Traduction de «historiquement été acceptée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contexte historique | genèse de la question | historique | rappel historique
background | historical background | history

nombre net d'offres acceptées [ offres acceptées et en vigueur ]
net accepted offers

lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu historique national du Canada ]
Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]

attribut de l'historique du concept
Concept history attribute

lieu historique national du Canada du Homestead-Motherwell [ lieu historique national du Homestead-Motherwell | parc historique national du Homestead-Motherwell | lieu historique national de la Ferme-Motherwell | parc historique national de la Ferme-Motherwell ]
Motherwell Homestead National Historic Site of Canada [ Motherwell Homestead National Historic Site | Motherwell Homestead National Historic Park ]

cours du change historique | taux historique | taux de change historique | cours historique | cours du change d'origine | cours d'origine | cours de change historique
historical exchange rate | historical rate

site historique | sites historiques et monuments
site of historical interest

état historique | rapport historique
historical report

comptabilité au coût historique | comptabilité en coûts historiques | méthode du coût historique | comptabilité au coût d'origine | comptabilité à la valeur historique | comptabilité à la valeur d'origine
historical cost accounting | cost basis accounting | historical cost basis of accounting

comptabilité indexée sur le niveau général des prix | méthode du coût historique indexé | comptabilité indexée | comptabilité au coût historique indexé | comptabilité en coûts historiques indexés | comptabilité au coût d'origine indexé
general price-level accounting | constant dollar accounting | constant dollar historical cost accounting | constant purchasing power accounting | CPP accounting | current purchasing power accounting | GPL accounting | historical cost/constant purchasing power accounting | price-level-adjusted accounting

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elle a historiquement été acceptée par la jurisprudence canadienne et elle est aussi acceptée par le droit international.
It has historically been accepted by case law in Canada and is also accepted in international law.

Il n'y a aucune raison d'utiliser le terme "priorité" étant donné que l'article 10 porte sur les "créneaux historiques" et que les droits acquis en raison d'une utilisation préalable sont une terminologie utilisée et acceptée de manière générale.
There is no reason to use the word “priority” because Article 10 is about “historical slots” and historical precedence is a globally used and accepted terminology.

– vu sa résolution du 14 novembre 2007 sur le projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 809/2004 concernant les règles comptables en vertu desquelles sont rédigées les informations financières historiques contenues dans les prospectus et sur le projet de décision de la Commission sur l'utilisation, par les émetteurs de valeurs mobilières de pays tiers, d'informations préparées conformément à des normes comptables acceptées au niveau international,
– having regard to its resolution of 14 November 2007 on the draft Commission regulation amending Regulation (EC) No 809/2004 as regards the accounting standards in accordance with which historical information contained in prospectuses is drawn up and on the draft Commission decision on the use by third country issuers of securities of information prepared under internationally accepted accounting standards,

— vu sa résolution du 14 novembre 2007 sur le projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 809/2004 concernant les règles comptables en vertu desquelles sont rédigées les informations financières historiques contenues dans les prospectus et sur le projet de décision de la Commission sur l'utilisation, par les émetteurs de valeurs mobilières de pays tiers, d'informations préparées conformément à des normes comptables acceptées au niveau international ,
– having regard to its resolution of 14 November 2007 on the draft Commission regulation amending Regulation (EC) No 809/2004 as regards the accounting standards in accordance with which historical information contained in prospectuses is drawn up and on the draft Commission decision on the use by third-country issuers of securities of information prepared under internationally accepted accounting standards ,

— vu sa résolution du 14 novembre 2007 sur le projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 809/2004 concernant les règles comptables en vertu desquelles sont rédigées les informations financières historiques contenues dans les prospectus et sur le projet de décision de la Commission sur l'utilisation, par les émetteurs de valeurs mobilières établis dans des pays tiers, d'informations préparées conformément à des normes comptables acceptées au niveau international ,
– having regard to its resolution of 14 November 2007 on the draft Commission regulation amending Regulation (EC) No 809/2004 as regards the accounting standards in accordance with which historical information contained in prospectuses is drawn up and on the draft Commission decision on the use by third country issuers of securities of information prepared under internationally accepted accounting standards ,

- (DE) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, outre les raisons historiques généralement acceptées pour l’élargissement de l’Union européenne, un autre élément a joué un rôle important dans notre décision de lancer cette initiative, à savoir, le fait que le fossé existant, depuis la chute du rideau de fer, entre l’Europe occidentale et l’ancienne Europe de l’Est en matière de prospérité, de démocratie et d’État de droit n’était plus acceptable sous cette forme, et nous avons dès lors de bonnes raisons d’œuvrer à ce que la prospérité et la démocratie aient également leur chance dans les pays qui n’ont pu en bénéficier sous la dictature soviétique.
– (DE) Mr President, ladies and gentlemen, apart from the generally accepted historical reasons for the enlargement of the European Union, another factor which has played an important part in our decision in favour of this initiative is that since the fall of the Iron Curtain there have been differences between the West and former Eastern Bloc countries in terms of prosperity, democracy and law and order which cannot be allowed to continue. We therefore have good reasons for working to ensure that prosperity and democracy also have a chance in those countries where that was impossible under Soviet dictatorship.

Mais rien ne prouve qu'ils aient agi avec l'aval du Parlement de Westminster. Selon la version historique la plus couramment acceptée, Lawrence aurait agi avec l'autorisation du conseil local de la Nouvelle-Écosse, tandis que le Parlement et le roi George n'auraient pas participé à la planification des déportations.
According to the most commonly accepted version of events, Lawrence acted with the authorization of the local council in Nova Scotia, and parliament and King George did not take part in the planning of the deportations.

La Transcanadienne, le fleuve Fraser et la Boundary Road marquant la frontière entre Burnaby et Vancouver constituent des limites bien claires sur n'importe quel plan, sont historiquement établies et sont acceptées par tous les résidents.
The number one freeway, the Fraser River and Boundary Road between Burnaby and Vancouver are clear on every map and are historically known and accepted by every resident.

Selon cette définition nationale, un Métis est une personne qui s'identifie comme tel, qui a des ancêtres appartenant à une nation métisse historique, qui est acceptée par la nation historique des Métis et qui se distingue des autres Autochtones.
According to this national definition, a Metis is a person who self-identifies as such, is of historic Métis Nation ancestry, is accepted by the historic Métis Nation and is distinct from other Aboriginal people.

Nous offrons à ces dernières des services de recherche technique et historique pour la négociation des revendications acceptées par le gouvernement du Canada.
We have provided technical and historical research services to member First Nations in the negotiation of claims accepted by Canada.