Traduction de «gratuit et ceux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accès à Internet gratuit | accès Internet gratuit | accès gratuit à Internet | accès gratuit au Net | Internet gratuit | Net gratuit | accès Internet sans abonnement | Internet sans abonnement
free Internet access | free Net access | free Web access | free Net | free Web

émission d'actions gratuites | distribution d'actions gratuites | distribution gratuite d'actions | attribution d'actions gratuites | attribution gratuite | émission d'actions de bonus
bonus issue | scrip issue | capitalization issue | free issue

adresse électronique gratuite | adresse de courrier électronique gratuite | adresse de courriel gratuite | adresse de messagerie électronique gratuite | adresse de messagerie gratuite
free e-mail address | free Web e-mail address | free electronic mail address

PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]

Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]
Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]

gratuité scolaire [ gratuité de l'enseignement | scolarité gratuite | enseignement gratuit ]
free education [ free school attendance | free school ]

prêt à titre gratuit [ prêt gratuit | prêt à usage | prêt à usage gratuit | prêt à usage à titre gratuit | commodatum ]
gratuitous loan [ gratuitous loan for use | loan for use | commodatum ]

cession à titre gracieux | cession à titre gratuit | transfert à titre gratuit | transfert volontaire | transport à titre gratuit | transport volontaire
voluntary conveyance

prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]
lease in or out of terms greater than those specified

favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-
favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

fournir une assistance, juridique et autre, indépendante. Selon la pratique nationale, celle-ci sera gratuite pour ceux qui n’ont pas les moyens de la payer.
provide independent legal and other assistance, which, according to national practice, will be free for those who cannot afford it.

À l'issue de cette période, une révision générale interviendra et les pourcentages délivrés à titre gratuit et ceux mis aux enchères, ainsi que les procédures, pourront être réévalués. Les modalités détaillées des mises aux enchères seront fixées dans un règlement de la Commission.
After this period a general review should take place and the percentages of free allocation and auctioning as well as the procedures could be reassessed .The details concerning the auctioning will be fixed in a Commission Regulation.

4. Les États membres peuvent exiger que les entreprises visées au paragraphe 3 communiquent gratuitement aux abonnés existants et nouveaux des informations d’intérêt public, si besoin est, en recourant aux mêmes moyens que ceux qu’elles utilisent normalement pour communiquer avec leurs abonnés.
4. Member States may require that the undertakings referred to in paragraph 3 distribute public interest information free of charge to existing and new subscribers, where appropriate, by the same means as those ordinarily used by them in their communications with subscribers.

3. Les États membres prennent les mesures appropriées pour assurer que les communications non sollicitées effectuées à des fins de prospection directe, dans les cas autres que ceux visés aux paragraphes 1 et 2, ne soient pas autorisées, soit sans le consentement des abonnés ou des utilisateurs concernés, soit à l’égard des abonnés ou des utilisateurs qui ne souhaitent pas recevoir ces communications, le choix entre ces deux solutions étant régi par la législation nationale, sachant que les deux solutions doivent être gratuites pour l’abonné ou l’utilisateur.
3. Member States shall take appropriate measures to ensure that unsolicited communications for the purposes of direct marketing, in cases other than those referred to in paragraphs 1 and 2, are not allowed either without the consent of the subscribers or users concerned or in respect of subscribers or users who do not wish to receive these communications, the choice between these options to be determined by national legislation, taking into account that both options must be free of charge for the subscriber or user.

2. Les allocations transitoires de quotas gratuits sont déduites du volume de ceux qui auraient été mis aux enchères par l’État membre en question conformément à l’article 10, paragraphe 2.
2. Transitional free allocations shall be deducted from the quantity of allowances that the respective Member State would otherwise auction pursuant to Article 10(2).

La principale contribution de la proposition de résolution est l’identification exhaustive du contenu spécifique des droits d’ores et déjà examinés par le livre vert: l’assistance juridique et la défense, qui doivent être gratuites pour ceux qui en ont besoin et être offertes par des professionnels expérimentés; la garantie d’une interprétation intégrale et appropriée pour ceux parlant une autre langue; le droit à une assistance consulaire et à une protection adéquate pour les personnes vulnérables, notamment - mais pas uniquement - pour les mineurs.
The principal contribution made by the draft resolution is the detailed identification of the specific content of the rights already examined by the Green Paper: legal assistance and defence, which must be free of charge for those who need it and be provided by expert professionals; the guarantee of full, adequate interpreting for speakers of other languages; the right to consular assistance and to adequate protection for vulnerable persons, especially – but not solely – minors.

Le système devra être très simple et efficace mais surtout gratuit pour ceux qui possèdent actuellement un bateau.
It needs to be very simple and effective and, above all, free of charge to those who have boats at the moment.

Le prétendu objectif visant à une plus grande harmonisation ne serait donc pas atteint, et le compromis équilibré intervenu sous la présidence luxembourgeoise en 1992 entre les partisans d'une fiscalité proportionnelle et ceux d'une fiscalité de nature spécifique serait gratuitement remis en cause.
The supposed objective of achieving greater harmonisation would therefore, not be reached and the balanced compromise established under Luxembourg’s presidency in 1992 between the supporters of proportional taxation and those of a specific form of taxation would be seriously undermined.

Il y a quelques jours, le Royaume-Uni a interdit ces implants et retire gratuitement les implants déjà posés après la découverte que ceux ceux-ci sont cancérigènes.
A few days ago the United Kingdom banned these implants and is gratuitously withdrawing existing stocks, having discovered that they are carcinogenic.