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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Below the line
Boutique hors taxe
Contre-économie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fax
Gérer la mise hors service des avions défectueux
Hallucinose
Jalousie
Magasin hors taxe
Maroquinier industriel
Mauvais voyages
Paranoïa
Prix hors taxe
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tax free shop
Technique hors média
Technique hors médias
Utilisation inadéquate de drogues SAI
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau
économie hors marché
économie immergée
économie informelle
économie occulte
économie parallèle
économie souterraine

Vertaling van "hors de cette " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Présence d'une élévation de l'humeur hors de proportion avec la situation du sujet, pouvant aller d'une jovialité insouciante à une agitation pratiquement incontrôlable. Cette élation s'accompagne d'une augmentation d'énergie, entraînant une hyperactivité, un désir de parler, et une réduction du besoin de sommeil. L'attention ne peut être soutenue et il existe souvent une distractibilité importante. Le sujet présente souvent une augmentation de l'estime de soi avec idées de grandeur et surestimation de ses capacités. La le ...[+++]

Definition: Mood is elevated out of keeping with the patient's circumstances and may vary from carefree joviality to almost uncontrollable excitement. Elation is accompanied by increased energy, resulting in overactivity, pressure of speech, and a decreased need for sleep. Attention cannot be sustained, and there is often marked distractibility. Self-esteem is often inflated with grandiose ideas and overconfidence. Loss of normal social inhibitions may result in behaviour that is reckless, foolhardy, or inappropriate to the circumstances, and out of character.


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


maroquinier industriel | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements/opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements

leather production machine operator | leather production machinist | leather goods machine operator | leather sewing machine operator


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:

Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].


technique hors média | below the line | technique hors médias

below the line technique | below-the-line method | below-the-line technique | BTL technique




gérer la mise hors service des avions défectueux

oversee disabled aircraft removal | supervise disabled aircraft removal | coordinate and control removal of disabled aircraft | manage removal of disabled aircraft


économie souterraine [ contre-économie | économie hors marché | économie immergée | économie informelle | économie occulte | économie parallèle ]

underground economy [ black economy | counter-economy | grey economy | submerged economy | unofficial economy ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Lorsque l'autorité d'immatriculation d'un État membre est informée qu'un véhicule est considéré comme hors d'usage au sens de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d'usage , l'immatriculation de ce dernier est annulée et cette information est ajoutée à son fichier électronique.

2. In the event that a Member State registration authority receives a notification that a vehicle has been treated as an end-of-life vehicle in accordance with Directive 2000/53/EC of the European Parliament and of the Council of 18 September 2000 on end-of life vehicles the registration shall be cancelled and this information shall be added to its electronic register.


Bruxelles, 11 janvier 2012 - La Commission européenne a décidé d'ouvrir une procédure formelle d'examen en application des règles de l'UE relatives aux aides d'État concernant des cotisations interprofessionnelles en France au profit des membres de l'Association pour la valorisation des produits et des secteurs professionnels de l'horticulture et du paysage (Val'Hor) La Commission émet des doutes au sujet de la compatibilité de cette mesure avec le droit de l'UE.

Brussels, 11 January 2012 - The European Commission has decided to open a formal investigation procedure under EU state aid rules into inter-branch levies in France paid to members of the association for the development of professional horticulture and landscape products and sectors (Val'Hor). The Commission has doubts concerning the compatibility of this measure with EU law.


(d) «réfugié», tout ressortissant d'un pays tiers qui, parce qu'il craint avec raison d'être persécuté du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de ses opinions politiques ou de son appartenance à un certain groupe social, se trouve hors du pays dont il a la nationalité et qui ne peut ou, du fait de cette crainte, ne veut se réclamer de la protection de ce pays ou tout apatride qui, se trouvant pour les raisons susmentionnées hors du pays dans lequel il avait sa résidence habituelle, ne peut ou, du fait de cette crainte, ...[+++]

(d) "refugee" means a third country national who, owing to a well-founded fear of being persecuted for reasons of race, religion, nationality, political opinion or membership of a particular social group, is outside the country of nationality and is unable or, owing to such fear, is unwilling to avail himself or herself of the protection of that country, or a stateless person, who, being outside of the country of former habitual residence for the same reasons as mentioned above, is unable or, owing to such fear, unwilling to return to it, and to whom Article 12 does not apply;


39. demande à la Commission de commencer à élaborer des normes européennes en vue de faciliter le commerce électronique transfrontalier, de combler les écarts observés entre les législations en vigueur au sein des différents États membres et de supprimer l'obligation au sein d'un réseau de distribution sélective de posséder une boutique hors ligne avant de pouvoir vendre sur l'internet, lorsqu'il est prouvé qu'une telle obligation est contraire à la législation en matière de concurrence ou qu'elle n'est pas justifiée par la nature des biens et services contractuels vendus, permettant ainsi aux consommateurs et aux petites et moyennes ent ...[+++]

39. Calls on the Commission to begin formulating European standards to facilitate cross-border e-commerce, to bridge variations between the laws in force within the various Member States and to remove the obligation within a selective distribution network of having an off-line shop prior to selling online, where it is shown that such an obligation is in contradiction with competition law, or is not justified by the nature of the contract for goods and services sold, thus enabling consumers and small and medium-sized enterprises to fully exploit the internal market's potential in the electronic environment; expresses concern regarding th ...[+++]


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Concernant la suppression des comptoirs hors taxes aux frontières terrestres, ce qui est une autre question sensible, je vous rappelle que l’origine de cette approche remonte déjà à 1960, année où l’OMD, l’Organisation mondiale des douanes, a recommandé la suppression des comptoirs hors taxes aux frontières terrestres. Je vous rappelle également qu’en 2002, au moment de l’achèvement des négociations d’adhésion avec les dix nouveaux ...[+++]

On the abolition of tax-free shops at land borders, which is another sensitive issue, I want to remind you that the origin of this approach dates back to as early as 1960, when the WCO, the World Customs Organisation, recommended the abolition of land-border tax-free shops, and I also want to remind you that in 2002, when the accession talks with 10 new countries were completed, countries like Slovenia, Hungary and some others were forced to abolish their land-based tax-free shops; so I think that the proposed solution, which provides a very long transitional period for Greece and for Romania, is quite fair in comparison to the stand ta ...[+++]


Cette disposition vise, de manière générale, toute situation dans laquelle un contribuable détenant des participations substantielles dans une société soumise à l'impôt sur les sociétés transfère, pour quelque raison que ce soit, son domicile hors de France; elle présume ainsi l'intention de contourner la loi fiscale française de tout contribuable qui transfère son domicile hors de France.

This provision is aimed generally at any situation in which a taxpayer with substantial holdings in a company subject to corporation tax transfers his residence outside France for any reason at all, and thus presumes an intention to circumvent French tax law on the part of any taxpayer who transfers his residence outside France.


La dérogation ci-avant est également applicable lorsque des éléments de montage des rétroviseurs/antéviseurs (platines de fixation, bras, rotules, etc.) sont situés à moins de 2 mètres du sol et à l'intérieur de la largeur hors tout du véhicule. Cette largeur est mesurée dans le plan vertical transversal passant par les éléments de fixation les plus bas du rétroviseur ou par tout autre point en avant de ce plan lorsque cette dernière configuration donne une largeur hors tout plus grande.

This derogation also applies to the attachments of mirrors (attachment plates, arms, swivel joints, etc.) which are situated less than 2 m from the ground and which do not project beyond the overall width of the vehicle, measured in the transverse plane passing through the lowest mirror attachments or any other point forward of this plane if this configuration produces a greater overall width.


Le Conseil a adopté cette décision en 1991 pour des raisons irréfutables, notamment le fait que le commerce hors taxes constitue une anomalie dans le marché unique.

The 1991 decision was adopted by the Council for sound reasons - namely that duty-free sales are an anomaly within the Single Market.


Cette situation, a affirmé M. Mario MONTI, Commissaire en charge de la Fiscalité, peut induire des distorsions de concurrence non seulement vis-à-vis des commerces vendant des biens taxes comprises, mais surtout entre divers moyens de transport selon qu'ils proposent ou non des ventes hors taxes.

Mario Monti, the Commissioner responsible for taxation policy, said: "the present situation can distort competition not only between duty-free and ordinary shops, but particularly between modes of transport which have duty-free sales outlets and those which do not.


Cette "européanisation" des procédures de passation des marchés se déclenchera à partir des seuils suivants : - 400.000 Ecus de valeur totale (hors TVA) pour les services dans les secteurs de l'eau, des transports et de l'énergie, - 600.000 Ecus (hors TVA) pour les services dans le secteur des télécommunications.

The trigger levels for this "Europeanization" of procurement procedures are as follows: - a total value of ECU 400 000 (net of VAT) in the case of service contracts in the water, transport and energy sectors; - ECU 600 000 (net of VAT) in the case of service contracts in the telecommunications sector.


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