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Au débarquement
Ca m'a rendu heureux pour toute la journée
Compte rendu analytique
Compte rendu du laboratoire l'ensemble des résultats
Compte rendu sommaire
DES
EXS
Expérience l'a rendu sage
Projet de loi dont un comité a fait rapport
Projet de loi dont un comité a rendu compte
RAB
RAF
RAQ
RAT
RDD
RLD
RND
Rendu au débarquement
Rendu au lieu de destination
Rendu au terminal
Rendu droits dus
Rendu ex navire
Rendu frontière
Rendu inexploitable par le brouillard
Rendu inutilisable par le brouillard
Rendu non déchargé
Rendu à bord
Rendu à la frontière
Rendu à quai
Rendus droits non acquittés
à bord
à quai

Vertaling van "groupe a rendu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
projet de loi dont un comité a fait rapport [ projet de loi dont un comité a rendu compte ]

bill reported


expérience l'a rendu sage

experience has taught him wisdom


Ca m'a rendu heureux pour toute la journée

That made my day


rendu au lieu de destination | RLD | rendu frontière | rendu à la frontière | RAF | rendu droits dus | RDD | rendus droits non acquittés | rendu non déchargé | RND | rendu à bord | RAB | rendu au débarquement

delivered at place | DAP | delivered at frontier | DAF | delivered duty unpaid | DDU | delivered ex ship | DES


compte rendu analytique | compte rendu sommaire

summary proceedings | summary record | SR [Abbr.]


rendu ex navire | rendu non déchargé | DES [Abbr.] | RND [Abbr.]

delivered ex-ship | DES [Abbr.]


rendu inexploitable par le brouillard | rendu inutilisable par le brouillard

fog bound


compte rendu du laboratoire : l'ensemble des résultats

Laboratory reporting, cum sum


rendu non déchargé | RND | rendu au débarquement | rendu à bord | EXS | DES | au débarquement | à bord

ex ship | delivered ex ship | DES | EXS


rendu au terminal | RAT | rendu à quai | RAQ | à quai

delivered at terminal | DAT | delivered ex quay | DEQ | ex quay | EXQ
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Les modalités relatives notamment au nombre de membres, à la composition du groupe permanent des parties prenantes, à la nomination des membres par le conseil d’administration, à la proposition du directeur exécutif et au fonctionnement du groupe sont précisées dans les règles internes de fonctionnement de l’Agence et sont rendues publiques.

2. Procedures for, in particular, the number, composition, and the appointment of the members of the Permanent Stakeholders’ Group by the Management Board, the proposal by the Executive Director and the operation of the Group shall be specified in the Agency’s internal rules of operation and shall be made public.


Le groupe de travail sur les coopératives a été créé en 2013 dans le but d’évaluer les besoins spécifiques des sociétés coopératives à l’égard d’une variété de questions, telles que le cadre réglementaire approprié au niveau de l’UE, l’identification d’obstacles au niveau national et l’internationalisation des coopératives (Voir le compte-rendu des discussions du groupe de travail et le procès-verbal de réunion).

The Working Group on Cooperatives was established in 2013 to assess the specific needs of cooperative enterprises with regard to a wide variety of issues such as the appropriate EU regulatory framework, the identification of barriers at national level and the internationalisation of cooperatives (See Report of the discussions of the Working Group and meeting minutes).


(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ont été entreprises pour déterminer si un accord intergouvernemental peut être mis en œuvre comme moyen d’interprétation de l’actuelle convention ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what ways will the government involve Parliament in any process to amend interpretation of the double taxation t ...[+++]


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7. L’AEMF peut décider, au vu des informations obtenues en vertu du paragraphe 2, et compte tenu de toute recommandation rendue par le CERS, que l’effet de levier auquel a recours un gestionnaire, ou un groupe de gestionnaires, présente un risque substantiel pour la stabilité et l’intégrité du système financier et peut émettre à l’intention des autorités compétentes une recommandation exposant les mesures correctives à prendre, y compris en fixant des limites au niveau de levier auquel ce gestionnaire ou ce groupe de gestionnaires son ...[+++]

7. On the basis of the information received in accordance with paragraph 2, and after taking into account any advice of the ESRB, ESMA may determine that the leverage employed by an AIFM, or by a group of AIFMs, poses a substantial risk to the stability and integrity of the financial system and may issue advice to competent authorities specifying the remedial measures to be taken, including limits to the level of leverage, which that AIFM, or that group of AIFMs, are entitled to employ.


Dans les conclusions qu'il a rendues le 5 juillet 2007 , un groupe d'experts indépendants (ci-après «le groupe») a recommandé de supprimer, dans un délai raisonnable, l'utilisation du nitrite de sodium et du nitrate de potassium dans les produits biologiques à base de viande.

A panel of independent experts has in its conclusion of 5 July 2007 (hereinafter the panel) recommended eliminating sodium nitrite and potassium nitrate in organic meat products within a reasonable time scale.


2. Les modalités relatives notamment au nombre de membres, à la composition du groupe, à la nomination des membres par le directeur exécutif et au fonctionnement du groupe sont précisées dans les règles internes de fonctionnement de l'Agence et sont rendues publiques.

2. The procedures regarding in particular the number, the composition, the appointment of the members by the Executive Director and the operation of the Group shall be specified in the Agency's internal rules of operation and shall be made public.


Il ressort du compte rendu écrit d'une réunion du groupe des responsables du projet du 26 juin 1998 que l'ordre a été donné de "respecter une stricte confidentialité ainsi que de ne pas conserver ces documents au bureau", tandis qu'un autre compte rendu de réunion du même groupe indique, deux mois plus tard, que "[l]es passages des documents enfreignant l'article 85, paragraphe 1, [...] devront [...] être déposés dans les locaux des avocats des deux parties".

A meeting of the project managers' group of 26 June 1998 "ordered", in a written record, "to maintain strict confidentiality and not to keep documents in the office", while another record of a meeting of the same managers' group two months later stated that "The parts of the documents that infringe art.85(1) (will have) to be put in escrow in the offices of the lawyers from both sides".


Au cours du déjeuner, les ministres ont entendu le compte rendu traditionnel du président de l'Eurogroupe, M. Didier REYNDERS, ministre des finances de la Belgique, sur les discussions menées la veille au soir par le groupe, qui ont porté, entre autres, sur la situation économique et les perspectives dans la zone euro, la coordination économique renforcée au sein de la zone euro et, en particulier, l'utilisation future des GOPÉ dans le domaine des réformes structurelles et des finances publiques, le développement des activités de l'Eu ...[+++]

Over lunch, Ministers received the customary debriefing by the President of the Eurogroup, Belgian Finance Minister Didier REYNDERS, on the discussions of the Group held on the previous evening which covered i.a. the economic situation and outlook in the eurozone, enhanced economic co-ordination within the zone and, in particular, the future use of the BEPG with respect to structural reform and public finances, development of the Eurogoup's activities and the usual update on the preparation of the changeover to the euro, in particular with respect to notes and coins.


En réunissant les quatre groupes originaux, l’enseignant peut tenir une séance de compte rendu avec toute la classe ou procéder de façon morcelée, c’est-à-dire réunir des groupes composés d’un représentant de chacun des quatre groupes originaux, qui se font ensuite mutuellement un compte rendu et remplissent une feuille de bilan en conséquence.

By reconvening the original 4 groups, the teacher can lead a whole class debriefing session or using a jigsaw approach, convene groups consisting of one member from each of the four groups who then debrief each other and fill out a relevant organizer.




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groupe a rendu ->

Date index: 2024-06-13
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