Les règles de mise en œuvre des services de données géographiques établies par le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission introduisent de nouveaux éléments de métadonnées pour les services de données géographiques. Il est par conséquent nécessaire d'actualiser la définition de l'élément de métadonnées figurant dans le règlement (CE) no 976/2009 afin de permettre la recherche et d'assurer la disponibilité des nouveaux éléments de métadonnées dans le cadre des services de recherche des États membres.
The implementing rules for spatial data services in Commission Regulation (EU) No 1089/2010 introduces new metadata elements for spatial data services, consequently the definition of a metadata element in Commission Regulation (EC) No 976/2009 needs to be updated to allow for the discovery and availability of the new metadata elements with the Member States discovery services.