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Baleine à bec de Sowerby
Dauphin du Havre
Havre
Havre de pollution
Havre de refuge
Havre pour pollueurs
Ordre DAE
Ordre lié
Ordre «d'abord et ensuite»
Paradis pour pollueurs
Port
Port de détresse
Port de refuge
Port de relâche forcée
Port de secours
Rade de refuge
Refuge pour pollueurs

Traduction de «havre ensuite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Loi modifiant l'Acte pour pourvoir à la nomination d'un gardien de port pour le Havre de Québec et modifiant l'Acte à l'effet d'amender et répondre des actes concernant l'emploi de gardien de port pour le havre de Montréal, et portant validation de certai

An Act to amend An Act to provide for the appointment of a Port Warden for the Harbor of Quebec and An Act to amend and consolidate the Acts relating to the office of Port Warden for the Harbour of Montreal, and to validate certain fees and charges establ


refuge pour pollueurs | havre de pollution | havre pour pollueurs | paradis pour pollueurs

pollution haven


Règlement sur l'aménagement et l'utilisation du havre de Hamilton [ Règlement sur l'aménagement des terrains du port de l'État dans le havre de Hamilton ]

Hamilton Harbour Commissioners' Land Use and Development By-Law [ Hamilton Harbour Commissioners' East Port Land Use and Development By-law ]


Loi modifiant l'Acte pour pourvoir à la nomination d'un gardien de port pour le Havre de Québec et modifiant l'Acte à l'effet d'amender et refondre les actes concernant l'emploi de gardien de port pour le havre de Montréal

An Act to amend An Act to provide for the appointment of a Port Warden for the Harbour of Quebec and to amend an Act to amend and consolidate the Acts relating to the office of Port Warden for the Harbour of Montreal




havre de refuge | port de détresse | port de refuge | port de relâche forcée | port de secours | rade de refuge

port of refuge


baleine à bec de Sowerby | dauphin du Havre

Sowerby's beaked whale


ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»

contingent order | contingency order | combination order


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ensuite, on a déterminé que l'excédent dans les comptes des commissions du havre suffisait à ce chapitre.

It was then determined that there was sufficient surplus in the harbour commission accounts to pay them out of that.


Nous refusons de devenir un havre pour les pédophiles ou pour ceux qui commettent des infractions graves aux États-Unis pour ensuite venir s'installer au Canada.

We do not want to become a haven for pedophiles or others who commit serious crimes in the United States and then come to Canada.


Ce règlement avait une triple raison d'être. Tout d'abord, il visait à réglementer, de concert avec les règlements provinciaux qui s'appliquaient à d'autres fins, les terres aux fins du havre; ensuite, il visait à assurer une certaine prévisibilité et certitude au grand public et aux utilisateurs du port concernant les utilisations et les aménagements permis des terres portuaires. Enfin, il avait aussi pour objectif de garantir l'impartialité de la procédure et une certaine cohérence aux clients du port qui s'installent sur des terres portuaires et font des investissements considérables.

The purpose of the bylaw was threefold: first, to regulate the lands for harbour purposes in conjunction with provincial regulations that applied to other purposes; second, to provide predictability and certainty to the public and for the users of the port with respect to permitted uses and development of port lands; and third, to provide for procedural fairness and consistency among the port customers who locate and make substantial investments in port lands.




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havre ensuite ->

Date index: 2025-08-14
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