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Conclut à ce qu'il plaise à la Cour
Groupe TREVI
Groupe ad hoc immigration
Groupe de Rhodes
Groupe de coopération policière et douanière
Groupe directeur II
Groupe drogue et criminalité organisée
Groupe libre circulation des personnes
Groupe parlementaire
Groupe politique
Groupe socio-culturel
Groupe socioculturel
Infection à Shigella du groupe A
Infection à Shigella du groupe B
La Commission conclut à ce qu'il plaise à la Cour
Organe de coopération judiciaire et policière
Représentant de groupe de pression
Représentante de groupe d'intérêt
Représentante de groupe de pression
Shiga-Kruse

Traduction de «groupe en conclut » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conclut à ce qu'il plaise à la Cour

contends that the Court should


la Commission conclut à ce que l'interprétation proposée par la requérante soit déclarée non fondée

the Commission contends that the interpretation suggested by the applicant should be declared to be unfounded


la Commission conclut à ce qu'il plaise à la Cour:

the Commission claims that the Court should:


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school


organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

EU body for police and judicial cooperation [ Ad Hoc Group on Immigration | Group on Drugs and Organised Crime | Group on Police and Customs Cooperation | Group on the Free Movement of Persons | Rhodes Group | Steering Group II | Trevi Group ]


groupe socio-culturel [ groupe socioculturel ]

sociocultural group [ socio-cultural group ]


représentant de groupe de pression | représentante de groupe d'intérêt | représentant de groupe d'intérêt/représentante de groupe d'intérêt | représentante de groupe de pression

special-interest groups' staff member | sports association official | special-interest groups' official | special-interest groups' worker


groupe politique [ groupe parlementaire ]

political group [ parliamentary group ]




Infection à Shigella du groupe A [Shiga-Kruse]

Group A shigellosis [Shiga-Kruse dysentery]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans un contexte marqué par la crainte que les agriculteurs subissent de plein fouet la volatilité des prix et des périodes prolongées de prix bas, le groupe de travail conclut dans son rapport que le cadre politique régissant la chaîne d'approvisionnement «peut et doit être encore amélioré».

Amid concerns that farmers are bearing the brunt of price volatility and prolonged periods of low prices, the Task Force's report concludes that the policy framework governing the supply chain "can and should be further improved".


3. Si une autorité de résolution conclut que la liquidation d'un établissement ou d'entités d'un groupe dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité pourrait ne pas être faisable ou crédible ou que des mesures de résolution pourraient être nécessaires dans l'intérêt public parce qu'une liquidation dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité n'atteindrait pas les objectifs de la résolution dans la même mesure, elle définit, sur la base des informations fournies par l'établissement ou le groupe conformément à l'articl ...[+++]

3. Where a resolution authority concludes that it may not be feasible or credible to wind up the institution or group entities under normal insolvency proceedings, or that resolution action may otherwise be necessary in the public interest because winding up under normal insolvency proceedings would not meet the resolution objectives to the same extent, it shall identify a preferred resolution strategy which is appropriate for the institution or group on the basis of information provided by the institution or group pursuant to Article ...[+++]


Dans le cas d’une assurance collective, il convient d’entendre par «client» le représentant d’un groupe de membres qui conclut un contrat d’assurance au nom du groupe de membres dont chaque membre ne peut prendre individuellement la décision de s’affilier, par exemple dans le cas d’un régime de retraite professionnelle obligatoire.

In the case of group insurance, ‘customer’ should mean the representative of a group of members who concludes an insurance contract on behalf of the group of members where the individual member cannot take an individual decision to join, such as a mandatory occupational pension arrangement.


Dans le cas d’une assurance collective, il convient d’entendre par «client» le représentant d’un groupe de membres qui conclut un contrat d’assurance au nom du groupe de membres dont chaque membre ne peut prendre individuellement la décision de s’affilier, par exemple dans le cas d’un régime de retraite professionnelle obligatoire.

In the case of group insurance, ‘customer’ should mean the representative of a group of members who concludes an insurance contract on behalf of the group of members where the individual member cannot take an individual decision to join, such as a mandatory occupational pension arrangement.


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Lorsque la Commission conclut que le régime prudentiel de contrôle des groupes d'un pays tiers est temporairement équivalent, des exigences supplémentaires relatives à la communication d'informations aux fins du contrôle devraient être autorisées afin d'assurer la protection des preneurs et des bénéficiaires au sein de l'Union.

Where the Commission determines that a third country's prudential regime for group supervision is temporarily equivalent, additional supervisory reporting should be allowed for in order to ensure the protection of policy holders and beneficiaries within the Union.


Lorsque la Commission conclut que le régime prudentiel de contrôle des groupes d'un pays tiers est temporairement équivalent, des exigences supplémentaires relatives à la communication d'informations aux fins du contrôle devraient être autorisées afin d'assurer la protection des preneurs et des bénéficiaires au sein de l'Union.

Where the Commission determines that a third country's prudential regime for group supervision is temporarily equivalent, additional supervisory reporting should be allowed for in order to ensure the protection of policy holders and beneficiaries within the Union.


En outre, le Groupe Contam conclut, sur la base de l’utilisation de la méthode de la marge d’exposition, qu’en ce qui concerne la santé des consommateurs le risque est faible pour les expositions alimentaires moyennes estimées.

Furthermore, the CONTAM Panel concluded, using the Margin of Exposure (MOE) approach, that there is low concern for consumer health at the average estimated dietary exposures.


Dans son 4ème rapport d’évaluation, le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) conclut son analyse régionale de la situation en Afrique en affirmant que celle-ci est un des continents les plus vulnérables à la variabilité et au changement climatiques à cause de multiples pressions et d’une faible capacité d’adaptation.

The Intergovernmental Panel on Climate Change (IPCC) 4th Assessment Report regional analysis for Africa concludes that it is one of the most vulnerable continents to climate variability and change because of multiple stresses and low adaptive capacity.


Dans son avis du 21 avril 2004 relatif à la justification scientifique de la proposition de modifications du régime britannique d’exportation basé sur la date (DBES) et de la règle des plus de trente mois (OTM), le groupe scientifique sur les risques biologiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) conclut que le bétail né ou élevé au Royaume-Uni avant le 1er août 1996 doit être exclu des chaînes alimentaires humaine et animale en raison de l’incidence plus élevée de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) dans ...[+++]

The opinion of the Scientific Panel on biological hazards of the European Food Safety Authority (EFSA) of 21 April 2004 on the scientific justification for proposing amendments to the United Kingdom date-based export scheme (DBES) and to the Over Thirty Months (OTM) rule concludes that cattle born or reared in the United Kingdom before 1 August 1996 should be kept out of the food and feed chains, because of the higher BSE incidence in that group.


Dans son avis du 21 avril 2004 relatif à la justification scientifique de la proposition de modifications du régime britannique d’exportation basé sur la date (DBES) et de la règle des plus de trente mois (OTM), le groupe scientifique sur les risques biologiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) conclut que le bétail né ou élevé sur le territoire du Royaume-Uni avant le 1er août 1996 doit être exclu des chaînes alimentaires humaine et animale en raison de l’incidence plus élevée de l’encéphalopathie spongiforme ...[+++]

The opinion of the Scientific Panel on biological hazards of the European Food Safety Authority (EFSA) of 21 April 2004 on the scientific justification for proposing amendments to the United Kingdom Date Based Export Scheme (DBES) and to the Over Thirty Months (OTM) rule, concludes that cattle born or reared in the United Kingdom before 1 August 1996 should be kept out of the food and feed chains, because of the higher bovine spongiform encephalopathy (BSE) incidence in this group.




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groupe en conclut ->

Date index: 2023-09-24
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