Traduction de «habituelle et aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication
usual pre-credit risks

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.
Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson
infant vomiting

résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel
habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia

système des importations commerciales habituelles (1) | importations commerciales habituelles (2) [ ICH ]
Usual Marketing Requirements system (1) | Usual Marketing Requirement (2) [ UMRs | UMR ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Étant donné que j'ai participé à des vérifications du vérificateur général avant qu'on recommande un système de suivi et qu'on le mette en place, je sais qu'habituellement, on aurait effectué un suivi pour savoir si le système de suivi fonctionnait et s'il avait engendré des effets quelconques.
Having been involved with Auditor General audits before where there was a tracking system recommended and put in place, typically, there would have been a follow-up if nothing else on whether or not the tracking system was working and whether or not it was having an impact.

Si l’exemption hospitalière devenait le mode habituel de commercialisation des thérapies innovantes, cela aurait des conséquences néfastes pour la santé publique.
If the hospital exemption became the normal route to market advanced therapies, there would be detrimental consequences for public health.

La comparaison entre les AAE et les pratiques commerciales habituelles sur les marchés européens de l’électricité montre qu’un acheteur mû par des considérations purement commerciales n’aurait pas accepté de tels effets préjudiciables et aurait adopté d’autres stratégies d’achat et conclu d’autres types d’accords conformes à la pratique commerciale habituelle.
The comparison between PPAs and standard commercial practices on European electricity markets shows that a buyer acting on purely commercial grounds would not have accepted such detrimental effects and would have adopted other purchase strategies and entered into different types of agreements in line with standard commercial practice.

Il convient d’habiliter la Commission à arrêter les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la directive 2004/109/CE, afin de clarifier les aspects techniques de certaines des définitions contenues dans la directive, notamment la durée maximale du cycle habituel de règlement à court terme, le calendrier des jours de cotation, les circonstances dans lesquelles une personne aurait dû avoir connaissance de l’acquisition ou de la cession de droits de vote et les conditions d’indépendance à respecter par les teneurs de marché et les sociétés de gestion, de tenir compte de l’évolution technique des marchés financiers, de préciser la nature de l’examen par un auditeur, de préciser les éléments que doit au minimum contenir le jeu d’états financiers résumés, de développer les procédures en matière de notification et de publicité des participations importantes et les procédures de dépôt des informations réglementées auprès de l’autorité compétente de l’État membre d’origine de l’émetteur et de fixer des normes minimales pour la diffusion des informations réglementées et la mise en place de mécanismes de stockage.
The Commission should be empowered to adopt the measures necessary for the implementation of Directive 2004/109/EC in order to clarify the technical aspects of some of the definitions provided under that Directive, notably the maximum length of the usual short settlement cycle, the calendar of trading days, the circumstances under which a person should have learnt of the acquisition or disposal of voting rights, the conditions of independence to be respected by market makers and management companies; take account of technical developments in financial markets; clarify the nature of the auditor’s review, to define the minimum content of the condensed set of solo financial statements; elaborate further the procedures for the notification and disclosure of major holdings as well as the procedures for filing regulated information with the competent authority of the issuer’s home Member State; and define minimum standards for the dissemination of regulated information and for the setting up of storage mechanisms.

ne doit pas se conformer aux normes habituelles de soin et de compétence qu'un commerçant est censé respecter, et est susceptible de restreindre l'aptitude du consommateur moyen à prendre une décision en connaissance de cause de manière telle qu'il serait susceptible de prendre une décision différente de celle qu'il aurait prise autrement - par exemple, en le trompant ou en le forçant à acheter un produit.
fail to comply with the usual standards of care and skill expected from a trader, and be likely to constrain the average consumer’s ability to take an informed decision to such an extent that he or she is likely to take a different decision from the one they would have made otherwise – for example, by misleading or coercing them into buying a product.

Même si elle regrettait l'absence de réponse écrite aux lettres des plaignants, la Commission a affirmé que la connaissance du plaignant des procédures habituelles de la Commission n'aurait pas pu lui permettre de croire qu'elle avait pris un engagement formel.
While it regretted the absence of a written reply to the complainant's letters, it said that the complainant's knowledge of the Commission's normal procedures could not have allowed it to believe that the Commission had entered into commitments.

b) l'autorité requérante ait épuisé les sources habituelles d'information qu'elle aurait pu, selon les circonstances, utiliser pour obtenir les informations demandées sans risquer de nuire à l'obtention du résultat recherché.
(b) that requesting authority has exhausted the usual sources of information which it could have used in the circumstances to obtain the information requested, without running the risk of jeopardising the achievement of the desired end.

- cette autorité requérante ait épuisé les sources habituelles d'information, qu'elle aurait pu, selon les circonstances, utiliser pour obtenir les informations demandées sans risquer de nuire à l'obtention du résultat recherché,
- that applicant authority exhausts the usual sources of information which it can use in the circumstances to obtain the information requested, without running the risk of jeopardizing the achievement of the desired end,

Habituellement, on aurait pu s'attendre que l'agence dise au Parlement que la Loi sur les semences, telle que promulguée en 1959, ne répond plus aux besoins des producteurs de semences et ainsi de suite.
Normally, you would have expected the agency to go to Parliament and say: ``The Seeds Act as enacted by Parliament in 1959 no longer meets the needs of seed producers,'' and so on.

Oui, nous avons examiné cette question et, d'après nous, les lois sur les droits de la personne interdisent toute discrimination fondée sur l'orientation sexuelle pour ce qui est de l'accès à des services habituellement offerts au public, ce sont là les termes que l'on retrouve dans notre loi et qui sont pour l'essentiel identiques à ceux qui sont utilisés dans le reste du Canada; il est par contre difficile d'affirmer que le mariage célébré dans une congrégation religieuse donnée pourrait être qualifié par les tribunaux de service habituellement offert au public et de soutenir ensuite qu'en cas de refus de célébrer le mariage, il y aurait discrimination pour un motif interdit ou en raison d'une pratique qui interdit la prestation d'un service habituellement offert au public.
Yes, we have examined the issue, and in our view, while human rights legislation prohibits discrimination on the basis of sexual orientation with respect to access to services customarily available to the public that's the language of our legislation, and it largely mirrors the language across the country it is doubtful whether marriage in any particular religious congregation would ever be held to be a service customarily available to the public such that they would be discriminating against somebody based on a prohibited ground and on prohibiting the provision of a service customarily available to the public.