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Article vendu par correspondance
CMV
Coût d'achat des marchandises vendues
Coût des marchandises vendues
Coût des ventes
ETMVD
Enquête sur les marchandises vendues au détail
Pièce vendue séparément
Pièce vendue à l'unité
Titre vendu à terme
Vendu trop cher
Voiture vendue en kit

Traduction de «ha vendu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vendu au plus offrant, à la plus offrante

sold to the highest bidder


préparer des rapports sur le carburant vendu dans une station essence

develop reports on fuel sold in fuel station | prepare a report on fuel sold in fuel station | arrange reports on fuel sold in fuel station | prepare reports on fuel sold in fuel station






ouvrier à la meuleuse de bords de verres de lunettes vendues sans ordonnance [ ouvrière à la meuleuse de bords de verres de lunettes vendues sans ordonnance | ouvrier à la meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance | ouvrière à la meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance ]

non-prescription eyeglass lenses edger tender [ non-prescription lens edger tender ]


coût des marchandises vendues | coût des ventes | coût d'achat des marchandises vendues | CMV

cost of goods sold | COGS | cost of sales


Enquête trimestrielle sur les marchandises vendues au détail [ ETMVD | Enquête sur les marchandises vendues au détail ]

Quarterly Retail Commodity Survey [ QRCS | Retail Commodity Survey ]


pièce vendue à l'unité [ pièce vendue séparément ]

coin sold singly




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62016CA0676 - EN - Affaire C-676/16: Arrêt de la Cour (première chambre) du 17 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Nejvyšší správní soud — République tchèque) — CORPORATE COMPANIES s.r.o.. / Ministerstvo financí ČR (Renvoi préjudiciel — Prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme — Directive 2005/60/CE — Champ d’application — Article 2, paragraphe 1, point 3, sous c), et article 3, point 7, sous a) — Objet social d’une entreprise consistant en la vente de sociétés commerciales inscrites au registre de commerce et constituées aux seules fins d’être vendues ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62016CA0676 - EN - Case C-676/16: Judgment of the Court (First Chamber) of 17 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Nejvyšší správní soud — Czech Republic) — CORPORATE COMPANIES s.r.o. v Ministerstvo financí ČR (Reference for a preliminary ruling — Prevention of the use of the financial system for the purpose of money laundering and terrorist financing — Directive 2005/60/EC — Scope — Article 2(1), point 3(c) and Article 3, point 7(a) — Business activity of an undertaking consisting in the sale of companies already entered in the Register of Companies and formed solely for the purposes of sale — Sa ...[+++]


poudre de cacao vendue au consommateur final ou comme ingrédient dans la poudre de cacao sucrée vendue au consommateur final (boisson chocolatée)

Cocoa powder sold to the final consumer or as an ingredient in sweetened cocoa powder sold to the final consumer (drinking chocolate)


Dans ces circonstances, l’administration fiscale hongroise a considéré que le colza vendu par Mecsek-Gabona n’avait jamais été transporté dans un autre État membre et que la transaction en question ne constituait donc pas une livraison intracommunautaire de biens faisant l’objet d’une exonération de la TVA.

The Hungarian tax authority accordingly took the view that the rapeseed sold by Mecsek-Gabona had never been transported to another Member State and that, as a consequence, the transaction in question was not a VAT-exempt intra-Community supply of goods.


L’exonération de la TVA peut être refusée à une société ayant vendu des produits destinés vers un autre État membre si celle-ci n’a pas prouvé qu’il s’agissait d’une transaction intracommunautaire

A company which has sold goods for transport to another Member State may be refused the VAT exemption if it has failed to prove that the supply is an intra‑Community transaction


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En août 2009, elle a vendu à une société italienne – laquelle disposait alors d’un numéro d’identification TVA – 1000 tonnes de colza qui, selon le contrat de vente, devaient être transportées par l’acheteur vers un autre État membre.

In August 2009, Mecsek-Gabona sold to a company established in Italy – which, at the time, had a VAT identification number – 1 000 tonnes of rapeseed which, under the contract of sale, the purchaser had to transport to another Member State.


L’énergie produite à partir de sources renouvelables dont la garantie d’origine a été vendue séparément par le producteur ne devrait pas être présentée ou vendue au client final en tant qu’énergie produite à partir de sources renouvelables.

Energy from renewable sources in relation to which the accompanying guarantee of origin has been sold separately by the producer should not be disclosed or sold to the final customer as energy from renewable sources.


— poudre de cacao vendue au consommateur final ou comme ingrédient dans la poudre de cacao sucrée vendue au consommateur final (boisson chocolatée)

— Cocoa powder sold to the final consumer or as an ingredient in sweetened cocoa powder sold to the final consumer (drinking chocolate)


un moratoire introduirait une discrimination active par exemple, la musique vendue sur des support traditionnels tels que les disques compacts serait pénalisée fiscalement par rapport à la musique vendue sur l'internet.

a moratorium would introduce active discrimination for instance, music on traditional media such as CDs would carry a tax penalty compared with music on the Internet.


Des opérateurs se sont plaints auprès de la Commission des problèmes de concurrence déloyale entre opérateurs et de double imposition posés par le fait que certains États membres appliquent le régime de la marge uniquement lorsque le voyage à forfait est vendu à un particulier alors que d'autres sont beaucoup plus souples et autorisent le régime de la marge même lorsque le voyage est vendu à un autre organisateur de voyages.

Travel operators have complained to the Commission that the fact that some Member States apply the margin scheme only when the package is sold to an individual traveller while others are more flexible and allow the margin scheme also when the package is sold to another travel operator causes problems of unfair competition between travel operators and double taxation.


Le principe de la reconnaissance mutuelle signifie que tout produit vendu légalement dans un pays de l’UE peut être vendu dans un autre, même s’il ne respecte pas toutes ses règles techniques — sauf dans des circonstances strictement définies.

The principle means that any product lawfully sold in one EU country can be sold in another, even if it does not meet all its technical rules — except in strictly defined circumstances.




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ha vendu ->

Date index: 2023-09-25
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