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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Ancien conjoint
Ancien époux
Concubin
Concubine
Conjoint de fait
Conjoint séparé
Conjointe de fait
Delirium tremens
Divorcé
Domicile
Démence alcoolique SAI
Démence artériopathique
Ex-conjoint
Ex-conjoint
Ex-époux
Ex-époux
Hallucinose
Homme divorcé
Jalousie
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Mari divorcé
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Risques habituels de fabrication
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence normale
Résidence ordinaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Séjour habituel
Vomissement habituel du nourrisson
Vomissements habituels du nourrisson
épouse de fait
époux de droit commun
époux de fait
époux divorcé

Vertaling van "habituelle des époux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce ca ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson

infant vomiting


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


conjoint séparé [ ex-époux | ex-conjoint | ancien conjoint | ancien époux ]

former spouse [ separated spouse | estranged spouse ]


conjoint de fait [ conjointe de fait | concubin | concubine | époux de fait | épouse de fait | époux de droit commun ]

common law spouse [ common-law partner | common-law spouse | cohabiter | cohabitant | concubine | de facto spouse ]


homme divorcé (1) | mari divorcé (2) | divorcé (3) | époux divorcé (4) | ex-conjoint (5) | ex-époux (6)

divorced man (1) | divorcee (2) | divorcé (3) | male divorcee (4)


Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique

Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(a) toute référence à la loi de l'État mentionné au paragraphe 1 s'entend , aux fins de la détermination de la loi applicable en vertu des dispositions se référant à la résidence habituelle des époux, comme faite à la loi de l'unité territoriale dans laquelle les époux ont leur résidence habituelle ;

(a) any reference to the law of the State referred to in paragraph 1 shall, for the purposes of determining the law applicable pursuant to provisions referring to the habitual residence of the spouses , be construed as referring to the law of the territorial unit in which the spouses have their habitual residence ;


(a) toute référence à la loi de l'État mentionné au paragraphe 1 vise, aux fins de la détermination de la loi applicable en vertu des dispositions relatives à la résidence habituelle des époux, la loi de l'unité territoriale dans laquelle les époux ont leur résidence habituelle;

(a) any reference to the law of the State referred to in paragraph 1 shall, for the purposes of determining the law applicable pursuant to provisions referring to the habitual residence of the spouses, be construed as referring to the law of the territorial unit in which the spouses have their habitual residence;


de la dernière résidence habituelle des époux, pour autant que cette résidence n’ait pas pris fin plus d’un an avant la saisine de la juridiction et que l’un des époux réside encore dans cet État au moment de la saisine de la juridiction; ou, à défaut,

where the spouses were last habitually resident, provided that the period of residence did not end more than 1 year before the court was seized, in so far as one of the spouses still resides in that State at the time the court is seized; or, failing that


Ces critères de rattachement ont été choisis de façon à ce que la procédure de divorce, de séparation de corps ou de dissolution du partenariat enregistré soit régie par une loi avec laquelle les époux ou partenaires enregistrés ont des liens étroits, et sont fondés en premier lieu sur la loi de la résidence habituelle des époux ou partenaires enregistrés.

These connecting factors have been chosen so that the proceeding for divorce or legal separation, or for dissolution of the registered partnership, is governed by a law with which the spouses/registered partners have a close connection, and they are based first and foremost on the law of the spouses'/registered partners' habitual residence.


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Ces critères de rattachement ont été choisis de façon à ce que la procédure de divorce ou de séparation de corps soit régie par une loi avec laquelle les époux ont des liens étroits, et sont fondés en premier lieu sur la loi de la résidence habituelle des époux .

These connecting factors have been chosen so that the divorce or legal separation proceeding is governed by a law with which the spouses have a close connection, and they are based first and foremost on the law of the spouses' habitual residence .


Ces critères de rattachement ont été choisis de façon à ce que la procédure de divorce ou de séparation de corps soit régie par une loi avec laquelle les époux ont des liens étroits, et sont fondés en premier lieu sur la loi de la résidence habituelle des époux.

These connecting factors have been chosen so that the divorce or legal separation proceeding is governed by a law with which the spouses have a close connection, and they are based first and foremost on the law of the spouses' habitual residence.


de la résidence habituelle des époux au moment de la saisine de la juridiction; ou, à défaut,

where the spouses are habitually resident at the time the court is seized; or, failing that


la loi de l’État de la résidence habituelle des époux au moment de la conclusion de la convention; ou

the law of the State where the spouses are habitually resident at the time the agreement is concluded; or


la loi de l’État de la dernière résidence habituelle des époux, pour autant que l’un d’eux y réside encore au moment de la conclusion de la convention; ou

the law of the State where the spouses were last habitually resident, in so far as one of them still resides there at the time the agreement is concluded; or


- la résidence habituelle des époux, ou

- the spouses are habitually resident, or




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habituelle des époux ->

Date index: 2023-03-23
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