Vertaling van "identique ou similaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse
Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder

valeur en douane de marchandises identiques ou similaires
customs value of identical or similar goods

acheteur non lié de marchandises identiques ou similaires
unrelated buyers of identical or similar goods

marchandises identiques ou similaires
identical or similar goods

dans l'ensemble similaire [ identique pour l'essentiel ]
substantially similar

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

application identique | identité | transformation identique | permutation identique
identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation

Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]
Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]

Glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire
Cardiac-stimulant glycosides and drugs of similar action

Anencéphalie et malformations similaires
Anencephaly and similar malformations

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. À défaut de comptabilité régulière ou d’autres éléments permettant de déterminer le montant des bénéfices d’une entreprise d’un État contractant, qui est imputable à son établissement stable situé dans l’autre État, l’impôt peut notamment être établi dans cet autre État conformément à sa législation interne, compte tenu des bénéfices normaux d’entreprises similaires, se livrant à la même activité ou à des activités similaires dans des conditions identiques ou similaires.
4. In the absence of appropriate accounting or other data permitting the determination of the amount of the profits of an enterprise of a Contracting State which is attributable to its permanent establishment situated in the other State, the tax may, in particular, be charged in that other State in accordance with its domestic legislation, having regard to the normal profits of similar enterprises engaged in the same or similar activities under the same or similar conditions.

Nous avons nos propres mécanismes, comme le Conseil canadien des ministres de l'environnement, pour dire aux provinces : « Telle est la norme fédérale, telle doit être la pierre angulaire de la planification de la prévention de la pollution et nous voulons discuter avec vous afin qu'il y ait une législation et une réglementation similaire, non pas identique, mais similaire, dans les provinces et dans les territoires».
Then we have our own mechanisms, like the Canadian Council of Ministers of the Environment, to say to the provinces, ``This is the federal standard, this is what we regard as the flagship of pollution prevention planning, and we want to enter into discussions with you so that we get similar, not identical, but similar legislation and regulations in the provinces and the territories'. '

ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels il en est fait usage soient identiques ou similaires, ou ne soient pas similaires, à ceux pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'Union et que l'usage de ce signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque de l'Union européenne ou leur porte préjudice.
(c) the sign is identical with, or similar to, the European Union trade mark irrespective of whether it is used in relation to goods or services which are identical with, similar to or not similar to those for which the European Union trade mark is registered, where the latter has a reputation in the Union and where use of that sign without due cause takes unfair advantage of, or is detrimental to, the distinctive character or the repute of the European Union trade mark.

ce signe est identique ou similaire à la marque européenne, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels il en est fait usage soient identiques ou similaires, ou ne soient pas similaires, à ceux pour lesquels la marque européenne est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'Union et que l'usage de ce signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque européenne ou leur porte préjudice.
(c) the sign is identical with, or similar to, the European trade mark irrespective of whether it is used in relation to goods or services which are identical with, similar to or not similar to those for which the European trade mark is registered, where the latter has a reputation in the Union and where use of that sign without due cause takes unfair advantage of, or is detrimental to, the distinctive character or the repute of the European trade mark.

le signe est identique ou similaire à la marque , qu'il soit utilisé ou non pour des produits ou des services qui sont identiques ou similaires, ou qui ne sont pas similaires, à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'État membre et que l'usage du signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque ou leur porte préjudice.
(c) the sign is identical with, or similar to, the trade mark irrespective of whether it is used in relation to goods or services which are identical with, similar or not similar to those for which the trade mark is registered, where the latter has a reputation in the Member State and where use of that sign without due cause takes unfair advantage of, or is detrimental to, the distinctive character or the repute of the trade mark.

si elle est identique ou similaire à une marque antérieure , indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée ou enregistrée sont identiques ou similaires, ou ne sont pas similaires, à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque la marque antérieure jouit d’une renommée dans un État membre ou, dans le cas d'une marque européenne, d'une renommée dans l'Union et que l’usage de la marque postérieure sans juste motif tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il leur porterait préjudice;
(a) if it is identical with, or similar to, an earlier trade mark irrespective of whether the goods or services for which it is applied or registered are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where the earlier trade mark has a reputation in a Member State or, in case of a European trade mark, has a reputation in the Union and the use of the later trade mark without due cause would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark;

(a) si elle est identique ou similaire à une marque antérieure , indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée ou enregistrée sont identiques ou similaires, ou ne sont pas similaires, à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque la marque antérieure jouit d’une renommée dans un État membre ou, dans le cas d'une marque européenne, d'une renommée dans l'Union et que l’usage de la marque postérieure sans juste motif tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il leur porterait préjudice;
(a) if it is identical with, or similar to, an earlier trade mark irrespective of whether the goods or services for which it is applied or registered are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where the earlier trade mark has a reputation in a Member State or, in case of a European trade mark, has a reputation in the Union and the use of the later trade mark without due cause would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark;

La Cour rappelle tout d'abord que, en vertu de cette directive, le titulaire d’une marque peut interdire l’usage, sans son consentement, d’un signe identique ou similaire à sa marque par un tiers, lorsque cet usage a lieu dans la vie des affaires, est fait pour des produits ou des services identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque a été enregistrée et, en raison de l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public, porte atteinte ou est susceptible de porter atteinte à la fonction essentielle de la marque, qui est de garantir aux consommateurs la provenance des produits ou des services.
The Court notes first that, under that directive, a trade mark proprietor is entitled to prohibit a third party from using, without the proprietor’s consent, a sign identical with or similar to his trade mark when that use is in the course of trade, is in relation to goods or services which are identical with, or similar to, those for which that trade mark was registered and, due to a likelihood of confusion on the part of the public, affects, or is liable to affect, the essential function of the trade mark, which is to guarantee to consumers the origin of the goods or services.

La décision impose aux compagnies l'obligation de s'abstenir de pratiques identiques ou similaires à l'avenir.
The decision requires the companies to refrain from the same or similar practices in the future.

- Les marques : Une marque, c'est à dire un signe graphique, un nom, des lettres ou des chiffres, ou encore un conditionnement spécifique, devrait conférer à son titulaire le droit exclusif d'interdire d'utiliser un signe identique ou similaire pour des produits identiques ou similaires.
Trademarks A trademark, i.e. any sign which can be represented graphically, particularly a name, letters of number, or packaging of a specific nature, should confer on its proprietor the sole right to prohibit the use of an identical or similar trademark for identical or similar products.