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Agalev
Agalev-Groen
Citoyen canadien autrement que par la naissance
En disposer autrement
En décider autrement
Groupe TREVI
Groupe ad hoc immigration
Groupe de Rhodes
Groupe de coopération policière et douanière
Groupe directeur II
Groupe drogue et criminalité organisée
Groupe libre circulation des personnes
Infection à Shigella du groupe A
Infection à Shigella du groupe B
Organe de coopération judiciaire et policière
Shiga-Kruse
Vivre autrement
Vivre autrement - Verts
à moins que ... n'en dispose autrement

Traduction de «groupes qui autrement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
citoyen canadien autrement que par la naissance [ citoyen canadien autrement que par le fait de la naissance ]

Canadian citizen other than natural-born


en décider autrement [ en disposer autrement ]

provide otherwise


à moins que ... n'en dispose autrement

unless otherwise provided in ...


Vivre autrement | Agalev [Abbr.]

Alternative living | Agalev [Abbr.]


Vivre autrement - Verts (écologistes flamands) | Agalev-Groen [Abbr.]

Alternative living - Greens (Flemish ecologists) | Agalev-Groen [Abbr.]


Punir autrement au tournant du siècle : trouver un terrain d'entente

Changing Punishment at the Turn of the Century: Finding a Common Ground


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school


organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

EU body for police and judicial cooperation [ Ad Hoc Group on Immigration | Group on Drugs and Organised Crime | Group on Police and Customs Cooperation | Group on the Free Movement of Persons | Rhodes Group | Steering Group II | Trevi Group ]




Infection à Shigella du groupe A [Shiga-Kruse]

Group A shigellosis [Shiga-Kruse dysentery]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne le refus des camps de pêche sportive, et en particulier ceux que possède l'Oak Bay Marine Group, de fournir des données sur leurs prises au cours de l'été 1995, comme l'exige l'article 61 de la Loi sur les pêches et par suite des rencontres et conversations tenues entre les ministres et les exploitants des camps ou le Sport Fishing Institute of British Columbia: a) est-ce qu'un ministre fédéral a tenu des rencontres ou des conversations avec soit les exploitants des camps ou le Sport Fishing Institute of British Columbia à l'été de 1995, en 1996 et en 1997 et, dans l'affirmative, qui a participé à ces rencontres ou à c ...[+++]

With regard to the refusal of sport fishing lodges, in particular the lodges owned by Oak Bay Marine Group, to provide catch data during the summer of 1995 as required by section 61 of the Fisheries Act and meetings or conversations between Ministers and the lodge operators or the Sport Fishing Institute of British Columbia: (a) did any Minister of the Crown meet or have conversations with either the lodge operators or the Sport Fishing Institute of British Columbia in the summer of 1995, in 1996 and in 1997, and if so, who attended these meetings or participated in these conversations; (b) did the Department of Fisheries and Oceans, th ...[+++]


À moins que les parties au litige n'en conviennent autrement, elles communiquent avec le groupe spécial ou rencontrent celui-ci dans les sept jours suivant sa constitution conformément à l'article 312, paragraphe 6, afin de déterminer les sujets que les parties au litige ou le groupe spécial jugent appropriés, y compris mais non de façon limitative, la rémunération et les frais à payer aux membres du groupe spécial et à d'autres personnes en vertu des règles 63, 64 et 65.

Unless the disputing Parties agree otherwise, they shall communicate with or meet the Panel within 7 days of its establishment according to Article 312 paragraph 6 in order to determine such matters that the disputing Parties or the Panel deem appropriate, including but not limited to the remuneration and expenses to be paid to the panellists and other individuals as established pursuant to Rules 63, 64 and 65.


À moins que les parties au litige n'en conviennent autrement, le groupe spécial peut recevoir des observations présentées en qualité d'amicus curiæ de la part de personnes physiques ou morales intéressées établies sur le territoire des parties au litige, pour autant qu'elles parviennent dans un délai de dix jours à compter de la date d'établissement du groupe spécial.

Unless the disputing Parties agree otherwise, the Panel may receive Amicus Curiae briefs from interested natural or legal persons, established in the territory of the disputing Parties, as long as they are presented within 10 days from the date of establishment of the Panel.


Tout cela faisait peut-être partie du plan, puisque ce projet de loi vise également à empêcher Élections Canada de prendre des mesures pour faire augmenter le taux de participation des jeunes et d'autres groupes marginalisés, autrement dit les groupes qui, lorsqu'ils votent, ne votent généralement pas pour les conservateurs.

Perhaps that was all part of the plan, seeing as this piece of legislation also purports to muzzle Elections Canada's ability to promote voter turnout among youth, seniors, and other marginalized groups, which, on their face, represent the groups that tend not to vote Conservative when they vote.


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Sous réserve des conditions qui s’appliquent aux désistements dans les actions individuelles, un membre du groupe constituant la partie demanderesse devrait être libre de quitter ce groupe à tout moment avant que l’arrêt ne soit prononcé ou que le litige ne soit valablement réglé d’une autre manière, sans que cela ne le prive de la possibilité de faire valoir autrement ses prétentions et si cela ne nuit pas à la bonne administration de la justice.

A member of the claimant party should be free to leave the claimant party at any time before the final judgement is given or the case is otherwise validly settled, subject to the same conditions that apply to withdrawal in individual actions, without being deprived of the possibility to pursue its claims in another form, if this does not undermine the sound administration of justice.


Il semble que l'objet du projet de loi est d'envoyer un message aux semeurs de haine potentiels pour qu'ils sachent que nous ne tolérons pas les actes commis au Canada à l'égard des institutions utilisées par ce qui est défini au paragraphe 318(4) du Code criminel comme un « groupe identifiable », autrement dit, un groupe identifiable en raison de la couleur, la race, la religion, l'origine ethnique ou l'orientation sexuelle.

In particular, it seems that the intention of the bill is to send a message to potential hatemongers that we do not tolerate acts that are directed toward institutions in Canada that are used by what is defined in subsection 318(4) of the Criminal Code as an “identifiable group”, or in other words, a group identified by colour, race, religion, ethnic origin or sexual orientation.


Dans ces cas, les connaissances nouvelles sont la propriété commune des participants qui sont membres du groupe particulier bénéficiant de l'action, sauf s'il en a été convenu autrement entre les participants.

In such cases, foreground shall be jointly owned by the participants which are members of the specific group benefiting from the action, unless otherwise agreed by those participants.


Autrement dit, si un projet de fusionnement profite à une personne ou à un groupe au détriment, dans une égale mesure, d'autres personnes ou d'autres groupes, cela ne peut être considéré comme une efficience.

In other words, if a proposed merger will benefit one person or group to the equal detriment of others, that cannot be considered an efficiency.


Autrement dit, si l'on peut modifier la Constitution pour accorder un droit à un groupe - ce qui semble être la chose à faire, de l'avis de tous - il me semble qu'on peut aussi, à l'inverse, modifier la Constitution pour priver un groupe d'un droit.

In other words, if we were able to grant a right to a group by constitutional change, which everyone seemed to think was the right thing to do, it seems to me that the opposite end of that would mean that you could also take away a right from a group.


considérant que, sans préjudice de la faculté des parties d'en convenir autrement, le comité d'entreprise européen institué en l'absence d'accord entre elles, afin de mettre en oeuvre l'objectif de la présente directive, doit être informé et consulté au sujet des activités de l'entreprise ou du groupe d'entreprises, de manière à pouvoir en mesurer l'impact possible sur les intérêts des travailleurs d'au moins deux États membres différents; que, à cet effet, l'entreprise ou l'entreprise qui exerce le contrôle doit être tenue de commun ...[+++]

Whereas, without prejudice to the possibility of the parties deciding otherwise, the European Works Council set up in the absence of agreement between the parties must, in order to fulfil the objective of this Directive, be kept informed and consulted on the activities of the undertaking or group of undertakings so that it may assess the possible impact on employees' interests in at least two different Member States; whereas, to that end, the undertaking or controlling undertaking must be required to communicate to the employees' app ...[+++]




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groupes qui autrement ->

Date index: 2021-11-22
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