Traduction de «gaz obtenu en sous-produit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

gaz obtenu en sous-produit
by-product gas

alcool obtenu comme sous-produit dans le procédé au bisulfite
sulphite spirit

chaudière de récupération avec combustion des sous-produits gazeux [ chaudière de récupération de chaleur des gaz d'échappement | chaudière à chaleur perdue ]
exhaust heat recovery boiler [ exhaust heat boiler ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(v) les revenus qu’une province tire de l’exploration, de la mise en valeur et de la production de pétrole, de gaz naturel, de sous-produits du gaz et d’hélium ou d’autres produits gazeux extraits de gisements d’hydrocarbures situés dans la province, à l’exclusion des sources mentionnées aux sous-alinéas (i) à (iv),
(v) revenues, other than those from a revenue source referred to in any of subparagraphs (i) to (iv), derived by a province from the exploration for and the development and production of oil, natural gas, gas by-products and helium or other gaseous products from hydrocarbon deposits in the province,

ii) Une installation dans laquelle l’un des produits chimiques visés à l’alinéa a) i) est ou a été obtenu comme sous-produit inévitable d’activités menées à des fins non interdites par la présente Convention, pour autant que la quantité de ce sous-produit ne soit pas supérieure à 3 % de la quantité totale du produit et que l’installation soit soumise à déclaration et à inspection en vertu de l’Annexe sur l’application de la Convention et la vérification (ci-après dénommée « l’Annexe sur la vérification »);
(ii) Any facility in which a chemical specified in subparagraph (a) (i) is or was produced as an unavoidable by-product of activities for purposes not prohibited under this Convention, provided that the chemical does not exceed 3 per cent of the total product and that the facility is subject to declaration and inspection under the Annex on Implementation and Verification (hereinafter referred to as “Verification Annex”); or

(iii) des bénéfices remis au gouvernement provincial par ses propres entreprises commerciales qui se livrent entièrement ou principalement à la commercialisation du gaz ou des sous-produits du gaz produits à partir de gisements d’hydrocarbures;
(iii) remittances to the provincial government of the profits of the business enterprises of the province that are engaged, entirely or primarily, in the marketing of gas or gas by-products from hydrocarbon deposits;

(C) des bénéfices remis au gouvernement provincial par ses propres entreprises commerciales qui se livrent entièrement ou principalement à la commercialisation du gaz ou des sous-produits du gaz produits à partir de gisements d’hydrocarbures,
(C) remittances to the provincial government of the profits of the business enterprises of the province that are engaged, entirely or primarily, in the marketing of gas or gas by-products produced from hydrocarbon deposits,

Il est appliqué à l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles ou d’origine végétale (bioéthanol), tel que défini sous le code NC 2207 20 de la nomenclature combinée, à l’alcool méthylique obtenu à partir de produits agricoles ou d’origine végétale, tel que défini sous le code NC 2905 11 00, et aux produits définis sous les codes NC 1507, 1508, 1510, 1511, 1512, 1513, 1514, 1515 et 1518.
It applies to ethyl alcohol produced from products of agricultural or vegetable origin (bioethanol) falling within CN Code 2207 20, methyl alcohol obtained from products of agricultural or vegetable origin falling within CN Code 2905 11 00 and products falling within CN Codes 1507, 1508, 1510, 1511, 1512, 1513, 1514, 1515 and 1518.

2. Sans préjudice de l’article 11, paragraphe 1, la mise sur le marché de gaz à effet de serre fluorés et des gaz fluorés énumérés à l’annexe II est interdite sauf si, le cas échéant, les producteurs ou les importateurs fournissent des éléments de preuve, au moment de cette mise sur le marché, indiquant que le trifluorométhane, obtenu en tant que sous-produit pendant le processus de fabrication, y compris pendant la fabrication d’intermédiaires de synthèse pour leur production, a été détruit ou récupéré pour une utilisation ultérieure, conformément aux meilleures techniques disponibles.
2. Without prejudice to Article 11(1), the placing on the market of fluorinated greenhouse gases and gases listed in Annex II shall be prohibited unless, where relevant, producers or importers provide evidence, at the time of such placing, that trifluoromethane, produced as a by-product during the manufacturing process, including during the manufacturing of feedstocks for their production, has been destroyed or recovered for subsequent use, in line with best available techniques.

2. Outre les exigences en matière d’étiquetage visées au paragraphe 1, les produits et équipements de réfrigération, de climatisation et de pompes à chaleur, qui sont isolés avec de la mousse dont le gonflement a été obtenu à l’aide de gaz à effet de serre fluorés, avant leur mise sur le marché, sont identifiés par une étiquette contenant le texte suivant: «Mousse dont le gonflement a été obtenu à l’aide de gaz à effet de serre fluorés».
2. In addition to the labelling requirements referred to in paragraph 1, refrigeration and air conditioning products and equipment as well as heat pumps, which are insulated with foam blown with fluorinated greenhouse gases, before being placed on the market, shall be marked with a label containing the following text: ‘Foam blown with fluorinated greenhouse gases’.

Toutefois, conformément au point D.2 de ladite annexe, lorsqu’il s’agit d’une pratique traditionnelle réglée par des dispositions particulières de l’État membre producteur, cet État membre peut permettre, sous certaines conditions, jusqu’au 31 août 2005 au plus tard, par des autorisations expresses et sous réserve d’un contrôle approprié, qu’un vin mousseux de qualité produit dans les régions déterminées (v.m.q.p.r.d.) soit obtenu en corrigeant le produit de base de ce vin par l’adjonction d’un ou de plusieurs produits vitivinicoles non originaires de la région déterminée dont ce vin porte le nom.
However, point D.2 of that Annex provides that, until 31 August 2005 at the latest, in the case of a traditional practice governed by special provisions of the Member State of production, that Member State may permit on certain conditions, by means of express authorisations and subject to suitable controls, that a quality sparkling wine psr be obtained by adding to the basic product from which the wine is made one or more wine-sector products which do not originate in the specified region whose name the wine bears.

- le procédé auquel le produit/sous-produit a été soumis, par exemple, le décorticage, l'extraction, le chauffage et/ou le produit/sous-produit obtenu, par exemple, des flocons, du son, de la pulpe, des matières grasses,
- the processing to which the product/by-product has been subjected, for example decortication, extraction, heating and/or the resulting product/by-product, for example flakes, bran, pulp, fat,