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Application identique
Identique à
Identité
Jumeaux identiques
Jumeaux monozygotes
Jumeaux univitellins
Marchandises identiques ou similaires
Parts d'une fiducie identiques à tous égards
Permutation identique
Rêves d'angoisse
Substance aromatisante identique à la naturelle
TAC flux identiques
TAC sans transformation
TAC sans transformation des flux
Titre avec flux identiques
Transformation identique
Un signe identique à la marque communautaire
Vrais jumeaux

Vertaling van "identique à " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


substance aromatisante identique à la naturelle

flavouring substance identical to natural substance


parts d'une fiducie identiques à tous égards

units of a trust identical in all respects


un signe identique à la marque communautaire

a sign which is identical with the Community trade mark


Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse

Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder


jumeaux identiques | jumeaux monozygotes | jumeaux univitellins | vrais jumeaux

identical twins | monozygotic twins | uniovular twins


marchandises identiques ou similaires

identical or similar goods


application identique | identité | transformation identique | permutation identique

identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation


titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux

pass-through security | pass-through


titre avec flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation | TAC flux identiques

pass-through security | pass-through
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Le titulaire d'une marque de l'Union européenne qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.

1. The proprietor of an EU trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.


Il s'agit d'individus identiques sur le plan génétique, mais comme vous l'avez dit vous-même, des jumeaux identiques sont identiques sur le plan génétique mais il s'agit d'individus distincts.

They are genetically identical, but as you said yourself, identical twins are genetically identical, but separate individuals.


Cette tarification «unisexe» ou neutre du point de vue du genre signifie que les hommes et les femmes répondant à des caractéristiques identiques (comme l’âge ou l’état de santé, en fonction du produit concerné) devraient payer le même prix pour le même produit.

This ‘unisex’ or gender-neutral pricing means men and women with the same characteristics (e.g. age, state of health depending on the product) should pay the same price for the same product.


Bruxelles, le 20 décembre 2012 – Une nouvelle réglementation, qui entre en vigueur demain, prévoit qu’en Europe, les assureurs devront appliquer aux femmes et aux hommes des tarifs identiques pour des produits d'assurance identiques, sans distinction fondée sur le sexe.

Brussels, 20 December 2012 – Under new rules which enter force tomorrow, insurers in Europe will have to charge the same prices to women and men for the same insurance products without distinction on the grounds of sex.


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À partir du 21 décembre 2012, les compagnies d’assurance de l’Union européenne devront appliquer les mêmes tarifs pour la vente de produits d’assurance identiques aux femmes et aux hommes, sans opérer de distinction fondée sur le sexe.

From 21 December 2012, insurance companies in the European Union will have to charge the same price to men and women for the same insurance products, without distinction on the grounds of sex.


1. Le titulaire d'une ►M1 marque de l'Union européenne ◄ qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.

1. The proprietor of an►M1 EU trade mark ◄ who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.


1. Le titulaire d'une marque communautaire qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.

1. The proprietor of a Community trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.


Le titulaire d’une marque communautaire qui est titulaire d’une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d’une marque identique antérieure qui a fait l’objet d’un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l’ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l’État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.

The proprietor of a Community trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.


1. Le titulaire d'une marque communautaire qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée".

1. The proprietor of a Community trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered".


Étant donné que le paragraphe 86(4) du Règlement ne précise pas que des projets de loi doivent être identiques mais bien qu'ils doivent « se ressembler assez pour être substantiellement identiques », je soutiens que le projet de loi C-415 ressemble à ce point au projet de loi C-257 qu'il lui est substantiellement identique, et je vous demande, monsieur le Président, de préciser cette question pour la Chambre.

Since Standing Order 86(4) does not specify that bills must be identical but they must “so similar as to be substantially the same”, I submit that Bill C-415 is so similar as to be substantially the same as Bill C-257, and I would ask that you, Mr. Speaker, clarify this issue for the House.




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Date index: 2022-12-10
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