Vertaling van "horizontaux qui soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

cultellation | méthode par ressauts horizontaux | procédé par ressauts horizontaux
drop chaining | horizontal chaining(USA) | method of chaining by horizontal steps

Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos
Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament

Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»
Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»

puits à drains rayonnants [ puits à drains rayonnants horizontaux | puits à drains horizontaux rayonnants ]
radial well [ collector well ]

méthode par ressauts horizontaux | procédé par ressauts horizontaux
method of chaining by horizontal steps | drop chaining

programmes de recherche multidisciplinaire | programmes horizontaux de recherche
cross-discipline research programmes

Demande d'un organisme de services publics afin que ses succursales ou divisions soient désignées comme des divisions de petit fournisseur admissibles
Application by a Public Service Body to have Branches or Divisions Designated as Eligible Small Supplier Divisions

Demande d'un organisme de services publics désirant que ses succursales et divisions soient réputées être des personnes distinctes au titre de petit fournisseur
Application for Public Service Bodies to have Branches/Divisions Deemed to be Separate Persons for Small Supplier Status

gradients barométriques horizontaux vrais
true horizontal pressure gradients

guide de connecteur des balanciers horizontaux
brake rod guide

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un cadre de gestion intégrée des affaires maritimes doit s'appuyer sur des instruments de planification horizontaux qui soient communs aux politiques sectorielles liées à la mer et qui soutiennent l'élaboration commune de politiques.
An integrated governance framework for maritime affairs requires horizontal planning tools that cut across sea-related sectoral policies and support joined up policy making.

De plus, les restrictions éventuelles doivent également s'accorder avec le droit dérivé de l'UE: bien que les services de jeux d'argent et de hasard ne fassent pas l'objet d'une réglementation sectorielle à l'échelon de l'UE et soient exclus du champ d'application d'actes législatifs horizontaux tels que la directive sur les services (2006/123/CE) ou la directive sur le commerce électronique (2000/31/CE), ils sont soumis à diverses dispositions du droit dérivé de l'UE[11].
Moreover, such restrictions must also be consistent with EU secondary legislation: although gambling services are not regulated by sector-specific regulation at EU level and excluded from horizontal acts such as the Services Directive (2006/123/EC) or the E-commerce Directive (2000/31/EC), they are subject to a number of rules in EU secondary legislation[11].

Troisièmement, il faut qu'il y ait assez de recettes centrales pour qu'elles soient redistribuées de sorte que les transferts de péréquation corrigent les disparités et les déséquilibres fiscaux horizontaux (1645) Il en résulte que presque toutes les fédérations ont besoin de faire des transferts et des ajustements de temps en temps, qu'il s'agisse de transferts de responsabilités ou, plus souvent, de transferts de fonds, de transferts de pouvoirs de taxation ou de la modification des parts de recettes fiscales centrales distribuées aux unités constituantes, ou encore de la modification des subventions inconditionnelles et conditionnelles.
Thirdly, there's a need for sufficient central revenues for redistribution, for the redistributive equalization transfers to deal with horizontal fiscal disparities and imbalance (1645) The result is that virtually all federations are marked by the need for transfers and for adjustments of these from time to time, either by the transfer of responsibilities or more often by transfer of funds through transfer of taxing powers, or through changing the shares of central tax revenues that are distributed to constituent units, or by changing unconditional and conditional grants.

Les accords de sous-traitance horizontaux sont conclus entre des entreprises opérant sur le même marché de produits, qu'elles soient des concurrents existants ou potentiels.
Horizontal subcontracting agreements are concluded between companies operating in the same product market irrespective of whether they are actual or potential competitors.

a) accords verticaux conclus entre une association d'entreprises et ses membres, ou entre une telle association et ses fournisseurs, pour autant que tous ses membres soient des distributeurs de véhicules automobiles ou de pièces de rechange pour véhicules automobiles ou des réparateurs et sous réserve qu'aucun membre de cette association, conjointement avec ses entreprises liées, ne réalise un chiffre d'affaires annuel total qui dépasse 50 millions d'euros; les accords verticaux conclus par ces associations sont couverts par le présent règlement sans préjudice de l'application de l'article 81 aux accords horizontaux conclus entre les membres de l'association ou aux décisions adoptées par l'association;
(a) Vertical agreements entered into between an association of undertakings and its members, or between such an association and its suppliers, only if all its members are distributors of motor vehicles or spare parts for motor vehicles or repairers and if no individual member of the association, together with its connected undertakings, has a total annual turnover exceeding EUR 50 million; vertical agreements entered into by such associations shall be covered by this Regulation without prejudice to the application of Article 81 to horizontal agreements concluded between the members of the association or decisions adopted by the association;

Enfin, indépendamment du fait qu'ils soient verticaux ou horizontaux, les deux marchés considérés doivent être des marchés des communications électroniques au sens de l'article 2 de la directive "Cadre" et doivent l'un et l'autre présenter des caractéristiques justifiant l'imposition d'obligations réglementaires ex ante(92).
Moreover, irrespective of whether the markets under consideration are vertical or horizontal, both markets should be electronic communications markets within the meaning of Article 2 of the framework Directive and both should display such characteristics as to justify the imposition of ex-ante regulatory obligations(92).

En vue de jeter les bases d'une croissance durable et équitable, trois thèmes horizontaux sous-tendent le programme à tous les niveaux : égalité des chances entre hommes et femmes, développement durable - le Royaume-Uni s'est engagé à veiller à ce que les obligations qui lui incombent au titre des directives NATURA 2000 soient respectées - et l'aide au développement de la société de l'information.
With a view to laying the foundations for sustainable and equitable growth, three horizontal themes run through the programme at all levels : equal opportunities between men and women, sustainable development - where the UK has agreed to ensure that its obligations under the NATURA 2000 directives will be respected - and support for the development of the information society.

Dans le but de jeter les bases d'une croissance durable et équitable, trois thèmes horizontaux sous-tendent les programmes à tous les niveaux : égalité des chances pour les hommes et les femmes, développement durable - le Royaume-Uni s'étant engagé à faire en sorte que les obligations lui incombant conformément aux directives de NATURA 2000 soient respectées - et soutien en faveur du développement de la société de l'information.
With a view to laying the foundations for sustainable and equitable growth, three horizontal themes run through the programmes at all levels: equal opportunities between men and women, sustainable development - where the UK has agreed to ensure that its obligations under the NATURA 2000 directives will be respected - and support for the development of the information society.