Vertaling van "identiques aux articles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

articles de ménage | articles d'économie domestique | articles ménagers
household articles

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

article fini identique
identical item of finished work

un signe identique à la marque communautaire
a sign which is identical with the Community trade mark

Formules se rapportant aux articles de literie et aux articles rembourrés, Certificat d'audioprothésiste
Bedding, Upholstery, and Stuffed Articles and Hearing Aid

aux fonctions identiques ou non
in the same or another capacity

substances aromatisantes identiques aux naturelles
nature-identical flavouring substances

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’enquête a révélé que le produit était, du point de vue des caractéristiques physiques, rigoureusement identiques aux articles de table non peints à la main et que le consommateur moyen ne faisait pas de différence entre les articles figuratifs pour la table décorés à la main avant vitrification et les autres articles de table décorés.
The investigation disclosed that the product is physically absolutely identical to non-hand-painted tableware and that the average consumer does not make a difference between underglaze figurative hand-painted tableware and other types of decorated tableware.

L’enquête a montré que le produit était absolument identique aux articles non peints à la main jusqu’à ce que le travail de peinture intervienne.
The investigation showed that the product is absolutely identical to non-hand-painted tableware until the hand-painting takes place.

4. Les conditions d'octroi de l'aide sont identiques à celles autorisées pour l'octroi de paiements au titre de l'article 132 ou de l'article 133 bis pour l'année 2013, à l'exception des réductions découlant de l'article 132, paragraphe 2, en liaison avec l'article 7 et l'article 10 dudit règlement.
4. The conditions for granting the aid under this Article shall be identical to those authorised for the granting of payments pursuant to Articles 132 or 133a in respect of 2013, with exception of the reductions due to the application of Article 132(2) in conjunction with Articles 7 and 10 of this Regulation.

3. Les conditions d'octroi de l'aide sont identiques à celles autorisées pour l'octroi de paiements au titre de l'article 132, paragraphe 7 ou de l'article 133 bis du règlement (CE) nº 73/2009, pour l'année 2013, à l'exception de la réduction des paiements appliquée au titre de la modulation conformément à l'article 7 et à l'article 10 dudit règlement.
3. The conditions for granting the aid shall be identical to those authorised for the granting of payments pursuant to Article 132(7) or Article 133a of Regulation (EC) No 73/2009 in respect of 2013, with exception of the reduction of the payments applied due to the modulation according to Article 7 and 10 of that Regulation.

4. Les conditions d'octroi de l'aide sont identiques à celles prévues pour l'octroi de paiements au titre de l'article 132 ou de l'article 133 bis pour l'année 2013, à l'exception des réductions découlant de l'application de l'article 132, paragraphe 2, en liaison avec les articles 7 et 10.
4. The conditions for granting the aid shall be identical to those authorised for the granting of payments pursuant to Articles 132 or 133a in respect of 2013, with exception of the reductions due to the application of Article 132(2) in conjunction with Articles 7 and 10.

La délégation de pouvoir est tacitement prorogée pour des périodes d'une durée identique, sauf si le Parlement européen ou le Conseil s'oppose à cette prorogation trois mois au plus tard avant la fin de chaque période. 3. La délégation de pouvoir visée à l'article 10, paragraphe 2, à l'article 11, paragraphes 7 et 8, à l'article 16, paragraphe 3, à l'article 19, paragraphes 4 et 5, et à l'article 25 peut être révoquée à tout moment par le Parlement européen ou le Conseil.
3. The delegation of power referred to in Article 10(2), Article 11(7) and (8), Article 16(3), Article 19(4) and (5) and Article 25 may be revoked at any time by the European Parliament or by the Council.

L'article 5 de la première directive 89/104/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des États membres sur les marques (6) confère au titulaire d'une marque enregistrée des droits exclusifs, qui comportent, notamment, le droit d'interdire à tout tiers d'utiliser, dans la vie des affaires, un signe identique ou un signe similaire à la marque pour des produits ou des services identiques ou, le cas échéant, même pour d'autres produits.
Article 5 of First Council Directive 89/104/EEC of 21 December 1988 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks (6) confers exclusive rights on the proprietor of a registered trade mark, including the right to prevent all third parties from using, in the course of trade, any sign which is identical to, or similar to, the trade mark in relation to identical goods or services or even, where appropriate, other goods.

De nombreux articles sont similaires ou identiques aux articles correspondants de ladite législation.
Many articles are similar or equal to the correspondent articles in the mentioned legislation.

Ceci vaut tout d'abord pour la proposition de directive sur les passations de marchés publics de fournitures, de services et de travaux, dont l'article 53 va être modifié pour qu'il soit beaucoup plus facile de tenir compte de l'environnement, tandis que dans le second texte, à savoir la proposition de directive sur les passations de marchés publics concernant les secteurs de l'eau, de l'énergie et des transports, l'on ne prévoit pas de modifier l'article 54, qui est pourtant identique à l'article 53 de la première directive.
This is above all the case with the proposal for a directive on the coordination of procedures for the award of public supply contracts, public service contracts and public works contracts. Article 53 of this has to be changed so that it is significantly easier to take account of the environment in awarding contracts. In the second directive of the two – namely the proposal for a directive coordinating the procurement procedures of entities operating in the water, energy and transport sectors –the same change is not, however, made to Article 54, which is of course identical to Article 53 in the directive first referred to.

Dans ce dernier cas, il certifie que le résumé des caractéristiques du produit qu'il a proposé selon l'article 5 bis est identique à celui qui a été accepté par le premier État membre selon l'article 5 ter. De plus, il certifie que tous les dossiers déposés dans le cadre de cette procédure sont identiques.
In the latter case, he shall certify that the summary of the product characteristics proposed by him in accordance with Article 5a is identical to that accepted by the first Member State in accordance with Article 5b. Moreover, he shall certify that all the dossiers filed as part of this procedure are identical.