Traduction de «gaz qui contribuent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

émission de gaz à effet de serre [ émission de GES | émission de gaz contribuant à l'effet de serre ]
greenhouse gas emission [ GHG emission | emission of greenhouse gas | emission of GHG ]

contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement
to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally

Asphyxie par gaz | Intoxication par gaz | Lésions par gaz lacrymogène | au cours d'une intervention légale
Asphyxiation by gas | Injury by tear gas | Poisoning by gas | due to legal intervention

Convention de répartition en vue de déterminer le seuil d'un contribuable à l'égard de puits de pétrole ou de gaz
Allocation Agreement to Determine a Tax-payer's Threshold Amount in Respect of an Oil or Gas Well

contribuer au processus de réadaptation | contribuer au processus de rééducation
contribute to rehabilitation processes | foster the rehabilitation process | contribute to the rehabilitation process | support rehabilitation

gaz de substitution au gaz naturel | gaz naturel de substitution | gaz naturel de synthèse | gaz naturel synthétique | GNS [Abbr.]
substitute natural gas | synthetic natural gas | SNG [Abbr.]

gaz à coke | gaz de cokerie | gaz de cokeries | gaz de four à coke | gaz de fours à coke
coke oven gas | COG [Abbr.]

Loi portant nomination d'un protecteur du contribuable et modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu afin de garantir certains droits aux contribuables
An Act to appoint a Taxation Ombudsman and to amend the Income Tax Act to establish certain rights of taxpayers

Bronchite et pneumonopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz
Bronchitis and pneumonitis due to chemicals, gases, fumes and vapours

Affections respiratoires dues à l'inhalation d'agents chimiques, d'émanations, de fumées et de gaz
Respiratory conditions due to inhalation of chemicals, gases, fumes and vapours

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

c.1) lorsque sont inclus dans le calcul du revenu d’un contribuable pour une année d’imposition des montants relatifs à du pétrole ou du gaz non livré avant la fin de l’année et que le contribuable a payé un montant raisonnable, au cours d’une année d’imposition donnée, à un autre contribuable pour entreprendre la livraison du pétrole ou du gaz, les contribuables peuvent choisir conjointement d’être liés par les sous-alinéas qui suivent en produisant auprès du ministre un avis écrit au plus tard à la date où, au plus tard, le premier des deux contribuables doit, en application de l’article 11, produire une déclaration de revenu de production pour l’année d’imposition au cours de laquelle est effectué le paiement ayant fait l’objet du choix :
(c.1) where, in computing the income of a taxpayer for a taxation year, amounts are included in respect of petroleum or gas not delivered before the end of the year and the taxpayer has paid a reasonable amount in a particular taxation year to another taxpayer for undertaking to deliver the petroleum or gas, the taxpayers may jointly elect to be bound by the following subparagraphs by filing with the Minister a notice in writing on or before the earliest day on or before which either of the taxpayers is required under section 11 to file a return of production revenue for the taxation year in which the payment to which the election relates is made:

(vii.1) la part des frais d’aménagement au Canada ou des frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz du contribuable qui a été déduite à ce moment ou avant, par l’effet du sous-alinéa (2)c)(ii), dans le calcul du prix de base rajusté de la participation pour le contribuable, et à l’égard de laquelle celui-ci a fait le choix prévu aux alinéas f) de la définition de « frais d’aménagement au Canada » au paragraphe 66.2(5) ou b) de la définition de « frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz » au paragraphe 66.4(5),
(vii.1) a share of the taxpayer’s Canadian development expense or Canadian oil and gas property expense that was deducted at or before that time in computing the adjusted cost base to the taxpayer of the interest because of subparagraph 53(2)(c)(ii) and in respect of which the taxpayer elected under paragraph (f) of the definition “Canadian development expense” in subsection 66.2(5) or paragraph (b) of the definition “Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5), as the case may be,

c) la part des frais d’aménagement au Canada ou des frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz du contribuable qu’une société de personnes a engagée au cours d’un exercice à l’égard duquel le contribuable a fait, concernant cette part, le choix prévu à l’alinéa f) de la définition de « frais d’aménagement au Canada » au paragraphe 66.2(5) ou à l’alinéa b) de la définition de « frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz » au paragraphe 66.4(5) est réputée nulle.
(c) a taxpayer’s share of Canadian development expenses or Canadian oil and gas property expenses incurred by a partnership in a fiscal period in respect of which the taxpayer has elected in respect of the share under paragraph (f) of the definition “Canadian development expense” in subsection 66.2(5) or paragraph (b) of the definition “Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5), as the case may be, shall be deemed to be nil.

a) du total des montants visés aux éléments E à J de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz » au paragraphe (5) et déduits dans le calcul des frais cumulatifs à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz du contribuable à la fin de l’année,
(a) the total of all amounts referred to in the descriptions of E to J in the definition “cumulative Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5) that are deducted in computing the taxpayer’s cumulative Canadian oil and gas property expense at the end of the year

Dans les deux mois à compter du jour de la réception de ces documents, l'agence émet un avis dûment motivé ainsi que des recommandations à l'intention du REGRT pour le gaz et de la Commission, si elle estime que le projet de programme de travail annuel ou le projet de plan de développement du réseau dans l'ensemble de la Communauté soumis par le REGRT pour le gaz ne contribue pas à garantir un traitement non discriminatoire, une concurrence effective et le fonctionnement efficace du marché ou un niveau suffisant d'interconnexion transfrontalière accessible à des tierces parties.
Within two months from the day of receipt, the Agency shall provide a duly reasoned opinion as well as recommendations to the ENTSO for Gas and to the Commission where it considers that the draft annual work programme or the draft Community-wide network development plan submitted by the ENTSO for Gas do not contribute to non-discrimination, effective competition, the efficient functioning of the market or a sufficient level of cross-border interconnection open to third-party access.

1. Les gestionnaires de réseau de transport établissent une coopération régionale au sein du REGRT pour le gaz pour contribuer à l'accomplissement des tâches visées à l'article 8, paragraphes 1, 2 et 3.
1. Transmission system operators shall establish regional cooperation within the ENTSO for Gas to contribute to the tasks referred to in Article 8(1), (2) and (3).

La directive 2003/55/CE aménage l'ouverture totale à la concurrence des marchés nationaux du gaz et contribue ainsi à réaliser un véritable marché intérieur du gaz au sein de l'Union européenne (UE).
Directive 2003/55/EC provides for the complete opening of national gas markets to competition and therefore helps create a true internal gas market within the European Union (EU).

Le groupe de coordination pour le gaz doit contribuer à faciliter la coordination des mesures en matière de sécurité de l'approvisionnement au niveau communautaire en cas de rupture d'approvisionnement majeure. Il peut également examiner et, le cas échéant, aider les États membres à coordonner les mesures prises au niveau national pour faire face à cette rupture.
The Gas Coordination Group should help to facilitate coordination of security of supply measures at Community level in the event of a major supply disruption and may also examine and, where appropriate, assist the Member States in coordinating the measures taken at national level to deal with the major supply disruption.

Cependant, nous avons dit que nous pouvions faire beaucoup mieux que ce qui est prévu dans l'accord de Kyoto et nous attaquer aux véritables problèmes reliés aux émissions de gaz à effet de serre, aux gaz qui contribuent au smog dans nos villes et à beaucoup de problèmes reliés aux changements environnementaux que nous constatons, sans nécessairement souscrire au Protocole de Kyoto.
However we have said that we can do much better than Kyoto and that we can address the very real problems with greenhouse gas emissions, with those gases that contribute to smog in our cities and a lot of the problems that we see with the environmental change that we are experiencing without buying into the Kyoto plan.