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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Applicable aux marchandises importées à l'origine
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En cette qualité
En tant que tel
Fax
Hallucinose
Jalousie
Marchandises importées à l'origine
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Utilisation inadéquate de drogues SAI
Valeur en douane des marchandises importées
à ce titre

Traduction de «importées à cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
applicable aux marchandises importées à l'origine

applicable to the prime imported goods


marchandises importées à l'origine

prime imported goods


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:

Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].


Règlement sur l'exemption relative à la réaffectation de marchandises importées [ Règlement sur les réaffectations de marchandises importées et les délais et exemptions y afférents ]

Diversion of Imported Goods Exemption Regulations [ Diversion of Imported Goods Time Limits and Exemption Regulations ]


valeur en douane des marchandises importées

customs value of imported goods


frais de transport et d'assurance des marchandises importées

cost of transport and insurance of the imported goods


à ce titre | en cette qualité | en tant que tel

in that capacity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En effet, si la production nationale d'électricité est soutenue par une aide financée au moyen d'une taxe frappant la totalité de la consommation d'électricité (y compris celle importée), le mode de financement, qui impose une charge sur l'électricité importée sans faire bénéficier cette dernière de ce financement, risque d'avoir un effet discriminatoire sur l'électricité importée produite à partir de sources renouvelables et, dès lors, est contraire à l'article 30 et/ou à l'article 110 du traité (105).

Indeed, if domestic electricity production is supported by aid that is financed through a charge on all electricity consumption (including consumption of imported electricity), then the method of financing, which imposes a burden on imported electricity not benefiting from that financing, risks having a discriminatory effect on imported electricity from renewable energy sources and thereby infringes Articles 30 and/or 110 of the Treaty (105).


Le droit de l’Union s’oppose à ce que, après qu’une disposition nationale telle que celle visée au point 1 du dispositif du présent arrêt a été écartée par une juridiction nationale en raison de la non-conformité de cette disposition à ce droit, ladite juridiction fasse, par voie de substitution, application d’une disposition nationale antérieure, en substance analogue à ladite disposition, qui prévoit l’octroi d’une dispense de l’obligation d’acquérir des certificats verts à raison de l’introduction, sur le marché national de la consommation, d’électricité importée d’un État ...[+++]

When a provision such as that referred to in paragraph 1 of the operative part of this judgment has been disapplied by a national court because it is incompatible with EU law, it is contrary to EU law for that court to apply, by way of substitution, an earlier provision of national law in substance similar to that disapplied, which provides for the grant of exemption from the obligation to purchase green certificates owing to the introduction, onto the national consumer market, of electricity imported from a third State, by means of the prior conclusion, between the national grid manager and an equivalent local authority of that third St ...[+++]


3. Toutefois, la garantie n'est pas perdue si les produits n'ont pas pu être importés au cours de cette période pour une raison de force majeure ou si la quantité qui n'a pas été importée au cours de cette période se situe dans les limites du niveau de tolérance.

3. However, the security shall not be forfeited if the products were not imported within that period due to force majeure or if the quantity which was not imported within that period is within the level of tolerance.


3. Toutefois, la garantie n’est pas perdue si les produits n’ont pas pu être importés au cours de cette période pour une raison de force majeure ou si la quantité qui n’a pas été importée au cours de cette période se situe dans les limites du niveau de tolérance.

3. However, the security shall not be forfeited if the products were not imported within that period due to force majeure or if the quantity which was not imported within that period is within the level of tolerance.


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Tout d'abord, je voudrais rassurer cette Assemblée: la Commission surveille effectivement les quantités de tomates importées du Maroc de manière très régulière et très précise grâce à un système de contrôles croisés des quantités importées par des opérateurs marocains et la liste des importations quotidiennes fournie par les autorités douanières nationales.

First, I would like to assure the House that the Commission monitors the quantity of tomatoes imported from Morocco closely, attentively, using a cross-checking system based on designation of quantities imported by Moroccan operators and daily import records kept by national customs authorities.


Ces mesures entravent le bon fonctionnement du marché intérieur, car l'existence d'exigences juridiques différentes nuit à la production de fourrure en général et rend la libre circulation de la fourrure importée ou produite légalement dans la Communauté plus difficile au sein de cette dernière.

Those measures impede the smooth operation of the internal market since the existence of diverse legal requirements hamper fur production in general and make it more difficult for fur legitimately imported to or produced in the Community to circulate freely within the Community.


Cette procédure antidumping concernant les fraises surgelées importées de Chine a été lancée en janvier 2006 et la Commission a conclu provisoirement que les conditions requises étaient remplies, justifiant l’adoption de mesures antidumping provisoires en octobre 2006.

This anti-dumping proceeding on frozen strawberries from China was initiated in January 2006 and the Commission concluded provisionally that the requisite conditions were met, justifying the adoption of provisional anti dumping measures in October 2006.


La Commission a-t-elle connaissance de la pratique du gouvernement irlandais d'imposer une taxe arbitraire, non liée aux prix du marché, sur les voitures d'occasion importées en Irlande, et estime-t-elle que cette taxe est conforme aux règles du marché unique?

Is the Commission aware of the practice of the Irish Government of applying arbitrary non-market-price-related tax on second-hand cars imported into Ireland, and is it satisfied that this tax does not break the rules of the single market?


- la suspension temporaire des droits du TDC pour certaines marchandises destinées à l'équipement ou à la transformation à l'intérieur des zones franches des Açores et de Madère ; ce traitement tarifaire favorable, subordonné à certaines conditions, a permis le démarrage des activités industrielles de la seule zone franche en fonctionnement dans ces régions (la zone portuaire de Madère) et l'installation permanente d'industries de transformation de matières tierces (autres que les produits agricoles ou obtenus de la transformation de ces produits), importées libres de droits de douane, pour être destinées au marché communautaire ; un premier ...[+++]

- the temporary suspension of CCT duties for certain goods intended to equip or for processing in the free zones of the Azores and Madeira; the aim of this preferential tariff treatment, which is subject to certain conditions, was to help launch industrial activities in the only operational free zone in these regions (i.e. the Madeira harbour zone) and promote permanent installation of industries to process non-originating materials (other than agricultural products or products obtained from the processing thereof), imported free of customs duties and destined for the Community market; an initial review of this scheme is scheduled for ...[+++]


CONSIDERANT QUE , AFIN QUE CETTE AIDE NE SOIT ACCORDEE QUE POUR DES GRAINES POUVANT EN FAIRE L'OBJET , IL EST NECESSAIRE QUE LES ETATS MEMBRES APPLIQUENT UN REGIME DE CONTROLE POUR LES GRAINES PRODUITES DANS LA COMMUNAUTE ET DESTINEES A LA PRODUCTION D'HUILE AINSI QUE POUR TOUTES GRAINES IMPORTEES ; QUE , AFIN DE FACILITER LE CONTROLE DES GRAINES IMPORTEES , IL CONVIENT QUE CELUI-CI PUISSE ETRE ASSORTI DE LA CONSTITUTION D'UNE CAUTION ;

WHEREAS , IN ORDER THAT THIS SUBSIDY MAY BE GRANTED ONLY FOR SEEDS WHICH QUALIFY FOR IT , THE MEMBER STATES SHOULD SET UP A SYSTEM OF CONTROL FOR SEEDS PRODUCED WITHIN THE COMMUNITY AND INTENDED FOR THE PRODUCTION OF OIL , AND ALSO FOR ALL IMPORTED SEEDS ; WHEREAS , IN ORDER TO FACILITATE THE CONTROL OF IMPORTED SEEDS , SUCH CONTROL SHOULD BE ACCOMPANIED BY THE LODGING OF A DEPOSIT ;




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Date index: 2021-05-13
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