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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Conduite habituelle
Delirium tremens
Domicile
Démence alcoolique SAI
Façon
Façon culturale
Façon culturale habituelle
Façon habituelle de traiter
Façons culturales
Habitudes commerciales établies
Hallucinose
Jalousie
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Rapports d'affaires
Risques habituels de fabrication
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence normale
Résidence ordinaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Séjour habituel
Travail du sol
Vomissement habituel du nourrisson
Vomissements habituels du nourrisson

Traduction de «habituellement de façon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: La maladie d'Alzheimer est une maladie cérébrale dégénérative primitive d'étiologie inconnue dont la neuropathologie et la neurochimie sont caractéristiques. Elle débute habituellement de façon insidieuse et progresse lentement mais régulièrement en quelques années.

Definition: Alzheimer's disease is a primary degenerative cerebral disease of unknown etiology with characteristic neuropathological and neurochemical features. The disorder is usually insidious in onset and develops slowly but steadily over a period of several years.


Définition: Démence vasculaire qui s'installe, habituellement de façon rapide, à la suite d'ictus cérébraux répétés, liés à des thromboses vasculaires, des embolies ou des hémorragies. Il est rare que la cause en soit un infarcissement massif unique.

Definition: Usually develops rapidly after a succession of strokes from cerebrovascular thrombosis, embolism or haemorrhage. In rare cases, a single large infarction may be the cause.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


conduite habituelle [ rapports d'affaires | façon habituelle de traiter | habitudes commerciales établies ]

course of dealing


façon culturale habituelle

cultivation as practiced locally


risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson

infant vomiting


façons culturales | travail du sol | façon culturale | façon

cultivation | cultivation operations | tillage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En 2003, la Cour a conclu qu’un État membre n’est autorisé à réserver à ses ressortissants les emplois de capitaine et de second sur des navires privés battant son pavillon qu’à la condition que les prérogatives de puissance publique soient effectivement exercées de façon habituelle et ne représentent pas une part très réduite de leurs activités[59].

In 2003 the CJ ruled that a Member State may reserve for its nationals the posts of captain and chief mate on private-sector ships flying its flag only if the rights under powers conferred by public law are actually exercised on a regular basis and do not represent a very minor part of their activities[59].


1. La convention de la Haye du 13 janvier 2000 consacre les autorités judiciaires et administratives de l'État de résidence habituelle de la personne protégée comme compétentes pour prendre les mesures de protection de la personne ou de ses biens, tout en assurant aussi, de façon souple, la compétence des autorités d'autres États, et notamment celui de l'État de présence: c'est le cas de personnes hospitalisées, ou prises en charge dans un autre État que celui de leur résidence habituelle.

1. The Hague Convention of 13 January 2000 bestows, on the judicial and administrative authorities of the habitual State of residence of an individual, jurisdiction to take measures to protect that person or their property, while also ensuring, in a flexible manner, the jurisdiction of the authorities in other States, including the one in which the person is present – as in the case of persons hospitalised or taken into care in a State other than that of their habitual residence.


(14) La loi du pays de la résidence habituelle du créancier d'aliments devrait être dominante , comme dans les instruments internationaux existants, mais la loi du for peut être appliquée, même lorsqu'elle n'est pas la loi du lieu de résidence habituelle du créancier, si elle permet que les litiges en la matière soient résolus équitablement de façon plus simple, plus rapide et moins coûteuse et qu'aucune recherche abusive de la loi la plus avantageuse ("forum shopping") n'a été établie .

(14) The law of the country of the habitual residence of the maintenance creditor should be dominant , as in the existing international instruments, although the law of the forum may be applied even where it is not the law of the creditor's habitual residence, where it allows disputes in this area to be equitably resolved in a simpler, faster and less expensive manner and there is no evidence of forum shopping .


(14) La loi du pays de la résidence habituelle du créancier d'aliments devrait être dominante , comme dans les instruments internationaux existants, mais la loi du for peut être appliquée, même lorsqu'elle n'est pas la loi du lieu de résidence habituelle du créancier, si elle permet que les litiges en la matière soient résolus équitablement de façon plus simple, plus rapide et moins coûteuse et qu'aucune recherche abusive de la loi la plus avantageuse ("forum shopping") n'a été établie .

(14) The law of the country of the habitual residence of the maintenance creditor should be dominant , as in the existing international instruments, although the law of the forum may be applied even where it is not the law of the creditor's habitual residence, where it allows disputes in this area to be equitably resolved in a simpler, faster and less expensive manner and there is no evidence of forum shopping .


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En particulier, il importe d'éviter les situations dans lesquelles le service ne peut être fourni faute d'équipement ou dans lesquelles les prestataires encourent des frais supplémentaires, par exemple parce qu'ils sont amenés à louer ou à acheter un équipement différent de celui qu'ils utilisent habituellement ou à s'écarter sensiblement de la façon dont ils exercent habituellement leur activité.

In particular, it is important to avoid cases in which the service could not be provided without the equipment or situations in which providers incur additional costs, for example, by hiring or purchasing different equipment to that which they habitually use or by needing to deviate significantly from the way they habitually carry out their activity.


En particulier, il importe d'éviter les situations dans lesquelles le service ne peut être fourni faute d'équipement ou dans lesquelles les prestataires encourent des frais supplémentaires, par exemple parce qu'ils sont amenés à louer ou à acheter un équipement différent de celui qu'ils utilisent habituellement ou à s'écarter sensiblement de la façon dont ils exercent habituellement leur activité.

In particular, it is important to avoid cases in which the service could not be provided without the equipment or situations in which providers incur additional costs, for example, by hiring or purchasing different equipment to that which they habitually use or by needing to deviate significantly from the way they habitually carry out their activity.


En particulier, il importe d'éviter les situations dans lesquelles le service ne peut être fourni faute d'équipement ou dans lesquelles les prestataires encourent des frais supplémentaires, par exemple parce qu'ils sont amenés à louer ou à acheter un équipement différent de celui qu'ils utilisent habituellement ou à s'écarter sensiblement de la façon dont ils exercent habituellement leur activité.

In particular, it is important to avoid cases in which the service could not be provided without the equipment or situations in which providers incur additional costs, for example, by hiring or purchasing different equipment to that which they habitually use or by needing to deviate significantly from the way they habitually carry out their activity.


22 L’OHMI répond, en premier lieu, que le Tribunal n’a nullement soumis la marque demandée à des critères plus stricts que ceux habituellement requis, mais a appliqué la jurisprudence constante selon laquelle il est nécessaire que la forme du produit dont l’enregistrement est demandé en tant que marque se distingue de façon significative de la norme ou des habitudes du secteur pertinent.

OHIM contends, first, that the Court of First Instance in no way made the mark applied for subject to stricter criteria than those normally required, but applied the settled case-law stating that the shape of the product in respect of which registration as a mark is sought must depart significantly from the norm or customs of the relevant sector.


La chambre de recours a, en outre, estimé que, si la forme ne présente pas suffisamment de différence par rapport à la forme habituelle du produit et, donc, si l’acheteur potentiel ne la perçoit que comme représentant le produit, cette forme est alors descriptive et tombe dans le champ d’application de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 40/94, de la même façon qu’un mot uniquement constitué par le nom du produit.

The Board of Appeal further held that, if a shape is not sufficiently different from the usual shape of the goods, and potential purchasers do not therefore perceive it to represent the goods, then it is descriptive and falls within the scope of Article 7(1)(c), as would a word consisting simply of the name of the goods.


Les techniques expérimentales, lorsqu'elles ne sont pas habituelles, doivent être décrites de façon à permettre leur reproductibilité et l'expérimentateur doit démontrer leur validité.

The experimental techniques, unless they are standard procedures, shall be described in such detail as to allow them to be reproduced, and the investigator shall establish their validity.


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