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Cell.
Cellulaire
Directive tripartite harmonisée de la CIH
Mobile
Méthodologie harmonisée d'EMR
Norme européenne harmonisée
Norme harmonisée
Norme technique harmonisée
PHARE
Punissabilité indépendante de l'entreprise
Radiotéléphone cellulaire
Règle technique harmonisée
TVH
Taxe de vente harmonisée
Tél. cell.
Téléphone cellulaire
Téléphone mobile

Traduction de «harmonisées avec celles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
norme technique harmonisée | norme harmonisée | norme européenne harmonisée

harmonised standard


Déclaration aux fins de l'autocotisation de la partie provinciale de la taxe de vente harmonisée (TVH) [ Déclaration aux fins de l'autocotisation de la composante provinciale de la taxe de vente harmonisée (TVH) ]

Return for Self-Assessment of the Provincial Part of Harmonized Sales Tax (HST) [ Tax Return for Self-Assessment of the Provincial Component of Harmonized Sales Tax (HST) ]


Directive tripartite harmonisée de la CIH [ Directive tripartite harmonisée de la CIH: Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à l'usage humain ]

ICH harmonised tripartite guideline [ ICH harmonised tripartite guideline: International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Pharmaceuticals for Human Use. ]


Méthodologie harmonisée d'évaluation des menaces et des risques [ Méthodologie harmonisée d'EMR ]

Harmonized Threat and Risk Assessment Methodolody [ Harmonized TRA Methodolody ]


taxe de vente harmonisée | TVH

harmonized sales tax | HST


programme de recherche sur la gestion harmonisée du trafic aérien d'Eurocontrol | PHARE [Abbr.]

Programme of Harmonised Air Traffic Management Research in Eurocontrol | PHARE [Abbr.]


règle technique harmonisée

harmonised technical standard


téléphone cellulaire | tél. cell. | téléphone mobile | cellulaire | cell. | mobile | radiotéléphone cellulaire

cellular telephone | cellular phone | cell phone | mobile telephone | mobile phone | cellular terminal


mur d'une nappe libre ou captive à pression supérieure à celle d'une nappe sous-jacente | mur d'une nappe à pression supérieure à celle d'une nappe sous-jacente

negative confining bed


punissabilité indépendante de l'entreprise | punissabilité cumulative de l'auteur et de l'entreprise | concours de la punissabilité de l'auteur et de celle de l'entreprise

aggregate criminal liability of the corporation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cet égard, il convient de procéder à un alignement rigoureux des dispositions concernant les obligations des opérateurs économiques visées dans la décision n° 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil 1 , et ce afin des créer des conditions égales entre les obligations des opérateurs économiques qui sont couvertes par une législation harmonisée et celles qui sont couvertes par une législation non harmonisée au titre du présent règlement.

In that regard, there should be a strict alignment of the provisions regarding obligations of economic operators in Decision No 768/2008/EC of the European Parliament and of the Council 1 , since this will provide a level playing field between the obligations on economic operators covered by harmonised legislation and those covered by non-harmonised legislation under this Regulation.


(39) Le règlement (UE) n° 1025/2012 prévoit une procédure pour la formulation d'objections à l'encontre de normes harmonisées lorsque celles-ci ne satisfont pas pleinement aux exigences de la présente directive.

(39) Regulation (EU) No 1025/2012 provides for a procedure for objections to harmonised standards where those standards do not entirely satisfy the requirements of this Directive.


effectue ou fait effectuer les examens et les essais appropriés pour vérifier si, dans le cas où le fabricant a choisi d’appliquer les spécifications indiquées dans les normes harmonisées pertinentes, celles-ci ont été appliquées correctement;

carry out appropriate examinations and tests, or have them carried out, to check whether, where the manufacturer has chosen to apply the specifications of the relevant harmonised standards, these have been applied correctly;


Le règlement (UE) no 1025/2012 prévoit une procédure pour la formulation d’objections à l’encontre de normes harmonisées lorsque celles-ci ne satisfont pas pleinement aux exigences de la présente directive.

Regulation (EU) No 1025/2012 provides for a procedure for objections to harmonised standards where those standards do not entirely satisfy the requirements of this Directive.


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En conséquence, la BCE estime que les définitions d’un certain nombre de termes essentiels, telles que celle d’«ordre de paiement», de «prestataire de services de paiement» et d’«opération de paiement», devraient être davantage harmonisées avec celles de la DSP2 proposée.

Therefore, the ECB considers that the definitions of a number of key terms such as that of ‘payment order’, ‘payment service provider’ and ‘payment transaction’ should be further aligned with those in the proposed PSD2.


L'indication du titre de la norme harmonisée et celle de l'usage auquel le produit est destiné sont des informations importantes pour les utilisateurs.

The title of the harmonised standard and the intended use of the product are important items of information for users of construction products.


Ces activités devraient être harmonisées avec celles du Comité inter-agences de coordination des débris, ainsi qu'avec celles de la Conférence des Nations unies sur le désarmement, laquelle développe à l'heure actuelle un accord multilatéral sur la prévention de la course aux armements dans l'espace extra-atmosphérique (PAROS).

These activities should be consistent with those of the Inter-Agency Debris Coordination Committee as well as the UN Conference on Disarmament (CD) currently developing a multilateral agreement on the Prevention of an Arms Race in Outer Space (PAROS).


Le matériel roulant admis à la circulation dans les tunnels doit correspondre à l'une des deux catégories de sécurité incendie suivantes: A et B (les définitions ci-après sont harmonisées avec celles du point 4.2.7.2.1 de la STI RST GV et la partie 1 du projet de norme prEN45545):

Rolling stock admitted in tunnels shall belong to either of the following two fire safety categories A and B (the following definitions are harmonised with HS RST TSI 4.2.7.2.1 and prEN45545 part 1):


La fréquence des rapports sectoriels devrait être harmonisée avec celle du réexamen des programmes de prévention des déchets et avec celle de la révision des plans de gestion des déchets.

The interval for the submission of sectoral reports should be synchronised with the intervals for the revision of waste prevention programmes and waste management plans.


De plus, ces exigences sont désormais harmonisées avec celles de la Communauté.

Further these requirements are now harmonised in line with the Community requirements.




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harmonisées avec celles ->

Date index: 2022-04-09
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