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Abus d'une substance psycho-active
Acronym
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Différence temporaire imposable
Différence temporelle imposable
Déductible de la matière imposable
Déductible du revenu imposable
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
Logement de fonction
Logement imposé par l'emploi
Mauvais voyages
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Mise en vigueur collective des prix imposés
Paranoïa
Plafond imposé aux tirages en fonction des quotes-parts
Pratiques collectives de prix imposés
Prix imposés collectifs
Psychose SAI
Respect d'un prix de revente collectif
Résiduel de la personnalité et du comportement
TFP
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur
Tribunal de la fonction publique
Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne
Tribunal de la fonction publique européenne
écart temporaire imposable

Vertaling van "imposer en fonction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifica ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


logement de fonction [ logement imposé par l'emploi ]

representational housing [ job-imposed occupancy ]


plafond imposé aux tirages en fonction des quotes-parts

quota limits on drawings


écart temporaire imposable | différence temporelle imposable | différence temporaire imposable

taxable temporary difference


mise en vigueur collective des prix imposés [ pratiques collectives de prix imposés | prix imposés collectifs | respect d'un prix de revente collectif ]

collective resale price maintenance


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


Tribunal de la fonction publique [ TFP [acronym] Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne | Tribunal de la fonction publique européenne ]

Civil Service Tribunal [ European Civil Service Tribunal | European Union Civil Service Tribunal ]


déductible de la matière imposable | déductible du revenu imposable

tax deductible
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de recenser, prévenir et atténuer les effets négatifs potentiels qu’elles pourraient avoir, les grandes entreprises et les entreprises particulièrement exposées au risque d’avoir ce type d’effets, sont incitées à faire preuve de la diligence qui s’impose en fonction des risques, y compris dans leurs chaînes d’approvisionnement.

To identify, prevent and mitigate their possible adverse impacts, large enterprises, and enterprises at particular risk of having such impacts, are encouraged to carry out risk-based due diligence, including through their supply chains.


La Commission demandera à la Cour d'imposer, en fonction de la directive concernée, une astreinte journalière de 52 972 euros, 42 377,6 euros et 42 377,6 euros pour l'Autriche, de 61 964,32 euros et 123 928,64 euros pour l'Espagne, de 12 920 euros, 11 628 euros et 11 628 euros pour le Luxembourg et de 8 992,32 euros pour la Slovénie à compter de la date de l'arrêt jusqu'à ce que ces directives soient intégralement transposées et en vigueur dans l'ordre juridique national

The Commission will call on the Court to impose, depending on the Directive concerned, a daily penalty payment of € 52,972, € 42,377.6 and € 42,377.6 for Austria, of € 12,920, € 11,628 and € 11,628 for Luxembourg, of € 8,992.32 for Slovenia and of € 61,964.32 and € 123,928.64 for Spain, from the day of the judgement until these Directives are fully enacted and in force in national law.


Les revenus de travail et les gains en capital sont imposés à un taux uniforme; autrement dit, dans un tel régime, les gains en capital seraient fort probablement imposés en fonction de la comptabilité d'exercice plutôt qu'en fonction de leur valeur de réalisation.

It taxes labour and capital at a single rate, which would mean that capital gains would be taxed on accrual, most likely, rather than on realization.


L'article 5 impose aux États membres de veiller à ce que les personnes morales puissent être tenues pour responsables des infractions visées aux articles 2 et 3 et précise la position ou la fonction de l'auteur en relation avec la personne morale qui engage la responsabilité de celleci.

Article 5 requires Member States to ensure that legal persons may be held liable for the offences referred to in Articles 2 and 3, and specifies the position or capacity of the perpetrator in relation to the legal person, which will lead to the legal person’s liability.


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Indépendamment de cette question, nous devons tirer les conclusions qui s'imposent en fonction des résultats du panel «sucre» pour ce qui est des propositions de textes législatifs.

At the same time, our legislative proposals must also accommodate the consequences of whatever decision the sugar panel comes to.


augmenter son aide humanitaire, sur le plan tant financier que logistique; proposer à l'UA d'envoyer une équipe d'experts civils et militaires dans la région afin d'examiner de toute urgence le meilleur moyen de renforcer le soutien fourni à la mission d'observation de l'UA, y compris la force de protection; continuer à tenter de convaincre le gouvernement soudanais et les deux mouvements rebelles qu'il est urgent de satisfaire aux demandes exposées dans les conclusions du Conseil du 12 juillet 2004; continuer à participer activement au processus de négociations politiques; continuer à coopérer étroitement avec l'ONU, l'UA et les États-Unis; continuer à soutenir les efforts déployés par l'ONU, notamment par le Représentant spécial de s ...[+++]

increase its humanitarian support, both financially and in terms of logistics; offer the AU to send a civilian and military expert team to the region to assess urgently how best to further support the AU Observer Mission, including the protection force; continue to impress on the Government of Sudan and the two rebel movements the urgency to meet the requests contained in the Council Conclusions of 12 July 2004; continue to be actively involved in the process of political negotiations; continue to closely co-operate with the UN, A ...[+++]


Le commerce électronique n'avait pas été envisagé lors de la rédaction de l'actuelle législation sur la TVA, ce qui a pour conséquence que les services fournis par voie électronique par un opérateur de l'UE sont imposés en fonction du lieu d'établissement de celui-ci, que le client soit dans l'UE ou ailleurs.

E-commerce was not envisaged when the current law was drawn up and the result is that electronic deliveries from an EU operator are taxed where the operator is established, whether the customer is in the EU or elsewhere.


2. Les mesures adoptées en application du paragraphe 1 sont proportionnées et n'imposent pas plus de restrictions au commerce qu'il n'est nécessaire pour obtenir le niveau élevé de protection de la santé choisi par la Communauté, en tenant compte des possibilités techniques et économiques et des autres facteurs jugés légitimes en fonction des circonstances en question.

2. Measures adopted on the basis of paragraph 1 shall be proportionate and no more restrictive of trade than is required to achieve the high level of health protection chosen in the Community, regard being had to technical and economic feasibility and other factors regarded as legitimate in the matter under consideration.


Compensation: La compensation multilatérale et les fonctions de contrepartie centrale, aujourd'hui largement utilisées pour les opérations sur produits dérivés et titres à revenu fixe, tendent également à s'imposer pour les transactions ordinaires sur actions. Bien que les évolutions en ce sens renforcent l'efficacité des transactions, elles induisent aussi une concentration du risque systémique dans les livres des contreparties ce ...[+++]

Clearing: Now well-established in trading in derivatives and fixed income securities, multilateral netting and central counterparty functions are also becoming central to mainstream equity trading. While this development supports efficient trading, it also entails a concentration of systemic risk on the books of central counterparties. This will be exacerbated by geographic consolidation which may result in some trading systems being dependent on clearing functions performed in other Member States.


La Commission considere qu'une reflexion d'ensemble sur la fiscalite culturelle s'impose en fonction des quatre objectifs de l'action communautaire dans le secteur culturel: - la libre circulation des biens culturels; - l'amelioration des conditions de vie et de travail des travailleurs culturels; - l'elargissement du public; - la conservation du patrimoine architectural.

The Commission believes that there is a need for a comprehensive analysis of taxation in the cultural field; and that this should be based on the four objectives of Community action in the cultural sector: - free movement of cultural goods; - improving the living and working conditions of cultural workers; - widening the audience; - preserving the architectural heritage.


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