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Certificat de propriété
Certificat de titre
Certificat de titre
Certificat du titre
Certification de titre
Conférence mondiale sur L'Atmosphère en évolution
Degré
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Implication
Implications de la pollution urbaine
MBS
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Traduction de «implications au titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]




Conférence mondiale sur L'Atmosphère en évolution : implications pour la sécurité du globe [ Conférence mondiale sur L'Atmosphère en évolution | L'Atmosphère en évolution : implications pour la sécurité du globe ]

World Conference on The Changing Atmosphere: Implications for Global Security [ World Conference on the Changing Atmosphere | The Changing Atmosphere: Implications for Global Security ]


Risque, vulnérabilité, résilience -- implications pour les systèmes de santé : document de référence, table ronde, réflexions, applications choisies [ Risque, vulnérabilité, résilience -- implications pour les systèmes de santé ]

Risk, vulnerability, resiliency -- health system implications: background paper, roundtable discussion, reflections, selected applications [ Risk, vulnerability, resiliency -- health system implications ]


La médiation familiale au Canada: Ses implications pour l'égalité des femmes: Une étude de la littérature et une analyse des données de quatre programmes de médiation canadiens subventionnés [ La médiation familiale au Canada: Ses implications pour l'égalité des femmes. ]

Family Mediation in Canada: Implications for Women's Equality: A Review of the Literature and Analysis of Data from Four Publicly Funded Canadian Mediation Programs [ Family Mediation in Canada: Implications for Women's Equality ]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre

certificate of title


implications de la pollution urbaine

nature of impacts of urban pollution | science of urban pollution implications | nature of urban pollution implications | urban pollution implications


titre | degré

titre | concentration of a substance in solution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Compte tenu de l’implication d’un certain nombre de pays tiers et de l’éventuelle implication d’organisations internationales dans les programmes, y compris en matière de sécurité, il convient de prévoir expressément que des représentants d’organisations internationales et de pays tiers, en particulier la Suisse — avec laquelle un accord de coopération devrait être conclu —, peuvent participer, à titre exceptionnel et sous certaines conditions, aux travaux du conseil d’homologation de sécurité.

Given the involvement of a number of third countries and the potential involvement of international organisations in the programmes, including in security matters, express provision should be made for representatives of international organisations and of third countries, in particular Switzerland — with which a cooperation agreement should be concluded - to be able to participate, on an exceptional basis and under certain conditions, in the work of the Security Accreditation Board.


Il importe aussi que les personnes inscrites sur des listes d’initiés soient informées de ce fait et de ses implications au titre du présent règlement et de la directive 2014/57/UE du Parlement européen et du Conseil .

It is important that persons included on insider lists are informed of that fact and of its implications under this Regulation and Directive 2014/57/EU of the European Parliament and of the Council .


Il importe aussi que les personnes inscrites sur des listes d’initiés soient informées de ce fait et de ses implications au titre du présent règlement et de la directive 2014/57/UE du Parlement européen et du Conseil (11).

It is important that persons included on insider lists are informed of that fact and of its implications under this Regulation and Directive 2014/57/EU of the European Parliament and of the Council (11).


Communication de la Commission européenne [COM(2016) 110 final] — Implications de l’accord de Paris adopté au titre de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques

European Commission communication (COM(2016) 110 final) — the implications of the Paris Agreement adopted under the United Nations Convention on Climate Change


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Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil intitulée «Après-Paris: évaluation des implications de l’accord de Paris, accompagnant la proposition de décision du Conseil relative à la signature, au nom de l’Union européenne, de l’accord de Paris au titre de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques» [COM(2016) 110 final du 2 mars 2016]

Communication from the Commission to the European Parliament and the Council — The Road from Paris: assessing the implications of the Paris Agreement and accompanying the proposal for a Council decision on the signing, on behalf of the European Union, of the Paris agreement adopted under the United Nations Framework Convention on Climate Change (COM(2016) 110 final, 2.3.2016)


L'article 41, paragraphe 2, deuxième alinéa, du TUE dispose que les États membres dont les représentants au Conseil ont fait une déclaration formelle au titre de l'article 31, paragraphe 1, deuxième alinéa, ne sont pas tenus de contribuer au financement de l'opération concernée ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense.

The second subparagraph of Article 41(2) of the TEU provides that Member States whose representatives in the Council have made a formal declaration pursuant to the second subparagraph of Article 31(1) thereof, shall not be obliged to contribute to the financing of the operation having military or defence implications concerned.


L'article 41, paragraphe 2, deuxième alinéa, du TUE dispose que les États membres dont les représentants au Conseil ont fait une déclaration formelle au titre de l'article 31, paragraphe 1, deuxième alinéa, ne sont pas tenus de contribuer au financement de l'opération concernée ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense.

The second subparagraph of Article 41(2) of the TEU provides that Member States whose representatives in the Council have made a formal declaration pursuant to the second subparagraph of Article 31(1) thereof, shall not be obliged to contribute to the financing of the operation having military or defence implications concerned.


Compte tenu de l’implication d’un certain nombre de pays tiers et de l’éventuelle implication d’organisations internationales dans les programmes, y compris en matière de sécurité, il convient de prévoir expressément que des représentants d’organisations internationales et de pays tiers, en particulier la Suisse — avec laquelle un accord de coopération devrait être conclu (8) —, peuvent participer, à titre exceptionnel et sous certaines conditions, aux travaux du conseil d’homologation de sécurité.

Given the involvement of a number of third countries and the potential involvement of international organisations in the programmes, including in security matters, express provision should be made for representatives of international organisations and of third countries, in particular Switzerland — with which a cooperation agreement should be concluded (8) - to be able to participate, on an exceptional basis and under certain conditions, in the work of the Security Accreditation Board.


5. L'aide communautaire octroyée au titre du présent règlement n'est pas destinée à financer l'acquisition d'armes ou de munitions et les actions ayant des implications sur le plan militaire ou en matière de défense.

5. Community assistance under this Regulation shall not be used to finance the procurement of arms or ammunition, and operations having military or defence implications.


Les résultats des évaluations [13] ont souligné la nécessité de prendre en considération certains éléments qui se révèlent fondamentaux pour assurer le succès des projets et des programmes ayant trait à l'eau. Ces éléments clés sont: une approche intégrée (au niveau de la conception, de l'élaboration, de la construction, de la formation, de la gestion tout comme du suivi de la qualité de l'eau et de l'impact environnemental); l'implication des parties concernées, à tous les niveaux de responsabilité et à tous les stades d'élaboration et de mise en oeuvre des projets (pour permettre la prise en compte des pratiques en usage et de l'expér ...[+++]

Evaluation findings [13] have pointed to the need for certain key elements to be considered, if water-related projects and programmes are to succeed: An integrated approach (conception, design, construction, training, management, including water quality monitoring, environmental issues); Stakeholder involvement, at all levels of responsibility and at all stages of project conception and implementation (to allow project design to take account of local practices and experience, and preferences for different types of solutions; it also includes women's participation and attention to gender aspects in design, management and monitoring); C ...[+++]




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implications au titre ->

Date index: 2023-08-16
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