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TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder

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Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]
Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les déplacements gratuits proposés par des tiers ne doivent pas être acceptés, sauf s’ils sont conformes aux usages diplomatiques ou aux règles de courtoisie ou s’ils ont été préalablement autorisés par le président.
Free travel offered by third parties must not be accepted unless it is in accordance with diplomatic or courtesy usage or unless the President has authorised it beforehand.

Les quotas initialement acquis gratuitement doivent être également encodés et évalués à leur valeur de marché courante s'ils peuvent faire l'objet d'échanges séparément des terres.
The quotas originally acquired freely must be entered as well and valuated at current market values if they can be traded separately from land.

En vertu de l’article 10 bis de la directive, les mesures d’exécution pleinement harmonisées à l’échelle communautaire relatives à l’allocation des quotas d’émission à titre gratuit doivent, dans la mesure du possible, déterminer des référentiels ex ante, de façon à garantir que les modalités d’allocation des quotas d’émission à titre gratuit encouragent l’utilisation de techniques efficaces pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et améliorer le rendement énergétique, en recourant aux techniques les plus efficaces, aux solutions et aux procédés de production de remplacement, à la cogénération à haut rendement, à la récupération efficace d’énergie à partir des gaz résiduaires, à l’utilisation de la biomasse, ainsi qu’au captage et au stockage du dioxyde de carbone, lorsque ces moyens sont disponibles, et n’encouragent pas l’accroissement des émissions.
Article 10a of the Directive requires that the Community-wide and fully-harmonised implementing measures for the allocation of free emission allowances should, to the extent feasible, determine ex-ante benchmarks so as to ensure that the free allocation of emission allowances takes place in a manner that provides incentives for reductions in greenhouse gas emissions and energy efficient techniques, by taking account of the most efficient techniques, substitutes, alternative production processes, high efficiency cogeneration, efficient energy recovery of waste gases, use of biomass and capture and storage of carbon dioxide, where such facilities are available, and should not provide incentives to increase emissions.

Bien que les informations minimales universelles sur la circulation liées à la sécurité routière doivent être fournies dans la mesure du possible sous la forme d’un service universel et gratuit pour les usagers, il se peut que ces derniers doivent supporter certains coûts résiduels liés aux frais de télécommunications, au coût des licences radio ou à l’achat du matériel de réception des informations.
Although road safety-related minimum universal traffic information should be provided, where possible, as a universal facility free of charge to end users, there may be remaining costs for the latter linked to the cost of telecom fees, radio licence, or the purchase of the equipment enabling the reception of the information.

les quotas gratuits alloués à titre transitoire doivent être octroyés conformément à l'article 10 quater de la directive relative au SEQE et à la décision de la Commission relative à des orientations sur la méthode d'allocation transitoire des quotas d'émission gratuits à des installations en ce qui concerne la production d'électricité, conformément à l'article 10 quater, paragraphe 3, de la directive relative au SEQE (14), ainsi que dans le respect de la communication de la Commission concernant l'application facultative de l'article 10 quater de la directive relative au SEQE (15);
the transitional free allowance is granted pursuant to Article 10c of the ETS Directive and in accordance with the Commission Decision on guidance on the methodology to transitionally allocate free allowances to installations for electricity production pursuant to Article 10c(3) of the ETS Directive (14) and the Commission Communication on the optional application of Article 10c of the ETS Directive (15);

En contrepartie de l'allocation de quotas gratuits aux producteurs d'électricité, les États de l'EEE éligibles doivent présenter un plan national d'investissements («plan national») présentant les investissements réalisés par les bénéficiaires des quotas gratuits ou par d'autres opérateurs dans la réadaptation et la mise à niveau de l’infrastructure, dans les technologies propres, ainsi que dans la diversification de leur palette énergétique et de leurs sources d’approvisionnement.
In exchange for granting free allowances to power generators, eligible EEA States have to present a national investment plan (‘National Plan’) setting out the investments undertaken by the recipients of the free allowances or by other operators in retrofitting and upgrading the infrastructure, in clean technologies and in diversifying their energy mix and sources of supply.

L’article 3 quinquies, paragraphe 3, de la directive 2003/87/CE prescrit l’adoption d’un règlement contenant des dispositions détaillées en vue de la mise aux enchères par les États membres, conformément audit article 3 quinquies, paragraphes 1 et 2, ou à l’article 3 septies, paragraphe 8, de ladite directive, des quotas relevant de son chapitre II qui ne doivent pas obligatoirement être délivrés à titre gratuit.
Article 3d(3) requires the adoption of a regulation containing detailed provisions for the auctioning by Member States of allowances covered by Chapter II not required to be issued free of charge in accordance with Article 3d(1) and (2) or Article 3f(8) of Directive 2003/87/EC.

En ce qui concerne la prévention de la violence, y compris l’exploitation et les abus sexuels contre les enfants, les jeunes et les femmes, et la protection des victimes et des groupes à risque, l’Union européenne peut apporter une valeur ajoutée aux actions que doivent au premier chef entreprendre les États membres, par les moyens suivants: diffusion et échange d’informations, d’expériences et de bonnes pratiques; promotion d’une approche novatrice; définition conjointe de priorités; constitution de réseaux en tant que de besoin; sélection de projets à l’échelle de la Communauté, notamment de projets soutenant des lignes téléphoniques gratuites d’aide aux enfants et des lignes d’assistance pour les enfants disparus et victimes d’exploitation sexuelle; motivation et mobilisation de toutes les parties concernées et campagnes européennes de sensibilisation au problème de la violence.
With regard to the prevention of violence, including abuse and sexual exploitation perpetrated against children, young people and women and the protection of victims and groups at risk, the European Union can bring added value to the actions predominantly to be undertaken by Member States by the following means: the dissemination and exchange of information, experience and good practices; the promotion of an innovative approach; the joint establishment of priorities; the development of networking as appropriate; the selection of Community-wide projects including projects supporting free-phone child helplines and hotlines for missing and sexually exploited children; the motivation and mobilisation of all parties concerned; and Europe-wide awareness-raising campaigns against violence.

Au port de déchargement, les navires doivent fournir gratuitement au bénéficiaire des treuils et/ou des grues motorisés et l'énergie pour les faire fonctionner, des chapes et des garants en bon état de fonctionnement et doivent également fournir un éclairage suffisant, le cas échéant, pour le travail de nuit à bord, sur le pont et dans les cales.
Vessels will furnish at the discharge port, free of expenses to the recipient, winches and/or cranes and the power to drive them, gins and falls in good working condition and will also supply sufficient lights for night work, as on board, on deck and in the holds, if required.