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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Directives habituelles de travail
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Latente
Lieu de travail habituel
Lieu habituel de travail
Mauvais voyages
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Paranoïa
Prodromique
Pré-psychotique
Pseudo-névrotique
Pseudo-psychopathique
Psychose SAI
Risques habituels de fabrication
Régime normal et habituel de travail
Résidence habituelle
Résidence normale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Séjour habituel

Traduction de «habituellement son travail » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


lieu de travail habituel [ lieu habituel de travail ]

normal workplace [ ordinary place of work ]


régime normal et habituel de travail

normal and customary work pattern


directives habituelles de travail

standard operating instructions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plais ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par un comportement excentrique et des anomalies de la pensée et des affects, ressemblant à celles de la schizophrénie, mais ne comportant aucune anomalie schizophrénique manifeste ou caractéristique à un moment quelconque de l'évolution. La symptomatologie peut comporter une froideur affective inappropriée, une anhédonie, un comportement étrange ou excentrique, une tendance au retrait social, des idées de persécution ou des idées bizarres, ne présentant pas les caractéristiques d'idées délirantes authentiques, des ruminations obsessionnelles, des troubles du cours de la pensée et des perturbations des perceptions, parfois des épisodes transitoires quasi-psychotiques comportant des illusions intenses, des hal ...[+++]

Definition: A disorder characterized by eccentric behaviour and anomalies of thinking and affect which resemble those seen in schizophrenia, though no definite and characteristic schizophrenic anomalies occur at any stage. The symptoms may include a cold or inappropriate affect; anhedonia; odd or eccentric behaviour; a tendency to social withdrawal; paranoid or bizarre ideas not amounting to true delusions; obsessive ruminations; thought disorder and perceptual disturbances; occasional transient quasi-psychotic episodes with intense illusions, auditory or other hallucinations, and delusion-like ideas, usually occurring without ext ...[+++]


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


congé du patient pour son domicile, habituel

Patient discharge, to home, routine
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ainsi, lorsque les parties n’ont pas choisi la loi applicable, le contrat de travail est régi par la loi du pays où le travailleur « accomplit habituellement son travail » ou, à titre subsidiaire, par la loi du pays où se trouve l’établissement de l’employeur quand le travailleur n’accomplit pas habituellement son travail dans un pays unique.

Thus, where the parties have not chosen the law to be applied, the contract of employment is governed by the law of the country in which the employee ‘habitually carries out his work’ or, in the alternative, if the employee does not habitually carry out his work in any one country, by the law of the country in which the place of business of the employer is situated.


Saisie, en appel par M. Koelzsch, la cour d’appel de Luxembourg, a décidé de demander à la Cour de justice si, lorsque un travailleur accomplit son travail dans plusieurs pays, mais retourne systématiquement dans l’un d’entre eux, il faut considérer que la loi de ce pays a vocation à s’appliquer comme étant « la loi du pays où le travailleur accomplit habituellement son travail » au sens de la convention de Rome.

On appeal by Mr Koelzsch, the Cour d’appel de Luxembourg decided to refer a question to the Court of Justice as to whether, in the situation where an employee carries out his work in more than one country but returns systematically to one of them, the law of that latter country is to be regarded as being applicable as ‘the law of the country in which the employee habitually carries out his work’ within the terms of the Rome Convention.


Dès lors, il appartiendra à la cour d’appel d’interpréter de manière large ce critère de rattachement édicté par la convention de Rome pour établir si M. Koelzsch a accompli habituellement son travail dans l’un des États contractants et pour déterminer lequel d’entre eux.

It is thus for the Cour d’appel de Luxembourg to give a broad interpretation to that connecting criterion laid down by the Rome Convention in order to establish whether Mr Koelzsch habitually carried out his work in one of the Contracting States and, if do, to determine which one.


Ensuite, cet article édicte des critères de rattachement spécifiques qui sont, premièrement, celui du pays où le travailleur « accomplit habituellement son travail » et, deuxièmement, en l’absence d’un tel lieu, celui du siège de « l’établissement qui a embauché le travailleur ».

That article further lays down specific connecting criteria, which are, first, that of the country in which the employee ‘habitually carries out his work’ and, second, in the absence of such a place, that of the country ‘in which the place of business through which [the employee] was engaged is situated’.


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Le paragraphe 2 de l'article 6 prévoit que, à défaut de choix, le contrat de travail est régi: a) par la loi du pays où le travailleur, en exécution du contrat, accomplit habituellement son travail, même s'il est détaché à titre temporaire dans un autre pays ou b) si le travailleur n'accomplit pas habituellement son travail dans un même pays, par la loi du pays où se trouve l'établissement qui a embauché le travailleur, à moins qu'il ne résulte de l'ensemble des circonstances que le contrat de travail présente des liens plus étroits avec un autre pays, auquel cas la loi de cet autre pays est applicable .

According to Article 6(2), in the absence of choice, a contract of employment shall be governed a) by the law of the country in which the employee habitually carries out his work in performance of the contract, even if he is temporarily employed in another country, or b), if the employee does not habitually carry out his work in any one country, by the law of the country in which the place of business through which he was engaged is situated, unless it appears from the circumstances as a whole that the contract is more closely connected with another country, in which case the contract is to be governed by the law of that country .


En vue d'assurer notamment la sécurité juridique des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité des entreprises ayant des activités dans plusieurs Etats membres, une disposition est introduite dans le texte qui détermine explicitement l'institution compétente pour le paiement des créances salariales, l'institution compétente étant celle de l'Etat membre sur le territoire duquel les travailleurs concernés exercent ou exerçaient habituellement leur travail.

In order to ensure legal certainty for employees in the event of insolvency of undertakings pursuing their activities in a number of Member States, a provision is included in the text which expressly states which institution is responsible for meeting pay claims, the institution responsible being that in the Member State in whose territory the workers concerned work or habitually work.


a) devant le tribunal du lieu où le travailleur accomplit habituellement son travail ou devant le tribunal du dernier lieu où il a accompli habituellement son travail, ou

(a) in the courts for the place where the employee habitually carries out his work or in the courts for the last place where he did so, or


(8) considérant que l'article 3 de cette convention prévoit, comme règle générale, le libre choix de la loi applicable par les parties; que, à défaut de choix, le contrat est régi, en vertu de l'article 6 paragraphe 2, par la loi du pays où le travailleur, en exécution du contrat, accomplit habituellement son travail, même s'il est détaché à titre temporaire dans un autre pays, ou, si le travailleur n'accomplit pas habituellement son travail dans un même pays, par la loi du pays où se trouve l'établissement qui a embauché le travailleur, à moins qu'il ne résulte de l'ensemble des circonstances que le contrat de travail présente des lien ...[+++]

(8) Whereas Article 3 of that Convention provides, as a general rule, for the free choice of law made by the parties; whereas, in the absence of choice, the contract is to be governed, according to Article 6 (2), by the law of the country, in which the employee habitually carries out his work in performance of the contract, even if he is temporarily employed in another country, or, if the employee does not habitually carry out his work in any one country, by the law of the country in which the place of business through which he was engaged is situated, unless it appears from the circumstances as a whole that the contract is more closely ...[+++]


«1 ) en matière contractuelle, devant le tribunal du lieu où l'obligation qui sert de base à la demande a été ou doit être exécutée; en matière de contrat individuel de travail, ce lieu est celui où le travailleur accomplit habituellement son travail; lorsque le travailleur n'accomplit pas habituellement son travail dans un même pays, l'employeur peut être également attrait devant le tribunal du lieu où se trouve ou se trouvait l'établissement qui a embauché le travailleur ».

'1. in matters relating to a contract, in the courts for the place of performance of the obligation in question; in matters relating to individual contracts of employment, this place is that where the employee habitually carries out his work, or if the employee does not habitually carry out his work in any one country, the employer may also be sued in the courts for the place where the business which engaged the employee was or is now situated; '.


être exécutée; en matière de contrat individuel de travail, ce lieu est celui où le travailleur accomplit habituellement son travail, et, si le travailleur n'accomplit pas habituellement son travail dans un même pays, ce lieu est celui où se trouve l'établissement qui a embauché le travailleur;

1. in matters relating to a contract, in the courts for the place of performance of the obligation in question; in matters relating to individual contracts of employment, this place is that where the employee habitually carries out his work, or if the employee does not habitually carry out his work in any one country, this place shall be the place of business through which he was engaged;




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habituellement son travail ->

Date index: 2021-11-08
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