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Traduction de «hoc qu'elle contenait » (Français → Anglais) :

Elle contenait des recommandations visant à harmoniser certains aspects spécifiques du droit national en matière d’insolvabilité, y compris les conditions d’établissement des plans de restructuration, leurs effets et leur contenu.

It included recommendations for harmonising specific aspects of national insolvency law, including the conditions for the establishment, effects and content of restructuring plans.


La clé USB contenait des renseignements sur 5 045 personnes, elle n'était pas protégée par mot de passe et les données qu'elle contenait n'étaient pas chiffrées.

The USB key contained information on 5,045 individuals and was not password-protected or encrypted.


Elle contenait de nombreuses informations générales sur les avantages et les risques liés à l’utilisation des pesticides (lesquels sont examinés dans l’analyse d’impact présentée parallèlement à la présente communication) et présentait une liste des principaux points à aborder; elle examinait également les mesures possibles pour tenir compte de la phase d’utilisation et inverser les tendances défavorables.

The Communication included extensive background information on the benefits and risks of using pesticides (which are discussed in the impact assessment submitted in parallel with this Communication), presented a list of essential points to be addressed and discussed possible measures to address the use-phase and to reverse negative trends.


Elle contenait également une estimation de l'incidence budgétaire de l'adhésion de la Turquie et indiquait les domaines dans lesquels des problèmes particuliers risquaient de se poser: l’agriculture, la cohésion, l’énergie, la migration, les frontières extérieures et la politique étrangère.

It presented estimates of the budgetary impact of Turkey's accession and identified areas where this would raise particular challenges: agriculture, cohesion, energy, migration, external borders, and foreign policy.


Elle contenait plusieurs éléments positifs au regard de la Communication sur les aides d'État et le capital-investissement et en raison de son objectif de développement, elle pouvait en principe être autorisée.

It contained several positive elements under the Communication on State aid and risk capital and in view of its development objective, it could in principle be approved.


Cet engagement constituait une démarche innovante en matière de sécurité routière, dans la mesure elle contenait des éléments de sécurité tant passive qu'active et prévoyait que l'industrie installerait progressivement des dispositifs de sécurité active supplémentaires, notamment issus des TIC.

The Commitment was an innovative approach to road safety, as it contained both passive and active safety elements, as well as a commitment by the industry to progressively install additional active safety devices, including ICT elements.


Elle contenait en outre quelques dispositons 'transitoires' qui auraient pour effet de prolonger le régime des FSC bien au-delà du 1er octobre 2000, perpétuant ainsi la violation condamnée par l'OMC.

Furthermore, it included some "transitional" provisions that would in fact extend the FSC regime well beyond 1 October 2000, perpetuating the violation condemned by the WTO.


KLM a retiré la notification après que la Commission a découvert qu'elle contenait des indications inexactes et dénaturées.

The notification was withdrawn by KLM after the Commission had discovered that it contained incorrect and misleading information.


Lorsqu'elle a été envoyée au ministre Collenette, en janvier, elle contenait plus de 1 100 signatures des insulaires.

When sent to Minister Collenette in January, over 1,100 islanders had signed on.


Elle contenait des informations (en anglais, français et allemand) sur les objectifs et les principales notions de l'initiative.

It provided information (in English, French and German) on the objectives and the main concepts of the initiatives.




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hoc qu'elle contenait ->

Date index: 2020-12-21
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