Vertaling van "futures règles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]
Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]

contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance
ensure compliance with legislation on maintenance | ensure maintenance legislation compliance | ensure compliance with maintenance legislation | verify compliance with maintenance regulations and procedures

profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]
expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]

langage orienté règles | programmation à base de règles | programmation logique | programmation orientée règles | programmation orientée vers les règles | LOR [Abbr.]
rule oriented programming | rule programming | rule-based programming

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier
futures | future | futures contract

retard de règles
Delayed period

contrat à terme sur devises | contrat à terme standardisé sur devises | contrat à terme normalisé sur devises | contrat à terme boursier sur devises | futur sur devises | future sur devises | contrat futur sur devises
currency futures | currency future | currency futures contract | foreign currency futures | foreign currency futures contract | foreign exchange futures | foreign exchange futures contract

employer des règles de codage des TIC | mettre en œuvre des conventions de codage pour la programmation | appliquer des bonnes pratiques de codage des TIC | mettre en œuvre des règles de codage des TIC
implement IT coding conventions | implement ICT coding conventions | promote ICT coding conventions

planifier des besoins futurs en matière de capacité
develop capacity requirements business plan | make projections for future capacity requirements | plan future capacity requirements | project future capacity requirements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin de garantir la cohérence entre la transposition des dispositions de l’annexe 2 de la convention de Chicago énoncées dans le présent règlement, les dispositions futures découlant d’autres annexes de la convention de Chicago, qui feront l’objet des prochains travaux, et l’application des futures règles de l’Union, il y a lieu, le cas échéant, de réexaminer les dispositions initiales.
In order to ensure consistency between the transposition of provisions of Annex 2 to the Chicago Convention set out in this Regulation and the future provisions stemming from other annexes to the Chicago Convention, which will be included in the next stages of work as well as the implementation of future Union rules, the initial provisions should be revisited where necessary.

La Commission recueille des avis sur les futures règles visant à dissuader ceux qui encouragent le recours à des mécanismes de planification fiscale agressive // Bruxelles, le 10 novembre 2016
Commission gathers views on future rules to deter promoters of aggressive tax planning schemes // Brussels, 10 November 2016

Sur la base des résultats de la révision à mi-parcours et de la consultation publique, mais aussi de sa grande expérience dans l’application de l’encadrement RDI, le service de la Commission chargé de la concurrence a publié un document de réflexion en décembre 2012, qui présente les orientations possibles des futures règles relatives aux aides à la RDI.
Drawing on the results of the mid-term review and the public consultation, but also on its broad experience in applying the RDI Framework, the Commission's competition service published an Issues Paper in December 2012, which identified possible orientations for the future rules on RDI aid.

Joaquín Almunia, vice-président de la Commission chargé de la politique de la concurrence, a déclaré à ce sujet: «Avant d'élaborer les futures règles régissant les aides d'État en faveur de ce secteur important, mes collègues et moi-même souhaitons recueillir des avis sur ce que devrait être l'objectif européen commun de ces aides.
Commission Vice President in charge of competition policy Joaquín Almunia commented: "Before designing the future state aid rules for this important sector, my colleagues and I want to gather views about what the common European objective of such support should be.

On annonçait également dans le budget que notre gouvernement conservateur proposerait des mesures législatives qui accorderont au ministre des Finances le pouvoir de réglementer les pratiques d'affaires des réseaux de cartes de crédit et de débit et des intervenants qui en font partie, le cas échéant, et aussi de surveiller le respect du code et de futures règles régissant les marchés ou modifications au mandat de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada.
What is more, the budget also announced our Conservative government would also propose legislation to provide the Minister of Finance with the authority to regulate the market conduct of the credit and debit networks and their participants, if necessary. Our Conservative government also provides the minister with the authority to monitor compliance with the code and any future market regulations or amendments to the Finance Consumer Agency of Canada's mandate.

La Commission tiendra compte de cette recommandation lors de l’établissement des futures règles de financement.
The Commission intends to take this recommendation into consideration when defining the future funding rules.

Les idées évoquées dans ce contexte devraient servir de base aux futures règles communautaires.
The ideas developed there should serve as a basis for future EU rules.

Mon amendement visera à supprimer la future règle de l'intensité de ce projet de loi.
My amendment will be to remove the proposed intensity rule from the bill.

Le Parlement s'engage à adopter dans les meilleurs délais ses futures règles de sécurité et de les contrôler d'un commun accord avec la Commission afin d'assurer un niveau équivalent des normes de sécurité.
Parliament undertakes to adopt as soon as possible its future security arrangements and to verify those arrangements by common accord with the Commission, with a view to establishing equivalence of security standards.

L'accord intérimaire ne préjuge pas les futures règles qui seront appliquées dans le cadre de l'accord sur l'Espace Economique Européen.
The provisional agreement is without prejudice to future rules that may be applied in the context of the European Economic Area.