Vertaling van "gagnés au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

revenu en cours d'études [ revenu gagné durant une période d'études | revenu gagné en période d'études | revenu pour la période d'études ]
in-study income [ in-study student income | study period earnings | study period income ]

revenu gagné | revenus du travail | revenus gagnés | revenu du travail
earned income | labour income | labor income

forfait [ match gagné par défaut | match gagné par forfait | walk-over ]
walkover [ walk over ]

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]
Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]

produits à recevoir | recettes acquises | revenu gagné
accrued income

Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]
Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]

Supplément au revenu gagné de la Colombie-Britannique
British Columbia Earned Income Benefit

revenu effectif | revenu effectivement gagné
actual income

revenu gagné | produits à recevoir | revenu cumulé
accrued income | accrued revenue | accrued asset

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Lorsque, à l’égard d’une année d’imposition, le revenu total d’un particulier gagné dans toutes les provinces, déterminé conformément au paragraphe (1), dépasse le revenu visé au paragraphe 115(1) de la Loi, le montant de son revenu gagné au cours de l’année d’imposition dans une province donnée est la fraction de son revenu ainsi visé que représente le montant de son revenu gagné au cours de l’année d’imposition dans la province, déterminé conformément au paragraphe (1), par rapport au total de tous ces montants.
(2) Where the aggregate of the amount of an individual’s income as determined under subsection (1) for all provinces for a taxation year exceeds his income described in subsection 115(1) of the Act, the amount of his income earned in the taxation year in a particular province shall be that proportion of his income so described that the amount of his income earned in the taxation year in the province as determined under subsection (1) is of the aggregate of all such amounts.

(2) Dans le cas où le revenu total d’un particulier gagné dans toutes les provinces et déterminé selon le paragraphe (1) dépasse, pour une année d’imposition, son revenu visé au paragraphe 115(1) de la Loi, le montant de son revenu ainsi visé que représente le montant de son revenu gagné au cours de l’année dans une province donnée est la fraction de son revenu gagné au cours de l’année dans la province, déterminé selon le paragraphe (1), sur son revenu total.
(2) Where the aggregate of the amount of an individual’s income as determined under subsection (1) for all provinces for a taxation year exceeds his income described in subsection 115(1) of the Act, the amount of his income earned in the taxation year in a particular province shall be that proportion of his income so described that the amount of his income earned in the taxation year in the province as determined under subsection (1) is of the aggregate of all those amounts.

(4) Pour l’application du présent article, le revenu imposable gagné dans une année d’imposition par une personne morale, dans la zone extracôtière ou dans la province, est déterminé conformément aux règles prévues par règlement pour l’application de la définition de « revenu imposable gagné au cours de l’année dans une province » , au paragraphe 124(4) de la Loi de l’impôt sur le revenu, et « capital imposable » s’entend du capital imposable utilisé au Canada, déterminé conformément à la partie I. 3 de la même loi.
(4) For the purposes of this section, the taxable income of a corporation earned in a taxation year in the offshore area or in the Province shall be determined in accordance with rules prescribed by regulations for the purposes of the definition “taxable income earned in the year in a province” in subsection 124(4) of the Income Tax Act, and “taxable capital” means taxable capital employed in Canada determined in accordance with Part I. 3 of that Act.

le cas échéant, le taux d'intérêt servi appliqué au compte et le montant total des intérêts gagnés au cours de la période considérée;
where applicable, the credit interest rate applied to the account and the total amount of interest earned during the relevant period;

le taux d'intérêt servi appliqué au compte, le solde moyen et le montant total des intérêts gagnés au cours de la période considérée;
the credit interest rate applied to the account, the average balance and the total amount of interest earned during the relevant period;

b ter) le taux d'intérêt servi appliqué au compte, le solde moyen et le montant total des intérêts gagnés au cours de la période considérée;
(bb) the credit interest rate applied to the account, the average balance and the total amount of interest earned during the relevant period;

L'engouement pour les cartes Pokémon a gagné les cours de récréation européennes à l'automne 1999.
The craze for Pokémon cards reached European playgrounds in the autumn of 1999.

Si les gouvernements nationaux accordaient de l'importance - comme l'Union européenne en accorde dans cette directive - à la multiplication de l'argent gagné au cours de la vie professionnelle, le problème explosif des pensions aurait déjà été résolu.
If national governments had in their hearts – as the European Union has in its heart with this directive – the proliferation of money earned during the course of a working life, the pensions time bomb would already have been defused.

Le projet de loi C-12 prévoit également qu’une demande de prestations peut être faite à l’égard du salaire et de l’indemnité de vacances qui sont dus et ont été gagnés au cours de la période de six mois précédant la date de la faillite ou celle à laquelle le séquestre entre en fonction, défalcation faite de la somme réglementaire (La LPPS prévoit actuellement qu’une demande de prestations peut être présentée à l’égard du salaire et de la paye de vacances qui sont dus et ont été gagnés au cours des six mois précédant immédiatement la date de la faillite ou de la mise sous séquestre, défalcation faite des déductions fédérales ou provinciales applicables).
Bill C-12 also provides that a claim may be made for unpaid wages and vacation pay earned in the six months immediately before the date of bankruptcy or receivership, less any amount provided by regulation (The WEPPA currently provides that a claim may be made for unpaid wages and vacation pay earned in the six months immediately before the date of bankruptcy or receivership, less any applicable federal or provincial deductions).