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Contour extérieur
Extrémité de la largeur hors tout
Extrémité hors tout
Gabarit hors tout
Grosseur du boudin hors tout
Grosseur hors tout
Hauteur hors tout mât baissé
Hauteur hors tout mât déployé
Hauteur hors tout mât levé
Hauteur hors tout mât replié
Largeur hors tout
Longueur hors tout
Rendement hors-tout
Rendement hors-tout du capteur
Superficie hors-tout
Surface brute
Surface hors-tout

Vertaling van "hors tout inférieure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contour extérieur | extrémité hors tout | gabarit hors tout

extreme outer edge


extrémité de la largeur hors tout | extrémité hors tout

extreme outer edge


largeur hors tout | grosseur du boudin hors tout | grosseur hors tout

overall tire width | tire overall width | overall width


poids par mètre courant entre(ou hors)tampons(ou hors tout)

weight per metre run between(or over)buffers


superficie hors-tout [ surface hors-tout | surface brute ]

gross area


extrémité hors tout [ contour extérieur | gabarit hors tout | contour extérieur ]

extreme outer edge


hauteur hors tout mât baissé | hauteur hors tout mât replié

mast height in down position


rendement hors-tout du capteur [ rendement hors-tout ]

collector efficiency


hauteur hors tout mât levé | hauteur hors tout mât déployé

overall height with mast in up position


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
aux navires de pêche d'une longueur hors tout inférieure à 12 mètres, lorsque les captures de taille inférieure à la taille minimale de référence de conservation ont été triées, estimées et enregistrées conformément à l'article 14 du présent règlement.

to fishing vessels of less than 12 metres' length overall where catches below the minimum conservation reference size have been sorted, estimated and recorded in accordance with Article 14 of this Regulation.


aux navires de pêche d'une longueur hors tout inférieure à 12 mètres, lorsque les captures de taille inférieure à la taille minimale de référence de conservation ont été triées, estimées et enregistrées conformément à l'article 14 du présent règlement.

to fishing vessels of less than 12 metres' length overall where catches below the minimum conservation reference size have been sorted, estimated and recorded in accordance with Article 14 of this Regulation.


mesures garantissant que tout exercice de ce contrôle sur les navires d'une longueur hors tout inférieure à 10 mètres est assuré de manière non discriminatoire.

measures ensuring that any enforcement on vessels longer than 10 metres length is carried out on a non-discriminatory basis.


mesures garantissant que tout exercice de ce contrôle sur les navires d'une longueur hors tout inférieure à 10 mètres est assuré de manière non discriminatoire.

measures ensuring that any enforcement on vessels longer than 10 metres length is carried out on a non-discriminatory basis.


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2. La détention à bord, le transbordement ou le débarquement de carcasses ou de parties de carcasses de requins océaniques (Carcharhinus longimanus) sont interdits dans toutes les pêcheries, sauf dans le cas des navires d’une longueur hors tout inférieure à 24 mètres menant uniquement des opérations de pêche dans la zone économique exclusive de l’État membre dont ils battent pavillon, et à condition que les captures de ces navires soient uniquement destinées à la consommation locale.

2. Retaining on board, transshipping or landing any part or whole carcass of oceanic whitetip sharks (Carcharhinus longimanus) in any fishery shall be prohibited, except for vessels under 24 metres overall length engaged solely in fishing operations within the Exclusive Economic Zone of the Member State whose flag they fly, and provided that their catch is destined solely for local consumption.


5. Par dérogation au paragraphe 1, premier alinéa, la pêche à l'aide de navires d'une longueur hors tout inférieure ou égale à 12 mètres et équipés d'un moteur d'une puissance inférieure ou égale à 85 kW et de filets remorqués de fond, exercée traditionnellement au-dessus des prairies de posidonies, peut être autorisée par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 30, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2371/2002, sous réserve que:

5. By way of derogation from subparagraph 1 of paragraph 1, fishing by vessels of less than or equal to 12 metres overall length and engine power of less than or equal to 85 kW with bottom towed nets traditionally undertaken on Posidonia beds may be authorised by the Commission in accordance with the procedure provided in Article 30(2) of Regulation (EC) No 2371/2002 provided that:


Nonobstant les dispositions de l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1627/94, un permis de pêche spécial peut être exigé pour les navires d'une longueur hors tout inférieure à 10 m.

Notwithstanding the provisions of Article 1(2) of Regulation (EC) No 1627/94, vessels of an overall length of less than 10 m may be required to have a special fishing permit.


pour les navires ayant une longueur hors tout inférieure ou égale à 24 mètres autres que ceux visés au point a), le nouveau moteur ait une puissance qui soit d'au moins 20 % inférieure à celle de l'ancien moteur.

for vessels up to 24 metres in overall length other than those referred to in point (a), the new engine has at least 20 % less power than the old one.


pour les navires ayant une longueur hors tout inférieure ou égale à 24 mètres autres que ceux visés au point a), le nouveau moteur ait une puissance qui soit d'au moins 20 % inférieure à celle de l'ancien moteur;

for vessels up to 24 metres in overall length other than those referred to in point (a), the new engine has at least 20 % less power than the old one;


Ce régime tient compte, en particulier, du fait que la capacité, autre que celle des navires d'une longueur hors tout inférieure à 12 mètres autres que les chalutiers, dont le retrait s'est accompagné d'une aide publique ne peut pas être remplacée.

These arrangements shall, in particular, take into account that capacity, other than that of vessels of less than 12 metres overall length excluding trawlers, which has been withdrawn with public aid, cannot be replaced.




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hors tout inférieure ->

Date index: 2022-04-07
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