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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avantages imposables - Système informatisé en direct
Delirium tremens
Différence temporaire imposable
Différence temporelle imposable
Déductible de la matière imposable
Déductible du revenu imposable
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
Matière imposable
Mauvais voyages
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Mise en vigueur collective des prix imposés
Paranoïa
Pratiques collectives de prix imposés
Prix imposés collectifs
Produit imposable
Psychose SAI
Respect d'un prix de revente collectif
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur
écart temporaire imposable

Vertaling van "imposer ses directives " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Avantages imposables - Système informatisé en direct

Taxable Benefits - On-line Information System


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'acc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


écart temporaire imposable | différence temporelle imposable | différence temporaire imposable

taxable temporary difference


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


mise en vigueur collective des prix imposés [ pratiques collectives de prix imposés | prix imposés collectifs | respect d'un prix de revente collectif ]

collective resale price maintenance


matière imposable | produit imposable

dutiable product | taxable product


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la Colombie-Britannique au titre des redevances [ Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la C.-B. au titre des redevances ]

Adjusted taxable income for the current year for British Columbia Royalty Tax Rebate


déductible de la matière imposable | déductible du revenu imposable

tax deductible


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les autorités compétentes, sur la base de l’évaluation de résolvabilité menée à bien par les autorités de résolution concernées, devraient être habilitées à imposer, soit directement soit indirectement par l’intermédiaire de l’autorité compétente, des modifications concernant la structure et l’organisation des établissements afin qu’ils prennent les mesures qui sont nécessaires et proportionnées pour réduire ou éliminer les obstacles substantiels à l’application des instruments de résolution et assurer la résolvabilité des entités concernées.

Resolution authorities, on the basis of the assessment of resolvability by the relevant resolution authorities, should have the power to require changes to the structure and organisation of institutions directly or indirectly through the competent authority, to take measures which are necessary and proportionate to reduce or remove material impediments to the application of resolution tools and ensure the resolvability of the entities concerned.


Que le vice-chef d'état major de la Défense puisse intervenir dans les enquêtes militaires et policières et imposer ses directives nous semble aussi extrêmement problématique.

The other very serious matter in the bill that we find extremely problematic is that the Vice Chief of the Defence Staff can intervene and give direction in military and police investigations.


1. Le gestionnaire établit, met en œuvre et maintient opérationnelles des politiques et des procédures appropriées pour détecter tout risque de manquement du gestionnaire aux obligations que lui impose la directive 2011/61/UE, ainsi que les risques associés, et met en place des mesures et des procédures adéquates pour minimiser ce risque et permettre aux autorités compétentes d’exercer effectivement les pouvoirs que leur confère la directive.

1. AIFMs shall establish, implement and maintain adequate policies and procedures designed to detect any risk of failure by the AIFM to comply with its obligations under Directive 2011/61/EU, and the associated risks, and put in place adequate measures and procedures designed to minimise such risk and to enable the competent authorities to exercise their powers effectively under that Directive.


Comme votre groupe travaille certainement sur les langues officielles, a-t-il l'autorité d'imposer des directives à l'ensemble des directions et composantes d'Industrie Canada?

Since your group no doubt works on official languages, does it have authority to impose directives on all branches and components of Industry Canada?


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1. Les États membres veillent à ce que les sociétés de gestion établissent, mettent en œuvre et gardent opérationnelles des politiques et des procédures appropriées conçues pour détecter tout risque de manquement de la société de gestion aux obligations que lui impose la directive 2009/65/CE, ainsi que les risques associés, et à ce qu’elles mettent en place des mesures et des procédures adéquates conçues pour minimiser ce risque et permettre aux autorités compétentes d’exercer effectivement les pouvoirs que leur confère la directive.

1. Member States shall ensure that management companies establish, implement and maintain adequate policies and procedures designed to detect any risk of failure by the management company to comply with its obligations under Directive 2009/65/EC, as well as the associated risks, and put in place adequate measures and procedures designed to minimise such risk and to enable the competent authorities to exercise their powers effectively under that Directive.


La fonction de vérification de la conformité doit être conçue de manière à pouvoir détecter tout risque de manquement de la société de gestion aux obligations que lui impose la directive 2009/65/CE.

The compliance function should be designed in such a way as to ensure that it may detect any risk of failure by the management company to comply with its obligations under Directive 2009/65/EC.


Si la compagnie et ceux qui déposent les plaintes ne s'entendent pas, l'Office des transports aura le pouvoir d'imposer des directives.

If the company and the people filing complaints cannot agree, the Transportation Agency has the power to impose directives.


Le gouvernement du Canada n'était jamais intervenu auparavant pour imposer ses directives. Pourtant, le gouvernement actuel transmet chaque semaine ou presque des instructions à cette institution responsable de la mise en marché.

The Government of Canada never intervened before with directives, but the current government almost, on a weekly basis, sends directives to that marketing institution.


Jusqu'à maintenant, quelque 1 356 pétitionnaires ont demandé au Parlement de s'opposer à toute nouvelle loi sur l'acquisition et la possession d'armes à feu et d'imposer des directives strictes et une détermination de peine obligatoire à l'égard de l'utilisation ou de la possession d'une arme à feu pendant la perpétration d'un acte criminel violent.

With this petition there are 1,356 people who now call on Parliament to oppose any further legislation for firearms acquisition and possession and to provide strict guidelines and mandatory sentencing for use or possession of a firearm in the commission of a violent crime.


Les États membres sont tenus de recueillir ces renseignements, en plus de la collecte de statistiques que leur impose la directive 86/609/CEE concernant la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques.

The Member States shall be obliged to collect that information in addition to collecting statistics as laid down by Directive 86/609/EEC on the protection of animals used for experimental and other scientific purposes.


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