Traduction de «futurs arrangements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Groupe de spécialistes sur les futurs arrangements de réglementation du transport aérien international [ GEFRA | Groupe de spécialistes sur les futurs arrangements de réglementation ]
Study Group of Experts on Future Regulatory Arrangements for International Air Transport [ GEFRA | Group of Experts on Future Regulatory Arrangements ]

Comité directeur pour l'étude des futurs arrangements concernant les dépenses d'appui
Steering Committee on the Study of Support Cost Successor Arrangements for Agency Support Costs

Groupe d'experts chargé de l'étude des futurs arrangements concernant les dépenses d'appui et de questions connexes
Expert Group on the Study of Successor Arrangements for Support Costs and Related Issues

profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]
expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]

avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]
Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier
futures | future | futures contract

Accord multifibres | arrangement concernant le commerce international des textiles | Arrangement de Genève | Arrangement multifibres | AMF [Abbr.]
Arrangement regarding International Trade in Textiles | Geneva Arrangement | Multifibre Arrangement | MFA [Abbr.]

arrangement funéraire préalable | contrat obsèques | contrat d'obsèques | arrangement préalable d'obsèques | arrangements funéraires préalables | préarrangement funéraire | préarrangements funéraires
prearranged funeral | prearranged funeral plan | funeral prearrangement | funeral prearrangements

suivi arrangé
Follow-up arranged

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La décision relative au futur arrangement international sur les forêts, qui sera prise en mai 2005 lors de la 5e session du Forum des Nations unies sur les forêts, pourra à cet égard jouer un rôle important.
In this respect, the decision on the future international arrangement on forests, which will be taken at the 5th session of the UNFF in May 2005, will be significant.

De plus, la Commission veillera à inclure dans le cadre des futurs arrangements bilatéraux et pour ce qui concerne le chapitre afférent à la propriété intellectuelle, un engagement des parties en présence afin qu'elles appliquent des contrôles douaniers ne se concentrant pas uniquement à l'importation mais également à l'exportation, en transit, et en transbordement, pour ce qui concerne des marchandises susceptibles d'enfreindre un droit de propriété intellectuelle.
In addition, the Commission will seek to include in the IPR chapter of future bilateral arrangements a commitment for the parties to apply customs controls not only on imports but also on exports, transit and transhipment of goods infringing certain Intellectual Property rights.

(4) Dans l'attente des résultats des consultations concernant une nouvelle stratégie en matière de TVA, qui devraient porter sur les futurs arrangements et les niveaux d'harmonisation correspondants, il serait prématuré de fixer un niveau permanent pour le taux normal ou d'envisager de changer le niveau minimal de ce taux.
(4) Pending the outcome of consultations on a new VAT strategy which is expected to address future arrangements and corresponding levels of harmonisation, it would be premature to set a permanent standard rate level or to consider changing the minimum rate level.

La Russie n’a pas encore rempli cette condition. La reprise des négociations ne doit en aucun cas être interprétée comme un consentement de notre part à la politique russe dans le Caucase et au maintien du blocage de fait des négociations concernant les futurs arrangements pour la région.
The resumption of talks must not under any circumstances be interpreted as our consent to Russian policy in the Caucasus and the continuing de facto blockade on talks over the future arrangements for the region.

En diverses occasions, le Parlement européen a adopté des avis sur cette question - sur l’opportunité politique de ce mur, sur sa légalité, sur le nouveau scénario qu’il a créé en termes de futurs arrangements potentiels de la part des Israéliens, sur la souffrance qu’il fait endurer à de nombreux Palestiniens et sur l’illusion de sécurité que le mur engendre pour Israël.
The European Parliament has on various occasions adopted opinions on this subject – on the political appropriateness of this wall, on its legality, on the new scenario it has created in terms of potential future arrangements on the part of the Israelis, on the hardship that it involves for many Palestinians, and on the illusion of security that the wall creates for Israel.

Europol fait rapport à son conseil d'administration sur les arrangements externes futurs.
Europol to report to the Europol Management Board about future external arrangements.

4. déplore l'absence de bonne volonté de la partie chypriote turque et de la Turquie pour faire avancer les négociations sur la question chypriote à résoudre, sur la base des résolutions pertinentes du Conseil de Sécurité des Nations unies, comme les futurs arrangements constitutionnels;
4. Deplores the lack of goodwill on the part of the Turkish Cypriot side and Turkey to make progress with the negotiations on the question of Cyprus towards a settlement on the basis of the relevant UN Security Council resolutions, and with the future constitutional arrangements;

2. Une partie qui participe à un accord ou arrangement avec un tiers visé au paragraphe 1, futur ou existant, ménage à l'autre partie une possibilité adéquate de négocier son adhésion à cet accord ou arrangement ou de négocier des accords ou arrangements comparables avec elle dans des circonstances où il y aurait équivalence sur le plan de la réglementation, du suivi, de la mise en oeuvre de la réglementation et, s'il y a lieu, des procédures concernant le partage de renseignements entre les parties à l'accord ou à l'arrangement.
2. A Party that is a party to an agreement or arrangement with a third party such as those referred to in paragraph 1, whether future or existing, shall afford adequate opportunity for the other Party to negotiate its accession to such agreements or arrangements, or to negotiate comparable ones with it, under circumstances in which there would be equivalent regulation, oversight, implementation of such regulation, and, if appropriate, procedures concerning the sharing of information between the Parties to the agreement or arrangement.

Les arrangements en matière de partage des cargaisons pour tout accord futur conclu avec des pays tiers ne sont pas autorisés, à moins que, dans des cas exceptionnels, l’absence de tels arrangements n’empêche une compagnie maritime européenne de participer au trafic avec ce pays.
Cargo-sharing arrangements in any future agreements with non-EU countries are not allowed unless, in exceptional circumstances, not having these arrangements would prevent an EU company from plying for the trade.