Traduction de «générales du chapitre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

chapitre d'audit [ chapitre de vérification | chapitre du rapport de vérification ]
audit chapter

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerative colitis F54 and K51.- | urticaria F54 and L50.-

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

tête de chapitre | titre de chapitre
chapter head | chapter heading

proposition de virement de crédits nº .../... de chapitre à chapitre, à l'intérieur des prévisions budgétaires de ... pour l'exercice ...
proposal for transfer of appropriations No .../... between Chapters within the ...'s budget estimates (or: within the budget estimates of the ...) for the financial year ...

virement de chapitre à chapitre et d'article à article
transfer from one chapter to another and from one article to another

Et si les femmes avaient voix au chapitre? [ Et si les femmes avaient voix au chapitre? Étude de cas sur les Inuites, les revendications territoriales et le projet d'exploitation du nickel de la baie Voisey ]
If Gender Mattered [ If Gender Mattered: A Case Study of Inuit Women, Land Claims and the Voisey's Bay Nickel Project ]

avion du Chapitre 2 [ avion de la Phase 2 | avion chapitre 2 | avion Stage 2 ]
Chapter 2 aircraft [ Stage 2 aircraft ]

tête de chapitre | numéro du chapitre
head piece | chapter heading | chapter head

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

considérant que, en 2000, la Commission a adopté une proposition de règlement du Conseil sur le brevet communautaire (COM(2000)0412); que cette proposition comportait six chapitres: i) chapitre I, dispositions générales, ii) chapitre II, droit des brevets, iii) chapitre III, maintien en vigueur, extinction et nullité du brevet communautaire, iv) chapitre IV, compétence et procédure concernant les actions en justice relatives au brevet communautaire, v) chapitre V, incidences sur le droit national, et vi) chapitre VI, dispositions finales,
whereas in 2000 the Commission adopted a proposal for a Council regulation on the Community patent (COM(2000)0412); whereas that proposal contained six chapters: (i) Chapter I on general provisions, (ii) Chapter II on patent law, (iii) Chapter III on renewal, lapse and invalidity of the Community patent, (iv) Chapter IV on jurisdiction and procedure in legal actions relating to the Community patent, (v) Chapter V on impact on national law and (vi) Chapter VI on final provisions,

A. considérant que, en 2000, la Commission a adopté une proposition de règlement du Conseil sur le brevet communautaire (COM(2000)0412 ); que cette proposition comportait six chapitres: i) chapitre I, dispositions générales, ii) chapitre II, droit des brevets, iii) chapitre III, maintien en vigueur, extinction et nullité du brevet communautaire, iv) chapitre IV, compétence et procédure concernant les actions en justice relatives au brevet communautaire, v) chapitre V, incidences sur le droit national, et vi) chapitre VI, dispositions finales,
A. whereas in 2000 the Commission adopted a proposal for a Council regulation on the Community patent (COM(2000)0412 ); whereas that proposal contained six chapters: (i) Chapter I on general provisions, (ii) Chapter II on patent law, (iii) Chapter III on renewal, lapse and invalidity of the Community patent, (iv) Chapter IV on jurisdiction and procedure in legal actions relating to the Community patent, (v) Chapter V on impact on national law and (vi) Chapter VI on final provisions,

A. considérant que, en 2000, la Commission a adopté une proposition de règlement du Conseil sur le brevet communautaire (COM(2000)0412); que cette proposition comportait six chapitres: i) chapitre I, dispositions générales, ii) chapitre II, droit des brevets, iii) chapitre III, maintien en vigueur, extinction et nullité du brevet communautaire, iv) chapitre IV, compétence et procédure concernant les actions en justice relatives au brevet communautaire, v) chapitre V, incidences sur le droit national, et vi) chapitre VI, dispositions finales,
A. whereas in 2000 the Commission adopted a proposal for a Council regulation on the Community patent (COM(2000)0412); whereas that proposal contained six chapters: (i) Chapter I on general provisions, (ii) Chapter II on patent law, (iii) Chapter III on renewal, lapse and invalidity of the Community patent, (iv) Chapter IV on jurisdiction and procedure in legal actions relating to the Community patent, (v) Chapter V on impact on national law and (vi) Chapter VI on final provisions,

A. considérant que, en 2000, la Commission a adopté une proposition de règlement du Conseil sur le brevet communautaire (COM(2000)0412); que cette proposition comportait six chapitres: i) chapitre I, dispositions générales, ii) chapitre II, droit des brevets, iii) chapitre III, maintien en vigueur, extinction et nullité du brevet communautaire, iv) chapitre IV, compétence et procédure concernant les actions en justice relatives au brevet communautaire, v) chapitre V, incidences sur le droit national, et vi) dispositions finales,
A. whereas in 2000 the Commission adopted a proposal for a Council regulation on the Community patent (COM(2000)0412); whereas that proposal contained six chapters: (i) Chapter I on general provisions, (ii) Chapter II on patent law, (iii) Chapter III on renewal, lapse and invalidity of the Community patent, (iv) Chapter IV on jurisdiction and procedure in legal actions relating to the Community patent, (v) Chapter V on impact on national law and (vi) final provisions,

Sans préjudice du principe général défini à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 853/2004, en vertu duquel les exploitants du secteur alimentaire n’utilisent, lorsque les critères d’hygiène l’exigent, aucune substance autre que l’eau potable, des dispositions autorisant l’utilisation d’eau propre pour la manipulation des poissons sont arrêtées à l’annexe I, partie A, et à l’annexe II, chapitre VII, du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires (2), ainsi qu’à l’annexe III, section VIII, chapitre I, partie II et chapitres III et IV, du règlement (CE) no 853/2004, notamment en ce qui concerne la manipulation des produits de la pêche à bord des navires.
Notwithstanding the general principle laid down in Article 3(2) of Regulation (EC) No 853/2004 whereby food business operators are not to use, where hygiene so requires, any substance other than potable water, provisions allowing the use of clean water for the handling of fish are set out in Part A of Annex I and in Chapter VII of Annex II to Regulation (EC) No 852/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on the hygiene of foodstuffs (2) and in Part II of Chapter I and Chapters III and IV of Section VIII of Annex III to Regulation (EC) No 853/2004, in particular for handling fishery products on board vessels.

Le titre II est subdivisé en trois chapitres, le premier concernant les professions couvertes par le chapitre I du titre III (régime général), le deuxième concernant les professions couvertes par le chapitre III du titre III (régime sectoriel) et le troisième concernant les deux régimes: chapitre I du titre III (général) et chapitre III du titre III (sectoriel).
Title II is subdivided into three chapters, the first relevant to the professions covered by Chapter I of Title III (general system), the second relevant to those professions covered by Chapter III of Title III (sectoral system) and the third one relevant to both systems: Chapter I of Title III (general) and Chapter III of Title III (sectoral system).

Elle comporte cinq chapitres, chacun d'entre eux ayant pour objet de régler un aspect particulier du statut du directeur et des directeurs adjoints non réglés à ce jour par le statut "général" du personnel d'Europol : le chapitre 1 organise les procédures de sélection, le chapitre 2 définit les modalités et les conditions de la cessation des fonctions, le chapitre 3 fixe la procédure disciplinaire, le chapitre 4 organise les voies de recours et enfin le chapitre 5 comporte quelques dispositions spécifiques concernant le directeur.
It is made up of five chapters, each seeking to regulate a specific aspect of the status of the Director and Deputy Directors which has not to date been governed by the 'general' Europol Staff Regulations: Chapter 1 contains the organisational arrangements for selection procedures, Chapter 2 lays down the detailed arrangements and conditions for terminating service, Chapter 3 lays down the disciplinary proceedings, Chapter 4 regulates appeals and Chapter 5, lastly, contains a number of specific provisions concerning the Director.

Le présent règlement fixe les modalités d'application du chapitre I (plantations de vignes), du chapitre II (primes d'abandon), du chapitre III (restructuration et reconversion) et d'une partie du chapitre IV (informations et dispositions générales) du titre II (potentiel de production) du règlement (CE) no 1493/1999.
This Regulation lays down detailed rules for the application of Chapter I (planting of vines), Chapter II (abandonment premiums), Chapter III (restructuring and conversion) and part of Chapter IV (information and general provisions) of Title II (production potential) of Regulation (EC) No 1493/1999.

En deuxième lieu, le chapitre III ne devrait pas contenir de règles revêtant un caractère général. Le CEPD recommande de déplacer ces dispositions au chapitre II. Seules doivent figurer dans le chapitre III les dispositions qui concernent à proprement parler la protection des données à caractère personnel dans le cas d'un échange de données entre États membres. Cela est d'autant plus important que le chapitre III contient d'importantes dispositions eu égard à un niveau élevé de protection de la personne concernée dans le cadre répressif (voir la partie IV.1 du présent avis).
In the second place: rules that are of a general nature should not be put in Chapter III. The EDPS recommends transferring those provisions to Chapter II. Only provisions that strictly relate to the protection of personal data in case of exchanging of data between Member States must be included in Chapter III. This is even more important since Chapter III contains important provisions in view of a high level of protection of the data subject in the context of law enforcement (see IV.1 of this opinion).

considérant que, d'ailleurs, les notes explicatives de la nomenclature de Bruxelles, chapitre 2, considérations générales, sous le titre «distinction entre les viandes et abats du présent chapitre et les produits du chapitre 16», mentionnent que: - le terme «frais» se rapporte aux produits à l'état naturel;
Whereas, in addition, the General Explanatory Note to Chapter 2 of the Brussels Nomenclature, under the heading "Distinction between meat and meat offals of the present Chapter and those of Chapter 16", states that: - the expression "fresh" relates to products in their natural state;