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Conduite habituelle
Domicile
Façon habituelle de traiter
Habitudes commerciales établies
ICH
Importations commerciales habituelles
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Pays dans lequel il a sa résidence habituelle
Pays de résidence habituelle
Rapports d'affaires
Risques habituels de fabrication
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence normale
Résidence ordinaire
Système des importations commerciales habituelles
Séjour habituel
Vomissement habituel du nourrisson
Vomissements habituels du nourrisson

Vertaling van "habituellement considérés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Il s'agit de perturbations sévères de la personnalité et des tendances comportementales de l'individu, non directement imputables à une maladie, une lésion, ou une autre atteinte cérébrale, ou à un autre trouble psychiatrique. Ces perturbations concernent habituellement plusieurs secteurs de la personnalité; elles s'accompagnent en général d'un bouleversement personnel et social considérable, apparaissent habituellement durant l'enfance ou l'adolescence et persistent pendant tout l'âge adulte.

Definition: These are severe disturbances in the personality and behavioural tendencies of the individual; not directly resulting from disease, damage, or other insult to the brain, or from another psychiatric disorder; usually involving several areas of the personality; nearly always associated with considerable personal distress and social disruption; and usually manifest since childhood or adolescence and continuing throughout adulthood.


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.


risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson

infant vomiting


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


conduite habituelle [ rapports d'affaires | façon habituelle de traiter | habitudes commerciales établies ]

course of dealing


pays de résidence habituelle [ pays dans lequel il a sa résidence habituelle ]

country of habitual residence [ country of former habitual residence | country of previous habitual residence ]


système des importations commerciales habituelles (1) | importations commerciales habituelles (2) [ ICH ]

Usual Marketing Requirements system (1) | Usual Marketing Requirement (2) [ UMRs | UMR ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient d'adopter cette ligne de conduite à tous les niveaux professionnels et de l'étendre aux secteurs qui ne sont pas habituellement considérés comme des «secteurs de la connaissance».

This kind of approach is needed at all occupational levels, and must extend to sectors not usually thought of as "knowledge sectors".


Évidemment, lorsqu'un militaire reçoit une affectation et qu'il doit mettre fin à son contrat avec l'institution prêteuse, on lui impose habituellement une pénalité de trois mois, mais, bien sûr, avec la fluctuation des taux d'intérêt au cours des récentes années, les institutions prêteuses ont imposé plutôt un différentiel de taux d'intérêt, ce qui est habituellement considéré correspondre à plus d'argent.

Obviously, when a member is posted and they have to break their contract with the lending institution, they are normally levied a three-month penalty, but of course with the fluctuating and lowering of interest rates over the last couple of years, lending institutions have levied instead an interest rate differential, which is usually considerably more money.


Le droit d’auteur protège aussi les droits « voisins » ou « connexes », c’est à dire les droits sur une œuvre accordés à un particulier qui n’est pas habituellement considéré comme l’auteur de l’œuvre, ainsi que les droits sur une œuvre qui ne correspond pas à la définition habituelle de ce qu’est une œuvre susceptible d’être protégée.

Copyright also protects “neighbouring” or “related” rights, which are rights in a work granted to individuals who may not traditionally be considered the author of the work, as well as rights in a work that does not meet the traditional definition of a copyrightable work.


Parmi les domaines habituellement considérés comme débordant la portée de celui-ci figurent : l’affiliation politique de la personne nommée ou qu’on propose de nommer, ses contributions à des partis politiques, et la nature du processus de nomination .

Among the areas usually considered to be outside the scope of the committee’s study are the political affiliation of the appointee or nominee, contributions to political parties and the nature of the nomination process itself.


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Il incombera à d'autres personnes de déterminer la pertinence de cette mesure novatrice qui exige que la personne accusée d'une infraction démontre qu'elle a une excuse légitime pour avoir commis un geste qui serait habituellement considéré comme assez normal. Le deuxième élément dont je veux parler est la définition du numéro d’identification d’un véhicule.

The second thing concerns the definition of vehicle identification numbers.


Considérant que cette idée ne pouvait être ignorée de Freixenet, le Tribunal a jugé que cette dernière était donc parfaitement en mesure de réfuter l’idée retenue par l’examinateur, puis par la première chambre de recours de l’OHMI, pour établir l’absence de caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé et pouvait ainsi faire valoir que c’était non pas l’étiquette mais le conditionnement du vin mousseux qui était habituellement pris en considération par le consommateur concerné dans le choix de ce produit.

Considering that Freixenet could not have been unaware of that idea, the Court held that Freixenet was therefore perfectly able to refute the argument put forward by the examiner and then accepted by the First Board of Appeal to establish the absence of any distinctive character of the marks for which registration was sought; it could thus have argued that it was not the label but the packaging of the sparkling wine which was normally taken into consideration by the consumer concerned in choosing that product.


Parmi les domaines habituellement considérés comme débordant la portée de celui-ci figurent : l’affiliation politique de la personne nommée ou qu’on propose de nommer, ses contributions à des partis politiques, et la nature du processus de nomination.

Among the areas usually considered to be outside the scope of the committee's study are the political affiliation of the appointee or nominee, contributions to political parties and the nature of the nomination process itself.


Toutefois, les véhicules ayant leur stationnement habituel dans un pays tiers sont considérés comme des véhicules ayant leur stationnement habituel dans la Communauté, lorsque les bureaux nationaux de tous les États membres se portent individuellement garants – chacun dans les conditions fixées par sa propre législation nationale relative à l’assurance obligatoire – pour les règlements des sinistres survenus sur leur territoire et provoqués par la circulation de ces véhicules.

However, vehicles normally based in a third country shall be treated as vehicles normally based in the Community if the national bureaux of all the Member States severally guarantee, each in accordance with the provisions of its own national law on compulsory insurance, settlement of claims in respect of accidents occurring in their territory caused by such vehicles.


Les avantages de cette mesure sont largement reconnus et habituellement considérés comme une contribution durable à la réalisation d’objectifs de politique publique plus généraux.

The benefits of this measure are widely appreciated and generally seen as a sustainable contribution to wider public policy objectives.


Considérant que la même directive prévoit que les véhicules ayant leur stationnement habituel dans un pays tiers sont considérés comme des véhicules ayant leur stationnement habituel dans la Communauté, lorsque les bureaux nationaux de tous les États membres se portent individuellement garants - chacun dans les conditions fixées par sa propre législation nationale relative à l'assurance obligatoire - pour les règlements des sinistres survenus sur leur territoire et provoqués par la circulation de ces véhicules.

Having regard to the fact that the aforesaid Directive provides that vehicles normally based in a third country shall be treated as vehicles normally based in the Community if the national insurers' bureaux of all Member States severally guarantee - each in accordance with the provisions of its own national law on compulsory insurance - settlement of claims in respect of accidents occurring in their territory caused by the use of such vehicles,


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