Vertaling van "futures des régimes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Les régimes d'assurance dentaire au Canada : historique, situation présente et orientations futures [ Les régimes d'assurance dentaire au Canada | rapport Stamm ]
Dental Care Programs in Canada - Historical Development, Current Status and Future Directions [ Dental Care Programs in Canada | Stamm Report ]

Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun
Green Paper on the future Common European Asylum System

régime anticipant sur la réglementation future
anticipatory regime

Travaux futurs du Comité et deuxième et troisième réunions concernant : La situation actuelle du régime financier canadien et international
Future Business of the Committee and Second and Third Meetings on: The Present State of the Domestic and International Financial System

profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]
expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]

avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]
Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier
futures | future | futures contract

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

* Les systèmes de diagnostic embarqués joueront un rôle capital dans l'élaboration future de régimes d'inspection et d'entretien mais, à court terme, ne remplaceront pas les contrôles réguliers.
* On-board diagnostic systems will play a central role in the future development of inspection and maintenance regimes, but will not replace regular controls in the short term.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52007DC0301 - EN - Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52007DC0301 - EN - Green Paper on the future Common European Asylum System

37 (1) Toute modification à un régime de pension raisonnablement tenue comme faite en vue de la cessation ou liquidation immédiate ou future du régime, dans l’intention d’éviter le service de prestations de pension ou autres prévues par celui-ci, est assujettie à une déclaration de nullité selon les modalités prévues au présent article.
37 (1) Where an amendment to a pension plan may reasonably be regarded as having been made in contemplation of the termination or winding-up of the plan, either immediately or in the future, with a view to avoiding payment of any pension benefit or other benefit for which the plan provided, the amendment is subject to being declared void or, in Quebec, null, in the manner provided in this section.

Lors de tout examen futur du régime, des dispositions identifieront par défaut les mesures à prendre si l'actuaire en chef calcule que le RPC n'est plus viable au taux de cotisation prévu et si les ministres ne peuvent s'entendre sur les mesures nécessaires pour sauver le régime.
In any future statutory review of the plan, new default provisions will identify the steps necessary if the chief actuary calculates the CPP to be no longer sustainable at the steady state rate and ministers cannot reach a consensus on actions to sustain the plan.

[.] [la] viabilité future [des régimes publics de pension] est remise en question par les importants changements démographiques et économiques qui se sont produits depuis la mise en place de ces régimes, dans les années 1960.
[T]he future affordability of our public pension programs is challenged by major demographic and economic changes that have occurred since these programs were developed in the 1960s.

Livre vert, du 6 juin 2007, sur le futur régime d'asile européen commun [COM (2007) 301 final - Non publié au Journal officiel].
Green Paper of 6 June 2007 on the future common European asylum system [COM (2007) 301 final - Not published in the Official Journal].

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l14561 - EN - Futur régime d'asile européen commun
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l14561 - EN - Future common European asylum system

Futur régime d'asile européen commun
Future common European asylum system

Pour ce qui concerne d'un autre côté les futurs nouveaux régimes d'aide au transport, dont l'applicabilité sera limitée dans le temps, ils ne pourront en aucun cas être plus favorables que les régimes existant dans chaque Etat membre respectivement.
Any new transport aid schemes to be introduced in future, the temporal operation of which will be limited, may not under any circumstances be more favourable than the schemes in force at present in each Member State.

En fait, nous pensons que toute modification future du régime de pensions public ou du régime de pensions de retraite devrait s'effectuer de façon holistique, au terme de consultations publiques intensives.
In fact, we strongly urge that in the future any changes to the public pension system or the retirement income system should be done in a holistic manner, and only after extensive public consultations.