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AMPEC
Domicile
Démence artériopathique
ICH
Importations commerciales habituelles
Interventions d'urgence et leur planification
Interventions d'urgence et leur préparation
Interventions d'urgence et planification
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Mesures d'urgence et leur planification
Mesures d'urgence et leur préparation
Mesures d'urgence et planification
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Risques habituels de fabrication
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence normale
Résidence ordinaire
Système des importations commerciales habituelles
Séjour habituel
Vomissement habituel du nourrisson
Vomissements habituels du nourrisson

Vertaling van "habituellement que leurs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson

infant vomiting


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique

Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plais ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she ...[+++]


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


analyse des modes de pannes, de leurs effets et de leur criticité [ AMPEC | analyse des modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité | analyse des modes d'incident, des répercussions et de la gravité ]

failure modes, effects and criticality analysis [ FMECA | failure mode effects and criticality analysis | fault mode, effect and criticality analysis | failure modes, effects and criticality analysis ]


mesures d'urgence et planification [ interventions d'urgence et planification | mesures d'urgence et leur planification | mesures d'urgence et leur préparation | interventions d'urgence et leur planification | interventions d'urgence et leur préparation ]

emergency planning and response


système des importations commerciales habituelles (1) | importations commerciales habituelles (2) [ ICH ]

Usual Marketing Requirements system (1) | Usual Marketing Requirement (2) [ UMRs | UMR ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission estime que les critères d’évaluation de la résidence habituelle sont stricts et qu’ils garantissent donc que seules les personnes qui ont effectivement fixé le centre habituel de leurs intérêts dans un État membre sont considérées comme résidant habituellement dans celui-ci.

The Commission considers that the criteria for assessing habitual residence are strict and thus ensure that only those persons who have actually moved their centre of interest to a Member State are considered habitually resident there.


Ainsi, lorsque les parties n’ont pas choisi la loi applicable, le contrat de travail est régi par la loi du pays où le travailleur « accomplit habituellement son travail » ou, à titre subsidiaire, par la loi du pays où se trouve l’établissement de l’employeur quand le travailleur n’accomplit pas habituellement son travail dans un pays unique.

Thus, where the parties have not chosen the law to be applied, the contract of employment is governed by the law of the country in which the employee ‘habitually carries out his work’ or, in the alternative, if the employee does not habitually carry out his work in any one country, by the law of the country in which the place of business of the employer is situated.


Les pays recueillant des informations sur le thème «lieu précédent de résidence habituelle et date d’arrivée dans le lieu actuel» classent toutes les personnes qui ont changé leur résidence habituelle plus d’une fois dans l’année précédant la date de référence d’après leur lieu de résidence habituelle antérieur, c’est-à-dire le lieu de résidence habituelle d’où elles se sont déplacées vers leur lieu de résidence habituelle actuel.

Countries collecting information on the topic ‘Previous place of usual residence and date of arrival in the current place’ shall classify all persons that have changed their usual residence more than once within the year prior to the reference date according to their previous place of usual residence, i.e. the place of usual residence from which they moved to their current place of usual residence.


Le lieu des prestations de services, notamment celles visées à l’annexe II, fournies par voie électronique à des personnes non assujetties qui sont établies ou ont leur domicile ou leur résidence habituelle dans un État membre, par un assujetti qui a établi le siège de son activité économique ou dispose d’un établissement stable à partir duquel les prestations de services sont fournies en dehors de la Communauté, ou qui, à défaut d’un tel siège ou d’un ...[+++]

The place of supply of electronically supplied services, in particular those referred to in Annex II, when supplied to non-taxable persons who are established in a Member State, or who have their permanent address or usually reside in a Member State, by a taxable person who has established his business outside the Community or has a fixed establishment there from which the service is supplied, or who, in the absence of such a place of business or fixed establishment, has his permanent address or usually resides outside the Community, shall be the place where the non-taxable person is established, or where he has his permanent address or ...[+++]


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1. Lorsqu'un enfant déménage légalement d'un État membre dans un autre et y acquiert une nouvelle résidence habituelle, les juridictions de l'État membre de l'ancienne résidence habituelle de l'enfant gardent leur compétence, par dérogation à l'article 8, durant une période de trois mois suivant le déménagement, pour modifier une décision concernant le droit de visite rendue dans cet État membre avant que l'enfant ait déménagé, lorsque le titulaire du droit de visite en vertu de la décision concernant le droit de visite continue à résider habituellement dans l'Ét ...[+++]

1. Where a child moves lawfully from one Member State to another and acquires a new habitual residence there, the courts of the Member State of the child's former habitual residence shall, by way of exception to Article 8, retain jurisdiction during a three-month period following the move for the purpose of modifying a judgment on access rights issued in that Member State before the child moved, where the holder of access rights pursuant to the judgment on access rights continues to have his or her habitual residence in the Member State of the child's former habitual residenc ...[+++]


b) au paragraphe 2, le point suivant est ajouté: "f) le lieu où les services visés au point e), dernier tiret, sont fournis lorsque cette prestation est effectuée en faveur de personnes non assujetties qui sont établies, ont leur domicile ou leur résidence habituelle dans un État membre par un assujetti qui a établi le siège de son activité économique ou dispose d'un établissement stable à partir duquel le service est fourni hors de la Communauté - ou ...[+++]

(b) in paragraph 2, the following point shall be added: "(f) the place where services referred to in the last indent of subparagraph (e) are supplied when performed for non-taxable persons who are established, have their permanent address or usually reside in a Member State, by a taxable person who has established his business or has a fixed establishment from which the service is supplied outside the Community or, in the absence of such a place of business or fixed establishment, has his permanent address or usually resides outside the Community, shall be the place where the non-taxable person is established, has his permanent address o ...[+++]


La recherche menée sur les plantes génétiquement modifiées et les produits dérivés qui ont été mis au point et commercialisés jusqu'à présent suivant les procédures habituelles d'évaluation des risques, n'a pas mis en évidence de risques nouveaux pour la santé humaine ou pour l'environnement, par rapport aux incertitudes habituellement associées aux techniques conventionnelles de sélection végétale.

Research on GM plants and derived products so far developed and marketed, following usual risk assessment procedures, has not shown any new risks to human health or the environment, beyond the usual uncertainties of conventional plant breeding.


Cette compétence se fonde sur la résidence habituelle des deux époux, la résidence habituelle de l'un d'entre eux, dans les conditions indiquées dans le règlement, ou la nationalité commune des deux époux.

Such jurisdiction is founded on the habitual residence of both spouses, the habitual residence of one of the spouses on the conditions specified in the Regulation - or on the common nationality of the spouses.


«L'article 10 bis, paragraphe 1 du règlement (CEE) n 1408/71 du Conseil, du 14 juin 1971, relatif à l'application des régimes de sécurité sociale au travailleur salarié, au travailleur non salarié et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, tel qu'il a été modifié ultérieurement, doit être interprété en tenant compte des articles 48 et 51 du traité en ce sens qu'il fait obstacle à une disposition nationale qui, dans le cas où une personne a travaillé et résidé habituellement dans un État membre, a e ...[+++]

Article 10a(1) of Council Regulation (EEC) No 1408/71 of 14 June 1971 on the application of social security schemes to employed persons, to self-employed persons and to members of their families moving within the Community, as subsequently amended, must, having regard to Articles 48 and 51 of the Treaty, be interpreted as precluding national legislation which, in the case of a person who worked and was habitually resident in one Member State, who then exercised his right to freedom of movement in order to settle in another Member Stat ...[+++]


En Finlande, conformément à la section 8 de la «Laki eräistä kansainvälisluontoisista perheoikeudellisista suhteista»/«Lag angående vissa familjerättsliga förhållanden av internationell natur» (loi sur les relations familiales internationales), révisée en 1987, les tribunaux finlandais connaîtront de l'affaire matrimoniale alors même qu'aucun des époux n'a sa résidence habituelle en Finlande, si les tribunaux de l'État de la résidence habituelle de l'un quelconque des époux ne sont pas compétents ou si la saisine des tribunaux de l'État de la résidence habituelle implique des difficultés déraisonnables et, en outre, si, vu les circonstan ...[+++]

In Finland, under Section 8 of the 'Laki eräistä kansainvälisluontoisista perheoikeudellisista suhteista`/'Lag angående vissa familjerättsliga förhållanden av internationell natur` (International Family Relations Act) revised in 1987, Finnish courts will hear matrimonial cases even where neither spouse is habitually resident in Finland if the courts of the State of habitual residence of either of the spouses do not have jurisdiction or if application to the courts of the State of habitual residence would cause unreasonable difficultie ...[+++]


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