Traduction de «groupe ad hoc sur les substances toxiques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Groupe ad hoc sur les substances toxiques
Ad Hoc Toxics Group

groupe ad-hoc [ groupe ad hoc | équipe ad-hoc ]
ad hoc group [ AHG | blitz group ]

Groupe ad hoc d'experts sur les accidents liés aux substances dangereuses
Ad Hoc Group of Experts on Accidents Involving Hazardous Substances

groupe ad hoc du CCNA sur la coopération en matière de maintien de la paix
NACC ad hoc group on cooperation in peacekeeping

groupe de travail ad hoc
ad hoc working group

GAH Substances cancérigènes | Groupe ad hoc Substances cancérigènes
Ad hoc Group on Carcinogens | AHG Carcinogens

Groupe de travail spécialisé ad hoc Facteurs toxiques et psychologiques des accidents de la route
Ad hoc Specialized Working Party on Psychological and Toxic Factors in Road Accidents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

56 (1) Le ministre peut publier, dans la Gazette du Canada et de toute autre façon qu’il estime indiquée, un avis obligeant une personne — ou catégorie de personnes — donnée à élaborer et exécuter un plan de prévention de la pollution à l’égard d’une substance — ou d’un groupe de substances — qui est inscrite sur la liste des substances toxiques de l’annexe 1, ou à laquelle les paragraphes 166(1) ou 176(1) s’appliquent.
56 (1) The Minister may, at any time, publish in the Canada Gazette and in any other manner that the Minister considers appropriate a notice requiring any person or class of persons described in the notice to prepare and implement a pollution prevention plan in respect of a substance or group of substances specified on the List of Toxic Substances in Schedule 1, or to which subsection 166(1) or 176(1) applies.

Par exemple, j'ai dressé la liste expresse d'une série de critères qui nous permettrait de demander s'il y a suffisamment de preuves pour placer une substance sur la liste prioritaire, pas seulement un processus ad hoc, mais des critères.
For instance, I've spelled out a bunch of criteria that would allow us to ask, is there enough of a body of evidence that something goes to the priority list, not just an ad hoc process but some criteria?

C'est le genre de système dont nous avons besoin, au lieu d'un système ad hoc comme celui prévu par le projet de loi actuel, où ce sont les membres du comité chargé de la liste des substances qui, en quelque sorte, se disent: «Je pense qu'il faudrait inscrire ce produit chimique sur la liste», ou «Je ne le pense pas».
This is the kind of system we need to have in place, not an ad hoc system like the current bill has, where it's the substances list committee and it's sort of “I think this chemical should be on the list”, or “I don't”.

(21) Les dioxines et les polychlorobiphényles (PCB) sont deux groupes de substances toxiques, persistantes et bioaccumulatives.
(21) Dioxins and polychlorinated biphenyls (PCBs) are two groups of toxic substances that are persistent and bioaccumulative.

(11 ter) Les polychlorophényls (PCB) et les dioxines sont deux groupes de substances toxiques, persistantes et bioaccumulables.
(11b) Polychlorinated biphenyls (PCBs) and dioxins are two groups of toxic substances that are persistent and bioaccumulable.

Dans le projet de règlement des différends, la création d’un groupe ad hoc de l’OPANO pourrait être bloquée si les opposants trouvent suffisamment d’alliés, ce qui devient plus facile sous le régime de la majorité des deux tiers([96]). Les décisions des groupes ad hoc ne seraient apparemment pas contraignantes pour ce qui est de renverser ou de suspendre les oppositions; elles pourraient donner lieu à de nouvelles réunions de la Commission des pêches, dont les décisions pourraient encore faire l’objet d’une opposition.
Under the proposed dispute settlement process, the setting up of ad hoc NAFO panels could be blocked if objecting members found enough allies, which would be easier to do under a two-thirds voting rule ([96]) The decisions of ad hoc panels appear to have no legal force to overrule or suspend objections, and could lead to further Fisheries Commission meetings whose decisions could again be open to objections.

– analyse de la disponibilité de produits appartenant à un groupe de produits ne contenant pas de substances, de préparations ou de mélanges classés très toxiques, toxiques ou dangereux pour l'environnement, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), conformément à la directive 67/548/CEE, à la directive 1999/45/CE ou au règlement (CE) n° 1278/2008, ou encore aux substances visées à l'article 57 du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH).
- Analysis of the availability of products within a product group without substances, preparations or mixtures classified as very toxic, toxic, dangerous to the environment, carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction (CMR), in accordance with Directive 67/548/EEC, Directive 1999/45/EC or Regulation (EC) No. 1278/2008, or substances referred to in Article 57 of Regulation (EC) No 1907/2006 (REACH).

8 bis. Conformément à l'article 16, paragraphe 3 de la directive 2000/60/CE, l'identification des substances dangereuses prioritaires tient compte de la sélection de substances préoccupantes effectuée dans la législation communautaire pertinente relative aux substances dangereuses ou dans les accords internationaux pertinents; les substances dangereuses sont définies dans ladite directive comme "des substances ou groupes de substances qui sont toxiques, persistantes et bioaccumulables et autres substances ou groupes de substances qui sont considérées, à un degré équivalent, comme sujettes à caution”.
(8a) Pursuant to Article 16(3) of Directive 2000/60/EC, the identification of the priority hazardous substances requires consideration of the selection of substances of concern in relevant Community legislation regarding hazardous substances or relevant international agreements. Hazardous substances are defined in that Directive as "substances or groups of substances that are toxic, persistent and liable to bio-accumulate, and other substances or groups of substances which give rise to an equivalent level of concern".

Nous avons acquis beaucoup d'expérience grâce au programme ARET, le programme d'accélération de la réduction et de l'élimination des toxiques, qui a mené à une réduction importante des substances toxiques, mais qui a aussi fait l'objet de beaucoup de critiques de la part du commissaire au développement durable et de groupes environnementaux et autres.
We have a great deal of experience under the Accelerated Reduction/Elimination of Toxics Program, ARET. There was a significant reduction of toxic materials as a result of that, but there was also a great deal of criticism of the program from the point of view of the Commissioner on Sustainable Development, as well as environmental and other groups.