used in new signalling equipment for the lines and rolling stock of the high-speed network and which will lay down similar obligations for priority projects of the conventional network is not enough on its own to guarantee that in ten or twelve years’ time there will be a real network on which ETCS-only trains can run.


Si, dans le rapport visé à l'article 27, paragraphe 3, la Commission conclut qu'au regard de la manière effective dont l'accès au réseau a été réalisé dans un État membre - manière qui a permis un accès au réseau non discriminatoire, réel et sans entraves - certaines obligations que la présente directive impose aux entreprises, y compris en matière de dissociation juridique des gestionnaires de réseau de distribution, ne sont pas proportionnels aux objectifs visés, l'État membre concerné peut demander à la Commission d'être exempté de ...[+++]

In the event that the report referred to in Article 28(3) reaches the conclusion whereby, given the effective manner in which network access has been carried out in a Member State - which gives rise to fully effective, non-discriminatory and unhindered network access - the Commission concludes that certain obligations imposed by this Directive on undertakings (including those with respect to legal unbundling for distribution system operators) are not proportionate to the objective pursued, the Member State in question may submit a request to the Commission for exemption from the requirement in question.


"le coût de l'acheminement d'un appel depuis un point d'interconnexion jusqu'à sa destination sur le réseau fixe de terminaison est fondamentalement le même que cet appel soit originaire d'un réseau fixe ou mobile; rien ne justifie donc la différence de redevance sensible que les opérateurs de réseau fixe imposent en fonction du type de réseau dont émane l'appel.

"the cost of conveying a particular call from a point of interconnection to its destination on the terminating fixed network is basically the same whether the call originates on a mobile network or another fixed network, and therefore there is no justification for the large differences in interconnection charges imposed by fixed network operators depending on the type of network on which the call originated.




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imposés au réseau ->

Date index: 2025-02-04
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