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Action sur l'organisme humain
Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
Attaque de l'organisme humain
Auditeur de l'organisme de services
Auditeur du service bureau
Exposition des personnes
Fondation européenne
Fonds géré par les organismes centraux
Fonds gérés par les organismes centraux
Immunologique
Observatoire européen
Office interinstitutionnel
Organisme communautaire autonome
Organisme communautaire de service
Organisme communautaire décentralisé
Organisme communautaire personnalisé
Organisme de l'UE
Organisme de l'Union européenne
Organisme et agence de l'UE
Organisme et agence de l'Union européenne
Organisme institutionnel
Organisme satellite
Organisme spécialisé
Psychosomatique
Relatif à l'influence du psychisme sur l'organisme
Réviseur du service bureau
Vérificateur de l'organisme de services
Zone spécialement gérée de l'Antarctique
énergétique

Vertaling van "gérés par l’organisme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
fonds gérés par les organismes centraux

centrally held funds


fonds géré par les organismes centraux

centrally-held fund


Zone spécialement gérée de l'Antarctique

Antarctic Specially Managed Area


action sur l'organisme humain | attaque de l'organisme humain

human exposure


auditeur de l'organisme de services | vérificateur de l'organisme de services | auditeur du service bureau | réviseur du service bureau

service auditor | service organization auditor


psychosomatique | relatif à l'influence du psychisme sur l'organisme

psychosomatic


exposition des personnes | attaque de l'organisme humain

human exposure


immunologique | relatif à l'étude des réactions immunitaires de l'organisme

immunological | immunity study-related


énergétique (a et sm) | relatif à l'énergie (utilisée par l'organisme / fournie à -)

energetic


organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
un livre généalogique bovin, porcin, ovin, caprin ou équin, un fichier ou un support de données géré par un organisme de sélection comprenant une section principale et, si l'organisme de sélection en décide ainsi, une ou plusieurs sections annexes pour les animaux de la même espèce qui ne sont pas admissibles à l'inscription dans la section principale.

any herd-book, flock-book, stud-book, file or data medium which is maintained by a breed society consisting of a main section and, where the breed society so decides, of one or more supplementary sections for animals of the same species that are not eligible for entry in the main section.


Il existe toutefois de nombreux autres programmes d'infrastructures, comme le programme d'Infrastructures de loisirs Canada, gérés par les organismes régionaux de développement, le programme d'Infrastructures du savoir, géré par Industrie Canada et destiné aux universités, ainsi que des fonds destinés aux habitations et aux édifices fédéraux.

There are many other programs operated by other departments, such as RInC, the Recreational Infrastructure Canada Program, managed by regional development agencies; the Knowledge Infrastructure Program, managed for universities by Industry Canada; as well as funds for housing and federal buildings.


Ce quai est organisé et géré par un organisme communautaire qui gère également la salle communautaire.

This wharf is organized and run by a community organization that also runs the community hall.


M. Ghislain Lebel: Oui, mais ce sont autant des aéroports gérés par des organismes indépendants que des aéroports gérés par Transports Canada.

Mr. Ghislain Lebel: Yes, but they are both airports managed by independent organizations and airports managed by Transport Canada.


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À nouveau, il vise à donner aux députés, une fois que le vérificateur général a fait rapport à la Chambre, l'assurance que les fonds en fiducie sont bien gérés, que l'organisme est financé et géré comme il convient.

Again, it's back to giving members of Parliament, once the Auditor General doing this audit reported back to the House, the guarantees that the trust fund's being handled properly, that it's being funded and handled appropriately.


De par leur nature, les dossiers de développement gérés par les organismes communautaires rend le travail des organismes de plus en plus complexe et exige une expertise spécialisée.

Given their nature, issues related to development that are managed by community organizations make the work of these organizations increasingly complex and require specialized expertise.


L’affiliation à un organisme de gestion collective devrait reposer sur des critères objectifs, transparents et non discriminatoires, y compris pour les éditeurs qui, en vertu d’un accord sur l’exploitation des droits, ont droit à une quote-part des revenus provenant des droits gérés par les organismes de gestion collective et ont le droit de percevoir ces revenus auprès des organismes de gestion collective.

Membership of collective management organisations should be based on objective, transparent and non-discriminatory criteria, including as regards publishers who by virtue of an agreement on the exploitation of rights are entitled to a share of the income from the rights managed by collective management organisations and to collect such income from the collective management organisations.


Les droits, catégories de droits ou types d’œuvres et autres objets gérés par l’organisme de gestion collective devraient être déterminés par l’assemblée générale des membres dudit organisme s’ils ne sont pas déjà déterminés dans ses statuts ou prescrits par la loi.

The rights, categories of rights or types of works and other subject-matter managed by the collective management organisation should be determined by the general assembly of members of that organisation if they are not already determined in its statute or prescribed by law.


Il importe que les droits et catégories de droits soient déterminés d’une manière qui maintienne un équilibre entre la liberté des titulaires de droits de disposer de leurs œuvres et autres objets et la capacité de l’organisme à gérer effectivement les droits, compte tenu, en particulier, de la catégorie de droits gérée par l’organisme et du secteur créatif dans lequel il exerce ses activités.

It is important that the rights and categories of rights be determined in a manner that maintains a balance between the freedom of rightholders to dispose of their works and other subject-matter and the ability of the organisation to manage the rights effectively, taking into account in particular the category of rights managed by the organisation and the creative sector in which it operates.


Ces organismes sont chargés respectivement de l’exécution des paiements et de la supervision de la comptabilité gérée par les organismes payeurs.

The agencies are responsible for making payments, whilst the bodies monitor the accounting carried out by the paying agencies.


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