Traduction de «huiles minérales usagées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

huile de moteur usagée | huile moteur usagée
waste engine-oil

huiles minérales lubrifiantes et huiles minérales pour systèmes oléohydrauliques
mineral lubricating and insulating oil

accise sur les huiles minérales | droits d'accise sur les huiles minérales
excise duty on mineral oils

huile minérale isolante | huile minérale
insulating mineral oil | insulating oil

huile minérale [ huile de pétrole ]
mineral oil [ petroleum oil ]

huile minérale soufrée | huile sulfurée | huile de coupe sulfurée
sulfurized oil | sulfurized cutting oil | sulphur cutting oil

huile végétale usagée
waste vegetable oil

huile minérale résineuse
resinous petroleum oil

Règlement sur le gaz naturel combustible et l'huile minérale
Regulation respecting oil and natural gas

huile usagée
used oil

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elles sont normalisées pour une teneur en oxygène des gaz résiduaires de 11 %, sauf en cas d'incinération d'huiles minérales usagées, telles que définies à l'article 3, point 3, de la directive 2008/98/CE où elles sont normalisées pour une teneur en oxygène de 3 %, et dans les cas visés au point 2.7 de la partie 5.
They are standardised at 11 % oxygen in waste gas except in case of incineration of mineral waste oil as defined in Article 3(3) of Directive 2008/98/EC , when they are standardised at 3 % oxygen, and in the cases referred to in Point 2.7 of Part 6 .

(h) huiles minérales usagées, toutes les huiles industrielles ou lubrifiantes à base minérale, qui sont devenues impropres à l'usage auquel elles étaient initialement destinées, et notamment les huiles usagées des moteurs à combustion et des systèmes de transmission, les huiles minérales lubrifiantes, les huiles pour turbines et celles pour systèmes hydrauliques;
(h) ‘mineral waste oils’ means any mineral-based lubrication or industrial oils which have become unfit for the use for which they were originally intended, and in particular used combustion engine oils and gearbox oils, mineral lubricating oils, oils for turbines and hydraulic oils;

(h) huiles minérales usagées, toutes les huiles industrielles ou lubrifiantes à base minérale, synthétique ou biologique, qui sont devenues impropres à l'usage auquel elles étaient initialement destinées, et notamment les huiles usagées des moteurs à combustion et des systèmes de transmission, les huiles lubrifiantes, les huiles pour turbines et celles pour systèmes hydrauliques;
(h) ‘waste oils’ means any mineral, synthetic or biological-based lubrication or industrial oils which have become unfit for the use for which they were originally intended, and in particular used combustion engine oils and gearbox oils, lubricating oils, oils for turbines and hydraulic oils;

Sans préjudice des obligations relatives à la manipulation de déchets dangereux inscrites aux articles 16 et 17, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les huiles minérales usagées soient collectées et manipulées conformément à l’article 7.
Without prejudice to the obligations related to the handling of hazardous waste laid down in Articles 16 and 17, Member States shall take the necessary measures to ensure that mineral waste oils are collected and handled in accordance with Article 7.

Sans préjudice des obligations relatives à la gestion de déchets dangereux inscrites aux articles 16 et 17, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les huiles minérales usagées soient collectées séparément des autres déchets lorsque cela est techniquement possible et ensuite traités conformément à la hiérarchie des déchets visée à l’article premier, paragraphe 2, dans les conditions définies à l’article 7; la préférence accordée à la régénération dans la directive 75/439/CEE devrait être maintenue dans la mesure du possible.
Without prejudice to the obligations related to the management of hazardous waste laid down in Articles 16 and 17, Member States shall take the necessary measures to ensure that mineral waste oils are collected separately from other waste where this is technically feasible and then treated in accordance with the waste hierarchy referred to in the second paragraph of Article 1, under the conditions outlined in Article 7; the preference given to regeneration in Directive 75/439/EEC should be maintained wherever possible.

La dérogation va à l'encontre de la politique fiscale qui dispose que les huiles usagées utilisées comme combustible sont imposables (de la même manière que les autres huiles minérales).
The derogation contradicts the fiscal policy that requires that waste oils used as fuel are taxable (in the same way as other mineral oils).

- la définition des huiles usagées : toutes les huiles industrielles ou lubrifiantes à base minérale, qui sont devenues impropres à l'usage auquel elles étaient initialement destinées, et notamment les huiles usagées des moteurs à combustion et des systèmes de transmission, ainsi que les huiles minérales lubrifiantes, les huiles pour turbines et celles pour systèmes hydrauliques (article premier) ;
- definition of waste oils: any mineral-based lubrication or industrial oils which have become unfit for the use for which they were originally intended, and in particular used combustion engine oils and gearbox oils, and also mineral lubricating oils, oils for turbines and hydraulic oils (Article 1);

La directive - qui est l'un des premiers textes législatifs communautaires adopté dans le domaine de l'environnement - s'applique à une gamme d'huiles lubrifiantes à base minérale (telles que les huiles utilisées dans les moteurs à combustion et les boîtes de vitesse). Son objectif est de faire en sorte que la collecte et l'élimination des huiles usagées ne cause aucun dommage qui puisse être évité à l'environnement.
The Directive - which is one of the earliest pieces of EU environmental legislation - covers a range of used mineral-based lubrication oils (such as used combustion engine oils and gearbox oils), and is intended to help ensure that waste oils are collected and disposed of without causing any avoidable environmental damage.

toutes les huiles industrielles ou lubrifiantes à base minérale, qui sont devenues impropres à l'usage auquel elles étaient initialement destinées, et notamment les huiles usagées des moteurs à combustion et des systèmes de transmission ainsi que les huiles minérales lubrifiantes, les huiles pour turbines et celles pour systèmes hydrauliques,
any mineral-based lubrication or industrial oils which have become unfit for the use for which they were originally intended, and in particular used combustion engine oils and gearbox oils, and also mineral lubricating oils, oils for turbines and hydraulic oils;